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Une compo avec un sample copyrighté

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Sujet de la discussion Une compo avec un sample copyrighté
Bonjour à tous :P:

Sachant que c'est uniquement promotionnel, donc pas de droits me seront reversés, est-ce que je peux diffuser une compo avec un sample copyrighté (une ligne de basse sur 2 mesures du groupe imagination) sur une radio ou autre ? Car, d'aprés ce que j'ai compris, on paye des droits d'auteurs que si on veut commercialiser une musique, or ce n'est pas mon cas et ça m'embêterait de payer une somme colossale pour un produit que je ne vendrait pas. Où alors avez-vous d'autres alternatives ?

merci d'avance.
2
Sujet multi-traité (il ya une fonction recherche, sur af, lazy boy ..)

enfin, voici une réponse que j'avais faite sur un autre thread.

Deux choses: la loi, et l'usage.
la loi, c'est que si on incorpore un extrait d'une oeuvre dans une nouvelle oeuvre (peu importe la durée de l'extrait), on doit avoir l'autorisation des ayants-droits, et de la maison de disques.
l'usage, c'est que peu importe la durée du sample: si celui-ci est identifiable, il faut bien sur le déclarer. s'il ne l'est pas, à quoi bon? un conseil, si vous ne sortez pas sur une major et si votre truc n'est pas tubesque et/ou broadcasté, laissez tomber la clearance

basiquement, pour un sample reconnaissable, il y a deux clearances:

-droits d'auteurs, aupres de l'éditeur, ou des ayants-droits des auteurs-compositeurs
(les droits sont valables 70 ans apres la mort de l'auteur compo, donc quasi-impossible de trouver des samples libres de droits)

il faut s'adresser à la sacem qui vous donnera les personnes à contacter, selon l'oeuvre.

dans la pratique, pour une demande de clearance, il faut préciser la durée du sample, éventuellement fournir le titre original (ils n'ont pas que ça à faire) et bien sur votre titre reproduisant les extraits en question, préciser la date et les conditions de sortie (label, distributeur, esperance de vente,...),..

ce que l'on deale, c'est la repartition des droits de reproduction mecanique et d'execution publique entre l'auteur-compo de la nouvelle oeuvre, et l'auteur-compo de l'oeuvre originale.
il n'y a pas vraiment de norme. tout dépend du sample, de ce que vous en faites, de l'humeur de l'auteur-compo, etc.

les demandes sont bien entendu traitées avec plus de considération si elles émanent de votre éditeur, que de vous-meme (ça fait plus sérieux).

autre chose, si votre sample est américain, sachez qu'ils vous demanderont souvent 100% des droits.
evidemment, il se peut que l'auteur ou l'éditeur refuse votre utilisation, pour x raison, ou qu'ils vous demandent un % déraisonnable (genre 100% des droits pour une minuscule boucle meme pas centrale dans votre morceau).

attention aux samples tres anciens, genre avant les années 70, les contrats (quand il y en avait) n'avaient pas imaginé ce type d'utilisation (!), et l'éditeur sera obligé de demander leur accord à tous les ayants-droits, ça complique les choses..

-droits master, aupres de la maison de disque originale (ou ses successeurs).
en effet vous modifiez le master original sur lequel la maison de disque détient les droits (en france, pendant 50ans apres la premiere fixation/communication au public)
donc là il est possible de trouver des choses libres de droits (avant 1955), mais ça ne vous dispense pas de l'autorisation des auteurs-compos.
de plus, meme si le titre est libre de droits, il reste le droit moral des artistes-interpretes, qui est imprescriptible (loi de 1985 sur les droits voisins): théoriquement, si on veut utiliser un sample d'un truc tombé dans le domaine public, il faut quand meme demander l'accord des artistes-interpretes ou de leurs ayants-droits, au titre du droit moral.
et là évidemment, ils risquent de demander un petit dédommagement.. en somme, le domaine public est largement un fantasme.

pour les droits masters, la maison de disques demande presque toujours un forfait (genre 500-1000€, avec éventuellement un renouvellement par paliers de ventes). bien sur le prix sera différent selon que vous sortez à 100 000 copies sur une major (ils vous demanderont peut-etre des points, et pas une avance forfaitaire), ou sur un label obscur à 2000 copies (dans ce cas ils auront peur de ne jamais etre payés et vous demanderont souvent une avance forfaitaire).
Il faut savoir que les droits masters remunerent aussi les droits voisins des artistes-interpretes: la maison de disques partagera ces sommes avec eux, le % est fixé au contrat de l'artiste-interprete.
G-SWING Records
3
Woaouh !!!

