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La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres

  • 464 réponses
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Sujet de la discussion La SACEM, le SNAC, la protection de ses oeuvres
Vu sur http://www.atanata.com :

Pour ce qui est des droits d'auteurs, il existe d'autres moyens que la grande dame, la SACEM.

Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.

Voilà 3 solutions qui sont couramment employées pour protéger tes oeuvres. Il y en a peut-être d'autres mais je ne les connais pas.

Envoi en recommandé
La manière la plus simple de protéger ton oeuvre, tu fais une belle enveloppe avec tous tes morceaux dedans (si possible avec relevé écrit + cassette + paroles). Tu l'envoies à ton adresse en recommandé avec accusé de réception. Et tu la laisses dans un coin chez toi SANS L'OUVRIR. Du coup, tu peux présenter cette lettre devant un tribunal le cas échéant, le cachet de la poste faisant foi.

- Avantages : solution économique. tu es propriétaire de tes morceaux.
- Inconvénients : tu ne touches pas de droits d'auteurs si tes titres sont diffusés.

Le SNAC.
Le SNAC propose parmi d'autres services le dépôt de vos oeuvres afin de les protéger juridiquement.
Prix du service : environ 30€ par dépôt.

- Avantages : les mêmes que l'envoi en recommandé mais avec un organisme reconnu.
- Inconvénients : les mêmes que l'envoi en recommandé.

La SACEM
Quelques points importante à rappeler :
lorsque vous vous inscrivez à la SACEM,
- vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir)
- vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres. La SACEM sert d'intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos oeuvres (même si c'est vous-mêmes).
- vous êtes dans l'obligation de déposer TOUTES vos oeuvres chez eux.

Prix : environ 100€ + avoir l'un de vos titres exploités.
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l'inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d'avoir à payer à nouveau l'inscription.

- Avantages : si vos titres sont exploités, vous toucherez des droits d'auteur sauf sous certaines conditions où les droits qui devraient vous revenir vont dans la caisse commune (lire les grands auteurs/compositeurs). Ex. droits d'auteur via le téléchargement de mp3s.
- Inconvénients : voir les points cités plus hauts. Vous n'êtes plus propriétaires de vos oeuvres.

Ex. : si vous faites presser un CD de vos oeuvres, vous êtes obligés de payer des droits SDRM dont vous récupérerez une partie par la suite.

Conclusion

tant que vous n'avez pas assuré de toucher des droits d'auteurs d'une manière ou d'une autre, il est conseillé de ne pas s'inscrire à la SACEM et de rester propriétaires de vos oeuvres en les protégeant avec l'une des solutions citées ci-dessus.
Si vous êtes dans le cas contraire, vous n'avez que la SACEM ou un organisme équivalent à l'étranger.

Mon blog sur l'écologie.

 

2
Vive la copyleft attitude! :D:
3
On me propose de passer un de mes morceaux à la radio.
C'est une radio sur montluçon. Ok c'est pas une grande radio.
Mais si on me pique ma chanson j'ai l'air con.
OK je me suis envoyé le truce en recommandé, mais le jour où un gars fait un tube avec?
Je vais où avec mon recommandé ?
Bonjour monsieur le policier , excusez moi de vous derangé..
Par contre tu dis que les morceaux deviennent la propriété de la sacem.
Donc si un label me propose de me produire il faut que je paie la sacem?
Là je fais la paperasse, quel bordel !!
Heureusement plus besoin de transcrire en solfège !!!
c'est quoi droit mécanique et droit d'execution ?
POurquoi demande t'il de préciser si on veut les deux ou l'un des deux ?
Sur la feuille double ; la dernière page comport une case "exploitation".
C'est koi ?
sur le bulletin de déclaration pour adaptateur on met quoi ?
arrangeur ?
territoire cédé ?
instrumentation?
pour la repartition des droits mecanique ?

sinon je suis chanteur , guitariste. Je compose mes chansons.
certains textes que je chante ne sont pas de moi ou en collaboratioon avec qq.
Je ne vois aucune ligne qui permet de donner les coordonnées des auteurs .

merci monsieur sacem :lol:

 

 

4

Citation : c'est quoi droit mécanique et droit d'execution ?
si on me pique ma chanson j'ai l'air con


des purs lirycs...
Je te les chourre
5
Le courrier recommandé n'a pas grande valeur juridique malheureusement... En cas de litige c'est facile a démonter parait-il...
>> http://www.samuel-meunier.fr
6
Tu es sûr MeZa ?
L'envoi en recommandé est une preuve juridique pour bon nombre d'autres démarches. Il me semble donc qu'il devrait être accepté comme preuve de l'antériorité de ta propriété intellectuelle...
Mais je peux me tromper : tu connais des cas réels ?
7
Arretez de fantasmer les gars, personne ne vous guette pour vous voler votre musique, et d'ici que ca arrive y aura tout le temps de vous mettre a la SACEM
On croit tous qu'on veut nous piquer nos chansons...Alors pourquoi on est pas poursuivi par des propositions de labels et prods si c si intéressant....

