Sujet de la discussionPosté le 17/01/2023 à 22:04:21Micro entrepreneur producteur de spectacles embauche intermittent
Bonjour,
Musicien chanteur je suis actuellement en micro entreprise et diffuse mes propres spectacles. Je rentre dans le cadre légal et suis bien en possession d'une licence d'entrepreneur de spectacles et suis bien inscrit au Registre du commerce pour exercer cette activité.
Je souhaite sur certaines prestations travailler avec un autre musicien qui souhaite un cachet d'intermittent
Ayant la licence, je peux bien le rémunérer comme intermittent ? Puis du coup passer son contrat par un prestataire comme par exemple culture pay ?
Egalement, mon épouse fait du conte occasionnellement, pensez vous que je puisse par le même procédé de fiche de paie la rémunérer via l'intermittence et pourrait elle en cas de développement d'un spectacle visé un statut d'intermittent ? (Sachant que je vendrais dans ce cas ce spectacle avec elle et moi)
Merci
phoenix (was acapela)
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2Posté le 26/01/2023 à 22:05:36
Bonjour,
oui, tu peux être employeur d'artistes. Par contre, pour ton épouse, c'est plus problématique surtout si elle veut, à terme, pouvoir être indemnisée par Pôle Emploi. Son statut de salariée peut être remis en question du fait qu'elle est l'épouse de son employeur, ce qui constitue un obstacle au lien de subordination (condition sine qua non pour être indemnisé par PE)