Ben... Merci beaucoup ratafiole :P: Cependant, j'ai entendu parler de "White label" serait-ce une bonne solution ?
4
Un white label, c'est juste un disque (vinyle, en général) sans mention de label, d'auteur, de pays, etc. (sans mentions de copyright, quoi)
ce n'est pas vraiment une 'solution' (en tout cas, pas une solution juridique), c'est bien sur illégal si le contenu contient des oeuvres sous copyright, mais effectivement ça permet de sortir son truc en brouillant les pistes.

il suffit de déclarer n'importe quoi à la sdrm, et de presser le disque.
mais il y a peu de radios importantes qui diffusent des white labels, et chez les disquaires, le disque manquera de visibilité (il y en a des tas).

en gros, si ton truc est tubesque et a de bonnes chances d'etre diffusé, je te conseille de trouver un label et de clearer. admettons que ton truc soit diffusé sur fg, que ça commence à interesser d'autres radios, tu seras obligé d'arreter l'exploitation et de clearer, ce qui peut prendre plusieurs mois. pas terrible comme timing.
si pas vraiment tubesque et/ou que tu veux pas clearer, le white label est effectivement la seule alternative.
G-SWING Records
5
:D: Merci pour tout ! :D:
6
Tu as plus vite fait de rejouer ( ou refaire rejouer) la meme basse et plus de soucis ! ce n est plus un sample :clin:
7
Flag

Merci ratafiole!
http://www.myspace.com/orkestrafishnnoise - Que celui qui n'a pas traversé ne se moque pas de celui qui s'est noyé
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Citation : si vous ne sortez pas sur une major



En fait, meme sur un label indépendant, a partir du moment où il risque y avoir une diffusion radio quelconque ou discotheque, si ca à le malheur de tomber dans les oreilles d'une personne qui connait l'auteur ou une personne de la maison de disque qui détient l'original, voir si ils tombent sur ton pressage (c'est bien pour ca que sur les whites les numeros de pressage sur les disque sont trés souvent rayés pour éviter de se faire attrapper), c'est du pareil au meme, les risques sont identiques...

Bien evidament c'est moins risqué que si la diffusion vient d'une major, bien que dés le départ, si ils reconnaisent le sample, ils te demanderont si il est clearé avant de te signer...J'en ai fais l'experience sur un label indépendant, avec un sample non clearé, l'auteur original est tombé dessus (ne me demandez pas comment...) et j'ai dû verser 3000 EUR de dommage et interêt pour environ 2000 vinyls pressés...Donc grosse perte.

Il faut savoir que quelques fois, les labels indépendants meme si il reconnaisent un sample, certain n'en tienne pas rigueur mais mentionnent sur le contrat que le producteur prend toute ses responsabilités si il a utilisé un sample, donc en gros si ya un soucis, c'est tout pour ta gueule et le label n'a plus rien a voir avec ce probleme...C'est ce qui m'est arriver dans le cas que j'ai décrit plus haut...

Citation : il n'y a pas vraiment de norme. tout dépend du sample, de ce que vous en faites, de l'humeur de l'auteur-compo, etc.



C'est vrai, si tu utilises un sample original, l'auteur original te rettire automatiquement les droits d'auteur et peut meme te sucrer jusqu'à 75% des ventes dans les cas extrèmes.
Par contre, si le sample original est rejoué, tu n'aura toujours pas de droits d'auteur mais tu aura l'integralité des ventes...

C'est pour ca notament que les producteurs de musique techno font beaucoup de reprises en rejouant l'integralité du sample qu'ils utilisent et refont meme les voix, comme ca ils récupèrent toutes les ventes, et sur une reprise qui marche fort, les ventes sont loin d'etre négligeables financièrement...

D'autant plus que les majors prennent facilement ce genre de produits car la bonne vielle reprise, si elle est bien faite, c'est une valeure sûr qui rapportera un minimum d'argent...

@+ :clin:

...
9

Citation :
Par contre, si le sample original est rejoué, tu n'aura toujours pas de droits d'auteur mais tu aura l'integralité des ventes...


Une question par curiosité, rejoué, tu entends par-là, transposé ? allongé raccourcir les steps ? lui donner des effets ?
Parce que ton exemple sur la clearance de samples est assez flagrante, d'ailleurs concernant le label indépendant, c'est étonnant qu'il n'est pas raqué avec toi.
Le mieux sans doute est de rentrer en contact avec les ayants droits avant la diffusion, m'enfin c'est sur si c'est pour qu'il réclament 75 % des ventes...
10

Citation : Une question par curiosité, rejoué, tu entends par-là, transposé ? allongé raccourcir les steps ? lui donner des effets ?



C'est a dire reffaire l'integralité des synthés, rythmes etc... Ne pas utiliser le sample d'origine mais tout reffaire comme l'original avec ses synthés et voix en essayant de se rapprocher le plus possible de l'originale...

Plus simplement, reffaire le sample.