Voilà je veux pas niker l'ambiance mais bon les petites auop^rods a 500 ex faut quand meme pas halluciner les gars...
Et si on vous chourre vraiment un truc t'inquiete que ca se saura je compte sur vous et puis ca veut dire que ca déchire vraiment....
8

Citation : Arretez de fantasmer les gars, personne ne vous guette pour vous voler votre musique

Je te rassure sur mon cas, je suis à 10000 lieues de croire que quelqu'un veut me piquer mes compos, vu les commentaires que j'en ai reçus :clin: . Mais ça n'empêche pas de s'intéresser au sujet... :)
9

Citation : c'est quoi droit mécanique et droit d'execution ?


Quoi ? T'as pas lu les 40 pages mis à dispo sur le site de la SACEM :lol:
Sinon droit mécanique ca doit être pour les pressage CD etc... (SDRM) et droit d'execution ca devrait être pour les passages publics (concert, radio, tv, discothèque...).
Bien réfléchir avant de s'engager à la SACEM, dans certains cas (parce que t'es pas Goldman quand même) c'est plus fouteur de bordel qu'autres choses parce que dès que tu fais un truc faut raquer même si ca te rapporte rien. Exemple diffuser ta musique sur internet (même si c'est des extraits, même si c'est sur ton site et encore pire si c'est pour faire ta promo et vendre ton disque autoproduit).
Pour les recommandés il y a les "enveloppes Solleau" -> inpi.fr

loopseeka, pour le vol des compos, c'est pas tant que peu d'artistes le font. Mais le jour où tu entends 30 secondes de ta musique passée comme jingle radio ou pub, t'as les boules :clin:

Chuuuutt!

10
Je connais pas de cas réels, mais on m'a expliqué, ou j'ai lu qq part, qu'en cas de conflit, si tu as en face une batterie d'avocats bien a l'aise sur la question, le recommandé est facilement démontable. Cela dit, c'est tjrs mieux que rien... Faudrait demander l'avis d'un juriste pour etre sur de tout ça. La snac ça me parait + sérieux comme démarche.
>> http://www.samuel-meunier.fr
11

Citation : Mais le jour où tu entends 30 secondes de ta musique passée comme jingle radio ou pub, t'as les boules



Pas moi, au contraire. Les diffuseurs courrent rarement le risque de ne pas déclarer une musique de pub ou d'habillage. Donc tu touches des droits dessus, et ça peut monter haut ! :clin: Le célèbre exemple de Daft Punk (qui avait attaqué France Télévision car leur musique avait été utilisée pour une bande-annonce sans leur accord) porte sur le droit moral. Mais bien sûr ils ont perçus les droits SACEM.
12

Citation : loopseeka, pour le vol des compos, c'est pas tant que peu d'artistes le font. Mais le jour où tu entends 30 secondes de ta musique passée comme jingle radio ou pub, t'as

les boules

trouve moi un gars qui a entendu sa musique en jingle radio ou pub et qui n'était pas protect ...
Serieux c de la prod audiovisuelle c pas n'importe quoi non plus, ils utilisent pas ta maquette home studio chourée sur le net en MP3 pour faire le crédit agricole, faut pas pousser
13
Wep tournicotti, moi j'ai entendu le début d'un jingle que j'ai fait repri pour le générique d'Imusique sur I-televizion... Ca me fait assez halluciner que des mecs soient aussi pauvres dans leur tete, quand on sait ce que ça rapporte de composer des génériques ou des illustrations sonores pour des programmes diffusés quotidiennement... Ca mérite qd meme un minimum d'effort. M'enfin...

A propos de la Sacem, ce qu'il faut savoir, c'est qu'a partir du moment ou tu es sociétaires, tu n'as plus aucun droit de regard sur la diffusion de ta zik. Pas moyen d'autoriser gracieusement un pote a diffuser ta zik sur son site, pas moyen d'illustrer un pti court métrage sans budget etc... C'est un peu pour ça que des groupes comme Daft punk (pas sur qu'ils aient touchés les droits la sacem leur doit des millions d'apres ce que j'ai pu comprendre) font de la resistance et se sont inscrit a l'équivalent de la sacem en allemagne, meme si c'est surtout pour une histoire de pognon (paceke bon daft punk fo pas se leurrer c'est une belle machine a fric avant tout). Et puis la sacem, elle est plus occupée a reverser du blé aux goldman obispo et consorts, et a se financer elle meme (les frais de gestion sont enormes, surveiller le paf ça demande bcp de personnel, bcp de pognon, et puis les locaux comme ceux de neuilly, les voitures de fonction, les détournements de fonds tout ça...), qu'a se soucier de bien redistribuer le blé aux petits artistes qui galerent. Y a plein de gens qui attendent des mois leur du et son obligé de réclammer sans arret rétribution... Bref la machine marche tres mal.
>> http://www.samuel-meunier.fr
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Citation : A propos de la Sacem, ce qu'il faut savoir, c'est qu'a partir du moment ou tu es sociétaires, tu n'as plus aucun droit de regard sur la diffusion de ta zik.



