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Sujet Un particulier peut-il créer une asso pour autoproduction (une seule personne)?

  • 38 réponses
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  • 3 776 vues
  • 10 followers
Sujet de la discussion Un particulier peut-il créer une asso pour autoproduction (une seule personne)?
Bonjour à tous,
j'ai lu pas mal de pages sur ce forum, je me suis d'ailleurs bien explosé les yeux derrière mon écran.

J'ai quand même deux interrogations :

1 : J'ai pour objectif de sortir le plus rapidement possible un cd de démo de 5 titres (une centaine d'exemplaires fait main dans un premier temps). Je souhaite à la fois envoyer ce CD aux labels et à la fois le vendre sur internet par paiement paypal pour un petit prix (pour amortir les frais et puis parce qu'on m'a déja demandé plusieurs fois si j'avais un cd). Je ne pense pas spécialement qu'il vaille le coup pour le moment pour moi d'adhérer à la sacem pour ce CD. La SNAC aurait pu être un organisme intéressant mais n'autorise que 4 compositions...L'envoi en recommandé est donc la seule solution envisagable. Je voulais indiquer sur le CD que les morceaux sont protégés.Que dois-je marquer exactement ? Morceaux protégés...Ca me parait un peu simple. Moi si je vois "morceaux protégés" sur un cd sans indication supplémentaire, je ne trouve pas cela très crédible. Y-a-t-il sinon d'autres possibilités ? J'ai entendu parler aussi des licenses creative commons. Elles me semblent intéressantes pour justifier la paternité de mes morceaux et ainsi les protéger.
Et sinon sur ce site(http://www.lachips.propagande.org/autoprod/7mentions/index.htm), j'ai lu que dans mon cas je devais indiquer sur le CD l'appelation (PAI, Propriétaire Actuellement Inconnu). Je n'ai jamais vu ça...mais bon.


2 : Je risque de faire de plus en plus de live, de participer à des festivals. A ce moment là dois-je nécessairement m' inscrire à la sacem ? J'ai entendu qu'il fallait toujours remplir une feuille pour la sacem à chaque concert. Dans ce cas-là n'ai-je donc pas le choix ?

Par avance merci.

PS : j'ai modifié le titre du post pour mieux répondre à mes questions.
2
Tant que tu n'as pas fait de concert ou qu'il n'y a pas eut une exploitation de tes œuvres tu ne peut pas t'inscrire à la sacem me semble til.
De toute façon , vu le nombre de posts sur ce sujet sur ce site une recherche rapide s'impose.
3
Merci,
j'ai fait 5 représentations publiques en + de 6 mois. Donc je pense que je serais succeptible d'y adhérer.
Pour le moment je crois qu'une license creative commons est mieux adaptée à mes projets.

Mes questions reciblées sont plutôt :

je veux vendre un cd autoproduit (100 exemplaires fait maison), ai-je le droit en tant que particulier par paypal de vendre sur internet ?
et sinon dois-je monter une association loi 1901 pour pouvoir vendre ? (sachant qu'il faut être 3 dans le bureau et que moi je suis seul) ?


dans le cas d'une asso, Y-a-til un souci à ce que je me mette président et que je désigne des potes ou la famille en trésorier et secrétaire, sachant que l'asso est créee pour me permettre de vendre des disques et donc faire ma promo, pouvoir encaisser des cachets, et donc avoir des fonds pour studio, etc.

j'ai lu que les membres du bureau ne devaient pas agir de façon intéressée. Ben justement si, moi je suis intéressé pour promouvoir ce que je fais.

Merci de m'éclairer...On ne parle jamais des particuliers qui veulent se monter en asso juste pour pouvoir vendre et se faire payer légalement.
4
Salut !

A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.
:bravo:
"Je préfère réaliser mes rêves que de rêver ma vie..."
5
Salut,
j'ai lu que pas forcément puisque je ne le fais pas fabriquer. Je le grave , je fais la jaquette et le conditionnement moi-même. Donc je n'ai pas à remplir de papier pour la SDRM.
6
Salut,
Si tu es seul, tu ne peux pas monter d'assoc, il faut être 2 minimum, genre un président et un trésorié.
Si tu es seul, le statut micro entreprise, profession libérale, c'est très bien aussi et c'est quand même mieux pour établir des factures, pour ton banquier, pour le sérieux, etc...

Citation : A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.



La sdrm c'est une chose, la sacem aussi, tu peux faire presser tes galettes sans être inscrit à la sacem, la sdrm te délivrera une autorisation, estampillé PAI, voir de nombreux thread à ce sujet.
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Citation : A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.



Euh, sans être un spécialiste de la question, il me semble que cette affirmation est un peu erronée. Pour être membre de la sacem, il faut faire une demande, ce n'est pas automaitique, et en plus il faut payer! Ce serait trop facile sinon...

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Hors sujet : Hey Noisestation! :coucou: croisement de post on dirait! :mrg:

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Hello Noisestation.
Est-ce que ce n'est pas un peu compliqué de se mettre en micro entreprise juste pour vendre un cd (qui plus est en petite quantité et pas cher)?...
créer une asso me semblait plus souple et simple.

Pour la sacem et la sdrm j'étais au courant.
Merci à vous.

Si vous avez des conseils, je suis preneur.