Un particulier peut-il créer une asso pour autoproduction (une seule personne)?

Anonyme

38

17 Octobre 2007 à 23:05

#1

Bonjour à tous,
j'ai lu pas mal de pages sur ce forum, je me suis d'ailleurs bien explosé les yeux derrière mon écran.

J'ai quand même deux interrogations :

1 : J'ai pour objectif de sortir le plus rapidement possible un cd de démo de 5 titres (une centaine d'exemplaires fait main dans un premier temps). Je souhaite à la fois envoyer ce CD aux labels et à la fois le vendre sur internet par paiement paypal pour un petit prix (pour amortir les frais et puis parce qu'on m'a déja demandé plusieurs fois si j'avais un cd). Je ne pense pas spécialement qu'il vaille le coup pour le moment pour moi d'adhérer à la sacem pour ce CD. La SNAC aurait pu être un organisme intéressant mais n'autorise que 4 compositions...L'envoi en recommandé est donc la seule solution envisagable. Je voulais indiquer sur le CD que les morceaux sont protégés.Que dois-je marquer exactement ? Morceaux protégés...Ca me parait un peu simple. Moi si je vois "morceaux protégés" sur un cd sans indication supplémentaire, je ne trouve pas cela très crédible. Y-a-t-il sinon d'autres possibilités ? J'ai entendu parler aussi des licenses creative commons. Elles me semblent intéressantes pour justifier la paternité de mes morceaux et ainsi les protéger.
Et sinon sur ce site(http://www.lachips.propagande.org/autoprod/7mentions/index.htm), j'ai lu que dans mon cas je devais indiquer sur le CD l'appelation (PAI, Propriétaire Actuellement Inconnu). Je n'ai jamais vu ça...mais bon.

2 : Je risque de faire de plus en plus de live, de participer à des festivals. A ce moment là dois-je nécessairement m' inscrire à la sacem ? J'ai entendu qu'il fallait toujours remplir une feuille pour la sacem à chaque concert. Dans ce cas-là n'ai-je donc pas le choix ?

Par avance merci.

PS : j'ai modifié le titre du post pour mieux répondre à mes questions.

Anonyme

1766

18 Octobre 2007 à 11:25

#2

Tant que tu n'as pas fait de concert ou qu'il n'y a pas eut une exploitation de tes œuvres tu ne peut pas t'inscrire à la sacem me semble til.
De toute façon , vu le nombre de posts sur ce sujet sur ce site une recherche rapide s'impose.

Anonyme

38

27 Octobre 2007 à 00:04

#3

Merci,
j'ai fait 5 représentations publiques en + de 6 mois. Donc je pense que je serais succeptible d'y adhérer.
Pour le moment je crois qu'une license creative commons est mieux adaptée à mes projets.

Mes questions reciblées sont plutôt :

je veux vendre un cd autoproduit (100 exemplaires fait maison), ai-je le droit en tant que particulier par paypal de vendre sur internet ?
et sinon dois-je monter une association loi 1901 pour pouvoir vendre ? (sachant qu'il faut être 3 dans le bureau et que moi je suis seul) ?

dans le cas d'une asso, Y-a-til un souci à ce que je me mette président et que je désigne des potes ou la famille en trésorier et secrétaire, sachant que l'asso est créee pour me permettre de vendre des disques et donc faire ma promo, pouvoir encaisser des cachets, et donc avoir des fonds pour studio, etc.

j'ai lu que les membres du bureau ne devaient pas agir de façon intéressée. Ben justement si, moi je suis intéressé pour promouvoir ce que je fais.

Merci de m'éclairer...On ne parle jamais des particuliers qui veulent se monter en asso juste pour pouvoir vendre et se faire payer légalement.

manzano

13

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 18 ans

27 Octobre 2007 à 02:42

#4

Salut !

A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.

"Je préfère réaliser mes rêves que de rêver ma vie..."

Anonyme

38

27 Octobre 2007 à 10:21

#5

Salut,
j'ai lu que pas forcément puisque je ne le fais pas fabriquer. Je le grave , je fais la jaquette et le conditionnement moi-même. Donc je n'ai pas à remplir de papier pour la SDRM.

Anonyme

492

27 Octobre 2007 à 12:51

#6

Salut,
Si tu es seul, tu ne peux pas monter d'assoc, il faut être 2 minimum, genre un président et un trésorié.
Si tu es seul, le statut micro entreprise, profession libérale, c'est très bien aussi et c'est quand même mieux pour établir des factures, pour ton banquier, pour le sérieux, etc...

Citation : A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.

La sdrm c'est une chose, la sacem aussi, tu peux faire presser tes galettes sans être inscrit à la sacem, la sdrm te délivrera une autorisation, estampillé PAI, voir de nombreux thread à ce sujet.