euh la tu m'étonnes quand meme...ca c plutot artistes/producteurs le probleme; si tu es producteur editeur de ta zik tu peux te donner le droit ou non de diffuser ici ou là quand meme non???
Sinon c n'importe quoi franchement je suis autoproduit et la SACEM genre elle va me dire: non tes 2 morceaux ne peuvent etre en écoute sur écoute.com... Je pete les plombs ettire dans le tas là....
Si c authentik et que tu ne confond pas avec l'editeur ou le producteur c clair il est encore temps de trouver une alternative...C comment en allemagne???
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Citation : moi j'ai entendu le début d'un jingle que j'ai fait repri pour le générique d'Imusique sur I-televizion...



tu veux dire que ils ont pris ton son sans payer la redevance ????? ou que ils ont meme pas déclarer...
Franchement moi ca m'arrive un vol comme ca je jubile rapport aux poursuites que je vais leur faire oils vont cracher ces requins
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J'fais parti d'une asso qui fait de la diff artistik sur le web, on a un rubrique téléchargement. Jusqu'a y a peu de temps on avait en ligne des mp3 d'artistes sociétaires qu'on hebergeait avec leur autorisation. On fait aussi de la webradio, et on avait absolument besoin de nous conformer vis a vis de la sacem pour que continuer a émettre. Au final, on a du retirer du site tout ces titres, y a pas d'autorisation qui vaille. Apres, je ne suis pas sur que ce soit la meme chose pour tout le monde, effectivement qd tu as une prod derriere, je ne sais pas comment ils font leur bizness vis a vis de la sacem, je n'en ai pas l'expérience, mais j'ai déja vu des mp3 à dl d'artistes sociétaires de la sacem diffusé sur le web en periode de promo, donc c'est possible, mais ça veut pas dire que le diffuseur (en l'occurence le site web) ne reverse pas de blé. J'dois avoir les tarifs quelque part c'est de l'odre de quelques centimes d'euros par mp3. Sachant que certains artistes qu'on heberge on été téléchargés a plus de 35 000 reprises, on va pas courir le risque... (pour la radio on a du payer des arriérés)
>> http://www.samuel-meunier.fr
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J'ai autre chose a foutre que de poursuivre I-television pour 5 secondes de jingle... En plus, si mes souvenirs sont bon, c'est juste 1 voix qui dit un truc genre "tous les vendredis soirs" ou "est ce que tout le monde est la?" avec un accent du sud... je me souviens plus trop :o), pas de quoi fouetter un chat. C'est juste que j'trouve ça pitoyable qd tu touches du blé de se simplifier la vie en chopant des ptits bouts a droite a gauche sans demander d'autorisations. En meme temps... le sampling tout ça... Moi ça me dérange qu'on utilise ce que je fais gratuitement dans certains cas, vu que je le fais pas forcement dans un but commercial, mais j'ai envie qu'on me demande mon avis. T'imagine ta zik en ouverture d'un meeting du FN ? L'horreur.
>> http://www.samuel-meunier.fr
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:bravo: Et bien !!! Y'en a qui doute de rien !

Citation : Serieux c de la prod audiovisuelle c pas n'importe quoi non plus, ils utilisent pas ta maquette home studio chourée sur le net en MP3 pour faire le crédit agricole, faut pas pousser


Bonjour Mon Grand Copain Loopseeka :clin: !!!

C'est évident çà, mais piquer ta musique, c'est pas forcément (voire jamais) tel quel !

Autrement dit, ils te piquent la mélodie (ou l'idée musicale), et ils te la rejouent en studio et te l'arrangent avec des vrais pros !!! Au final, on t'as volé ta musique !!!

