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Sujet de la discussion Renseignements de newbies sur les droits d'auteur/droits d'arrangeur/droits des musiciens de studio
Bonjour,

Je présente le contexte. Je fais parti d'un groupe de zique et on compte enregistrer un album en autoproduction d'une dizaine de titre en studio. Les morceaux devraient être enregistrés à la SACEM rapidement.

J'aurais plusieurs questions sans doute simples mais je m'y perds un peu :

1. Quels droits a le studio d'enregistrement sur le produit fini s'il n'a fait que "enregistrer" la musique ? Est ce que l'auteur/compositeur est propriétaire exclusif du produit fini ou est ce que le studio a son mot à dire en tant qu'enregistreur du support ? Quel pourcentage le studio reçoit-il sur les rétributions éventuelles SACEM et vente ?

2. Dans le cas où l'ingé son serait également arrangeur, est-ce que ça change quelque chose sur les droits ? Quel pourcentage sur les ventes éventuelles ou sur les gains éventuels SACEM ?

3. Dans le cas où il serait fait appel à des musiciens annexe au groupe pour les arrangements (piano ou violon par exemple), quels pourcentage ces musiciens touchent sur les ventes et sur les rétributions SACEM ?

Merci par avance pour vos réponses d'experts !!
C'est parceque la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air cons !!
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Salut,

A peu près dans l'ordre et en supposant que j'ai compris les questions:

1/ Tu loues le studio ou il y a une personne qui finance la production?
Si tu loues, le studio n'a aucun droit sur les revenus à venir (ni sur les revenus auteur reversés par la SACEM, ni sur les revenus interprètes).

2/ si l'ingé son est également arrangeur vous pouvez le déclarer à la SACEM. Dans ce cas il touchera un % sur les revenus versés par la SACEM. Vous avez un éditeur? J'imagine que non. Dans ce cas le revenu se découpe comme suit:
DEP: 11/24ième pour l'auteur, 11/24ième pour le compositeur et 2/24ième pour l'arrangeur.
DRM: Vous décidez

3/ s'il y a 15 arrangeurs, les 15 arrangeurs se partagent les 2/24ième

Ces questions ont du être traitées une dizaine de fois sur le forum j'imagine...

PS:
les DEP c'est en gros ce que tu touches (en tant qu'auteur/compositeur) quand tu joues sur scène ou qu'un morceau est diffusé.
les DRM c'est ce que tu touches (en tant qu'auteur/compositeur) quand un morceau est vendu, copié.


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Il y a quelques pages sacem là : https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.10561,la-sacem-le-snac-la-protection-de-ses-oeuvres.html

Petit rappel quand même : Le propriétaire de l'enregistrement (donc rien à voir avec la composition = droits d'auteurs) c'est celui qui l'a payé/réalisé. C'est lui qui est propriétaire du master ( ou du disque dur avec toutes les pistes enregistrées) et à qui il faut demander l'autorisation pour reproduire l'enregistrement en tout ou en partie (donc faire presser des CD, utiliser des samples, mettre en ligne sur le net...) C'est le producteur et c'est avec lui en premier lieu que l'artiste doit négocier un partage des recettes (= royalties), s'il n'est pas producteur lui-même (s'il n'a pas financé l'enregistrement)

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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Merci les gars pour ces infos.

Effectivement, Cela a sans doute dû être traité dans le forum mais j'ai eu du mal à trouver ces points précis dans les 15 dernières pages. Y'avait des infos éparpillées et j'avais besoin de faire le point dans ma tête !!
Merci encore.
C'est parceque la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air cons !!