Qu'est-ce qui vous fascine automatiquement ?
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Anonyme
Ce coup ci parlez nous des petits trucs devant lesquels vous scotchez.
Moi c'est :
-Les aiguillages de trains (surtout quand y'en a plein)
-Les usines d'embouteillage à la chaine
-Un DJ qui scratche (pas comme moi au couteau !)
-Un beau circuit de train électrique bien décorré
Krapod
me souviens plus des trucs précis et j'ai la flemme de les retrouver. Mais en gros t'as absolument pas le droit de construire un mur chez toi (a fortiori une maison...) sans respecter des règles très strictes.
Pas plus que t'as le droit de mettre des fenetres chez toi donnant directement sur la terrasse du voisin,
Anonyme
Allez je suis dans un bon jour, ce qui est sur la photo (si c'est bien celle des maisons incriminées, rien n'est moins sûr) n'a rien à voir ni avec vues droite, obliques ou servitudes, pour être franc jmpe souviens plus du tout du terme technique barbare juridique, et comme susmentionné flemme de le retrouver, mais ça a tout à voir avec le mur de 5M de haut qu'on construit chez soi sans demander l'accord expresse du voisin.
[ Dernière édition du message le 18/09/2015 à 09:35:15 ]
Traumax
Les règles générales c'est :
- une construction se fait soit en limite de propriété, soit à minimum 3 mètres de cette limite
- un permis de construire a un délai de recours de 2 mois après accord de la mairie et publication. Si passé ce délai personne ne le conteste, il est valide
C'est ce qui fait que ce jugement est assez étrange.
Anonyme
Traumax
Les jugements sont pas publiés quelque part ?
Dr Pouet
Pour les règles, en plus de quelques génériques, c'est le Plan d'Occupation des Sols qui les définit. Il peut être spécifique à un lotissement.
[ Dernière édition du message le 18/09/2015 à 10:18:02 ]
le reverend
Putain, 22 ans que je traine sur AF : tout ce temps où j'aurais pu faire de la musique ! :-( :-)
Krapod
Allez je suis dans un bon jour, ce qui est sur la photo (si c'est bien celle des maisons incriminées, rien n'est moins sûr) n'a rien à voir ni avec vues droite, obliques ou servitudes,
Encore une fois, je me demande juste comment tu peux juger que cette construction ne respecte pas les règles. Sur cette photo, on voit juste que la maison de droite fait un peu d'ombre sur le jardin d'à côté. C'est tout. Elle est plus haute que les autres, mais ça ne signifie rien.

Anonyme
Encore une fois, je me demande juste comment tu peux juger que cette construction ne respecte pas les règles.
je juge rien du tout, j'ai juste l'avantage sur toi d'habiter à l'autre bout de l'agglomération et pas à plusieurs centaines de km, et que ma copine m'avait déjà parlé du truc alors que c'était jugé en 1ere instance, que rien ne dit que la photo est comme dirait contractuelle, et jusqu'à preuve du contraire je suis pas juge à la cour d'appel (et heureusement, sinon mes pulsions sadiques feraient que les prisons seraient dix fois plus remplies qu'à ce jour avec peine maximale pour les coupables, les innocents pareil, dieu reconnaitra les siens ou pas.
A la rigueur la seule chose que je juge, c'est le titre de l'article : obligée par la justice à détruire sa maison parcequ'elle fait de l'ombre à sa voisine, là clairement on voit bien que les grands quotidiens nationaux n'ont pas le monopole de la médiocrité et de l'absence totale d'enquête : les ptis sites web locaux ne font pas mieux même sur des trucs faciles à vérifier.
Par contre, si la photo est bien celle des maisons impétrantes, on voit tout de même qu'il y a un souci : dans un lotissement où les maisons sont mitoyennes/ultra proches, c'est pas pour rien qu'elles sont toutes en rang d'oignons : ça évite précisemment ce type de souci d'ombre.
Krapod
rofl, rien que la photo mise en lien, si c'est bien la maison, montre que celle ci a été faite en mépris total des articles de lois pourtant simples à respecter.

Par contre, si la photo est bien celle des maisons impétrantes, on voit tout de même qu'il y a un souci : dans un lotissement où les maisons sont mitoyennes/ultra proches, c'est pas pour rien qu'elles sont toutes en rang d'oignons : ça évite précisemment ce type de souci d'ombre.
Pas forcément. Constructions en second rideau, règle de la bande des 15 mètres, zone aedificandi dans les lotissements, hauteurs maximales des constructions, etc, tout ça sont des règles qui changent d'un lieu à l'autre, au sein d'une même commune...
Anonyme
tout ça sont des règles qui changent d'un lieu à l'autre
Il serait temps qu'on se penche sur la totale incompétence, souvent mêlée de corruption et de clientélisme, dans la délivrance des divers permis de construire ou POS, souvent incompatibles avec la loi française.
Y a rien de rare dans la délivrance d'un permis de construire sur le littoral en zone protégée ou à l'inverse en pleine zone inondable.
En sachant que même un permis de construire ne peut être considéré comme preuve irréfragable de la légalité de son bien immobilier (plus compliqué que ça, flemme de poursuivre)
[ Dernière édition du message le 18/09/2015 à 14:09:39 ]
Will Zégal
Anonyme
le reverend
Putain, 22 ans que je traine sur AF : tout ce temps où j'aurais pu faire de la musique ! :-( :-)
Alx33
Il lui "emprunte" le véhicule et lui ramène avec des excuses et un ptit billet
Quand je conduis pas j'ai peur.
Pictocube
Elle est chouette cette histoire ![]()
Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier
nobazz
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???
nobazz
PU74iN m4I2 pUI5kw3 J3 V0u2 di2 Kw3 J3 5Ui2 p42 un 933k 37 KW3 j'3n 4i h0Rr3uR, C'357 CL4IR???
Pictocube
Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier
Anonyme
-Livingroom-
Dr Pouet
Ce cas étonnant :
L'étrange cas du village où des filles se changent en garçons à l'âge de 12 ans
En savoir plus : http://www.maxisciences.com/hormone/l-039-etrange-cas-du-village-ou-des-filles-se-changent-en-garcons-a-l-039-age-de-12-ans_art35983.html?utm_source=fb&utm_medium=cpc&utm_campaign=pqri
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le reverend
Putain, 22 ans que je traine sur AF : tout ce temps où j'aurais pu faire de la musique ! :-( :-)
Alx33
Quand je conduis pas j'ai peur.
Anonyme
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