Ps: j'vois mal le mec te chourer ta maquette faites sur cassette pour l'utiliser comme bande son d'une pub ou d'un film !!!! :mdr:

A+

ZicMan --- and the beat goes on... :)
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Citation : trouve moi un gars qui a entendu sa musique en jingle radio ou pub et qui n'était pas protect


:mdr: on est au moins deux andouilles avec MeZa !
Moi j'ai vu un bout (mais je dis bien un bout) de ce que j'ai fait utiliser pour un congrès. Mais difficile de te retourner quand c'est pas protégé et puis tu te dis non, c'est du hasard. Et, pour info, ils piquent pas un MP3 sur internet, il pique le bout qui les intéresse et ils le rejouent (donc d'autres sons, petit re-arrengement). Pour moi ils sont parti d'un morçeau piano que j'avais fait écouter au taf (je suis dans la pub donc les congrès on en organise) et ca à fini par un truc synthé/nappe synthé façon "Grand Bleu".
Autre info certaines boîtes qui font soit de la musique au kilomètre ou sur commande pour des événementiels/attente répondeur/cdrom business sont très expérimentés dans ce jeu et savent très bien que peu de gens sont protégés.

Chuuuutt!

20
Ca arrive, fo pas se leurrer... C'est d'autant plus facile de piller les ptits amateurs qu'ils sont pas connus et bien souvent peu ou pas protégés.
>> http://www.samuel-meunier.fr
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Citation : Sinon c n'importe quoi franchement je suis autoproduit et la SACEM genre elle va me dire: non tes 2 morceaux ne peuvent etre en écoute sur écoute.com... Je pete les plombs ettire dans le tas là....
Si c authentik et que tu ne confond pas avec l'editeur ou le producteur c clair il est encore temps de trouver une alternative...


Je crois que tu vas tirer dans le tas si tu t'inscris à la Sacem :mdr:
www.sesam.org <- appelez-moi pigeon

Chuuuutt!

22
Ok ok les gars je note tout ça

Non je suis pas si naif quand meme mais bon la je vois que vous etes dans le milieu de la pub et tout, donc c chaud de pas se faire mouiller quand on nage dans l'océan...

Moi je suis le premier a sampler et a ne pas declarer mais bon je fais pas un rond donc....
En plus 3X sur 4 on reconnait plus l'original , et je peut vous garantir que celui qui veut pompoer il va lutter (parce que reproduire une melodie créée avec des samples rejoués c quasi impossible, je vous le fais écouter quand vous voulez...pour les sceptiques

Sinon je pense que toutes les mélodies existent ici ou là dans l'histoire de la musique et que la création est aujourd'hui auutant une question de matière sonore...

Donc vos mélodies rejoués qu'on reconnait mais bon juste qq secondes et tout, moi je dis que c histoire de remplir leur espace soinore c plus du vol là , à moins que vous meme vous déclariez chaque 10 secondes passées en soirée pour les dj par exemple...

En fait plus j'y pense et plus je vois que les attitudes sont contradictoires chez les zicos...

En gros c : que la sacem aille se faire mlettre...mais des que 10 sec sont utilisées vous etes dégoutés( jattaque personne hein c juste pour faire avancer ma propre réflexion à ce sujet), je me trompe???

Moi g 3/4 ,morceaux qui tournent sur skyrock tard le soir , c un peu de la promo je m'en balance des droits , et aussi sur des radios indés et associatives, mais g jamais vu un euro...
Mais j'hésites pas à récupérer ça pour mon cv , comme quand une essaie de me carotte, je leur fait 1- de l'anti pub, et deux j'exploite le fait de leur avoir fait un son en me faisant connaitre avec...na, z'avaient qu'à etre correct avec loop...
23
C'est clair que c'est dur de pondre une mélodie qui n'en rappelle pas une autre. Et le pire, c'est que si tu penses a ça qd tu fais ta zik, c'est meme plus la peine :) tu poses les instruments et tu fais autre chose :)
Wai moi j'veux bien entendre.
>> http://www.samuel-meunier.fr
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OK OK alors dans la journée je te prépare l'original samplé et ma version de 2 morceaux tu me diras!
25

Citation : Donc vos mélodies rejoués qu'on reconnait mais bon juste qq secondes et tout, moi je dis que c histoire de remplir leur espace soinore c plus du vol là
que la sacem aille se faire mlettre...mais des que 10 sec sont utilisées vous etes dégoutés( jattaque personne hein c juste pour faire avancer ma propre réflexion à ce sujet), je me trompe???

:oo:
Je crois que tu ne connais pas les prix pratiqués pour les jingles et autres "remplissage d'espace sonore". Attention je ne parle pas de choses artistiques là, je parle bien de "musique d'habillage".
Et la Sacem, attention je suis pas contre, je dis juste qu'il faut se taper les 40 pages (pdf sur leur site) avant de dire oui. Parce que sinon tu vas perdre du blè surtout si t'es autoproduit et que tu ne vis pas de ta musique.

Chuuuutt!