Muh Nods

1465

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

27 Octobre 2007 à 12:56

#7

Citation : A partir du moment où tu enregistres et fais fabriquer un Cd, celui-ci est automatiquement enregistré à la Sacem. Tu en deviens donc membre aussi sec.

Euh, sans être un spécialiste de la question, il me semble que cette affirmation est un peu erronée. Pour être membre de la sacem, il faut faire une demande, ce n'est pas automaitique, et en plus il faut payer! Ce serait trop facile sinon...

Une vidéo forestière psychédélique mais sans champignons

Muh Nods

1465

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

27 Octobre 2007 à 12:57

#8

Hors sujet : Hey Noisestation! :coucou: croisement de post on dirait! :mrg:

Une vidéo forestière psychédélique mais sans champignons

Anonyme

492

27 Octobre 2007 à 13:01

#9

Hors sujet : Salutation Marco, bon courage pour tes projets :clin:

Anonyme

38

28 Octobre 2007 à 02:43

#10

Hello Noisestation.
Est-ce que ce n'est pas un peu compliqué de se mettre en micro entreprise juste pour vendre un cd (qui plus est en petite quantité et pas cher)?...
créer une asso me semblait plus souple et simple.

Pour la sacem et la sdrm j'étais au courant.
Merci à vous.

Si vous avez des conseils, je suis preneur.

Anonyme

492

28 Octobre 2007 à 05:14

#11

Citation : je veux vendre un cd autoproduit (100 exemplaires fait maison), ai-je le droit en tant que particulier par paypal de vendre sur internet ?

Faut déjà que tu sois clair avec toi même sur tes intentions !

Démo, Vendre quelques cd de main à main et faire un site marchand n'a pas le même impact, de plus vendre des cd via ton site, t'oblige à te déclarer auprès de la cnil vu que tu es commerçant, maintenant libre à toi de l'effectuer ou pas.

Vu que tu as déjà les réponses à tes interrogations, libre à toi de choisir ce qui correspond le mieux à tes aspirations, assoc ou micro entreprise.

Anonyme

38

30 Octobre 2007 à 10:16

#12

Mouais tout ça est bien compliqué, je vais monter une asso et voilà.
merci.

Anonyme

140

30 Octobre 2007 à 11:59

#13

Si tu fais une assos, tu ne pourras pas gagner l'argent de tes prestas mais juste le réinvestir dans du nouveau matos, encore plus de promo, ect...

Il y a moyen d'être payé par l'assos (assez peu) à condition de ne pas faire parti du bureau ! (demande aux parents/amis)

A toi de te renseigner et bonne chance

Kuroi

Anonyme

38

30 Octobre 2007 à 12:31

#14

Oui, moi ça me va !
pouvoir réinvestir dans du matos ou dans des frais pour studio ou autre, ca m'intéresse. Je ne cherche pas à être payé spécialement. Je voulais juste vendre légalement mes cds et puis après pouvoir faire de la scène.

asair

2006

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

31 Octobre 2007 à 22:48

#15

>> real dj slade,

t'as pensé au truc de chez amazon ? en plus ils s'occupent de le livrer, ils pressent et tout, et y a pas de sdrm dans l'affaire... ca a l'ai bon, ca s'appelle create space

Anonyme

2131

01 Novembre 2007 à 03:43

#16

Pour les livres : j'ai vu des sites ou l'auteur vend sur demande à titre individuel, donc ça doit être possible pour un disque.
Tant que tu vends au début quelques exemplaires qui ne te rapportent qu'une fraction négligeable de tes autres revenus, tu n'auras pas d'ennui avec le fisc, déjà.
Si marche à fond la gomme, il sera toujours temps de changer de statut.

Anonyme

38

01 Novembre 2007 à 11:22

#17

Merci pour les infos,
ça a l'air vraiment bien ce service de amazon.com :bravo:

Par contre j'ai cru comprendre qu'il y avait peut-être des taxes comme le site est américain pour la vente à l'étranger. Le site étant en anglais, je n'ai pas tout capté. Mais je m'y replongerai une autre fois.
Pour mon petit cd de démo je n'utiliserai pas ce service mais pourquoi pas pour mes autres projets.

J'ai vu plusieurs personnes vendre en tant que particulier notamment avec paypal sur le net. Je pense qu'effectivement en petite quantité on ne risque pas grand chose, c'est vrai. Mais là je me suis motivé pour monter une asso comme ça je pourrai aussi sortir un disque que je prépare avec un pote et recevoir des cachets pour les concerts(pour l'association).

Ghostfader

60

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 02:07

#18

Bon alors les gars y a plein d'infos erronées dans votre forum.

D'une part tu peux faire une assoc' tt seul mais le cas est particulier, au mieux demande a ta grand mere de se mettre secretaire tu as une 2eme signature et pis c'est tout.

D'autre part si tu fais une assoc a plusieurs tu peux remunerer un intervenant de l'association donc si tu elargis tes statuts au possible, et bien tu peux etre membre du directorat de l'assoc' et etre aussi remuneré par elle. Je ne l'ai pas encore mis en pratique mais je sais que dans la pratique certains ne se derangent pas et ont raison.

D'autre part tu peux vendre en direct tes cd's que tu les fasses toi meme ou bien que tu les fasse faire, si tu les fais dupliquer, tu dois avoir une authorisation Sdrm. Par contre tu n'as pas besoin de t'enregistrer Sacem (les 2 sont independants).

Et enfin tu peux pratiquer une activité commercante en plus de ton boulot (a hauteur d(une certaine somme)tant que tu declares tes revenus sur ta feuille d'impots.

Tu auras d'autres infos sur le forum "Vendre ces cd's en ligne avec Paypal".

Et pis c'est tout !

Peace,

Ghostfadah

asair

2006

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 02:22

#19

Thanks

Paypal ? ca pose probleme ca ?

Ghostfader

60

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 04:23

#20

Je mets en place le systeme Paypal et ca m'a l'air d'etre parfait.

Je t'invite a lire le Forum on y a pas mal detaillé le systeme et globalement ca marche nickel.

Ghostfader

60

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 04:26

#21

D'ailleurs va voir le forum y a plein d'autres sites du genre pour la vente en ligne, on les compare et y a 2 categories:

-Ceux qui prennent un pourcentage sur tes ventes (et generalement payants)

- et ceux qui ne prennent rien du tout (et qui sont majoritairement gratuits)

:8O:

cherchez l'erreur.

Enfin allez lire le forum pour en savoir plus.

Anonyme

492

09 Novembre 2007 à 10:59

#22

Citation : D'une part tu peux faire une assoc' tt seul mais le cas est particulier,

T'as un lien officiel pour confirmer ça !

asair

2006

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 11:17

#23

Je l'utilise déjà, c'est faire payer un client par Paypal avec un code php c'est ca ? Et tu lui envoies à son adresse le CD ou a son mail les mp3 ?

Si c'est ca, est ce que ca pose un quelconque probleme legal , Pas obligé d'avoir une asso si ?

asair

2006

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

09 Novembre 2007 à 11:20

#24

Citation : Ceux qui prennent un pourcentage sur tes ventes (

Tout a fait, du genre BlastMyMusic, QUI FAIT PAYER LES ACHTEURS PAR PAYPAL !!! :mdr:

L'interêt c'est leur interface qui est plus friendly.
Genre sur mon myspace :

https://myspace.com/hybefr

vous voyez le petit bloc gris avec des pochettes de disques et des mp3 a 0,99$ a gauche au milieu ?

Et ben avant de connaitre ca, j'ai fait ca :

http://hybe.fr/order

alors certes y a pas de pourcentages mais ca donne pas trop confiance qux gens je crois...

Surtout que les codes pour payer par paypal je les ai pris sur des sites d'arnaque du genre "achetez le pack a 25 euros et parlez en autour de vous" :D:

Anonyme

38

09 Novembre 2007 à 11:54

#25

Hello,

j'ai donc 2 possibilités :

1- monter une asso. J'ai juste besoin d'un président (moi) et d'un trésorier. Par contre je ne peux pas être salarié de l'asso et membre du bureau. J'ai lu que c'était possible mais c'est pas hyper bien vu car c'est très intéressé et je ne peux pas toucher de subventions.
avantages : facturer mes concerts avec une strucure légale.

2 - rester en tant que particulier, et déclarer aux impôts les ventes de Cd. Je serai donc considéré comme micro-entreprise. Par contre pour les concerts, je ne sais pas comment ça se passe.

La déclaration SDRM est obligatoire. En tout cas je voulais faire le cd sous mon nom et non celui de l'asso. Car sinon il appartient à l'asso et c'est elle qui possède les bandes. Elle est considérée comme le producteur.
En fait je ne sais pas si on peut être producteur du cd (payer les frais de mixage, mastering, fabrication) et auteur-compositeur, en restant juste un particuluier (sans statut précis). Et le statut micro-entreprise me permet-il ça?

Paypal je compte l'utiliser car c'est vraiment très simplifié et pratique. Je verrai après si j'utilise un service comme BlastMyMusic (qui a l'air propre). Pour le moment il me reste à savoir quel statut je prends...

Je suis un peu perdu dans tout ça. J'ai commandé le livre "Autoproduire son disque" de Ludovic Gombert & Aymeric Pichevin. En attendant n'hésitez pas si vous avez des éclaircissements.