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Refus de récupérer les piste par piste auprès d'un studio d'enregistrement

  • 26 réponses
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  • 9 followers
Sujet de la discussion Refus de récupérer les piste par piste auprès d'un studio d'enregistrement
Bonjour à tous,

Je poste ici (un peu désespérément je l'avoue) pour soulever un problème que j'ai rencontré avec mon groupe lors d'un enregistrement + mixage dans un studio.

Contexte :
Lors d’un tremplin nous avons gagné une session enregistrement + mixage.
Une fois fait, nous avons réclamé le piste par piste brut de la session.
Pour plusieurs raisons mais principalement parce que nous ne sommes pas complètement satisfait du mixage et que notre ingé-son habituel est partant pour nous refaire le mix suivant nos préférences.

Pour faire simple, le gérant du studio refuse de nous donner les prises brutes sous prétexte que nous ne sommes pas les clients, et que la session a été offerte (en partie) par le studio lui-même.

Ma question est donc simple :
Quels sont nos droits ? Quels recours avons-nous ? :|

Par avance un grand merci à tous ceux qui prendrons le temps de répondre.:bravo:
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11
@EPE_be
Bonjour
C'est marrant ca, on a eu dernierement une discussion sur le meme theme mais sur des bases differentes (ce meme sujet peut apparement prendre plusieus formes) et decidement, on arrivera pas à se mettre d'accord.
Bon, toi tu repond juridiquement parlant alors que moi, c'est que de la philosophie alors forcement, tu ne pourras qu'avoir le dernier mot mais...
Quand meme. normalement, ca devrait etre compatible.
Alors je resume :

1- Quelqu'un qui se pointe en faisant produire entierement un enregistrement à partir de sa seule partie de voix, (lala lala lala, tsoin tsoin !), c'est à dire en faisant supporter la majeure partie du boulot et surtout du talent à un tiers est proprietaire des bandes (des pistes enfin le mot que tu veux, là où il y a les arrangements, les petits effets, toute l'usine de déballée quoi, enfin, on se comprend de toute facon) alors meme que oui, il a payé MAIS IL N 'A RIEN FAIT (à part la partie de chant de depart)
Ca c'etait le sujet precedent

2- Quelqu'un qui enregistre en studio lui meme toutes les parties (lui ou tout le groupe) de son enregistrement, de sa chanson, de son titre, de ses arrangements, n'est pas legalement en droit de recuperer les pistes, ne serait ce que pour pouvoir en faire un mixage/mastering par ailleurs (tout le monde, de la naissance du chant gregorien jusqu'à la naissance de Britney Spears à TOUJOURS remixé et masterisé son truc AILLEURS que je sache)

Franchement ?

Ben mince alors...

[ Dernière édition du message le 28/06/2015 à 00:58:44 ]

12

Hello ,

 

Le propriétaire d'un enregistrement , ( les bandes master et/ou disque dur ) est celui qui a financé l'enregistrement , il en est le producteur comme n'importe quelle maison de de disque , c'est un droit inaliénable et c'est la définition de son métier. Il est propriétaire du support mais pas de ce qui est enregistré dessus. C'est pour cela que lors d'une rupture de contrat l'artiste cherche en général à obtenir la rétrocession du master , accordé ou non en fonction de la valeur commerciale de l’œuvre enregistrée. Pour être propriétaire d'un master il faut s'auto-produire , ou racheter le master mais dans ce cas le prix négocié tiendra compte forcement du coût de production et d'une éventuelle exploitation commerciale.

13
Voilà, Messbel a bien résumé. Un enregistrement c'est de la propriété matérielle, un bien qui appartient en premier à celui qui l'a payé mais qui est cessible. Dans toutes les opérations de fusion/acquisition de catalogues de labels, des "bandes" et des masters ont changé de main parfois plusieurs fois sans l'avis de personne d'autre que les propriétaires/vendeurs et les acheteurs.

Frédéric, dans ton exemple 1, l'artiste qui vient avec ses petites chansons, sa petite guitare, sa petite voix et qui fait appel à un réalisateur, des musiciens professionnels, des chœurs, des cuivres etc pour une super-production avec 150 pistes, il a payé pour ça. C'est normal que les pistes lui appartiennent. Et le réalisateur a sans doute négocié au moins une part sacem d'arrangements en plus de sa rémunération.

Dans ton exemple 2 le groupe 100% prêt qui entre en studio juste pour enregistrer/mixer mais qui ne paie pas n'est PAS propriétaire des bandes. Si pour une raison x ou y celui qui a payé ne veut pas ou ne peut pas exploiter cet enregistrement ni revendre les bandes au groupe, il ne leur reste plus qu'à réenregistrer les mêmes titres ailleurs à leurs frais.

Mais faut bien comprendre qu'il y a une relation de dépendance entre les deux. Pour que le producteur propriétaire des bandes puisse exploiter l'enregistrement il faut qu'il ait signé un contrat avec l'artiste, qui définit entre autres les royalties sur les ventes qui reviennent à l'artiste.

J'ai connu un cas d'un titre qui avait commencé à tourner en radio et même télé au moment où il y a eu divorce entre l'artiste et les producteurs qui n'avaient signé aucun contrat. Il a fallu en urgence retirer le titre de la vente parce que personne n'avait les droits pour l'exploiter. Et cet enregistrement ou ces pistes ne peuvent plus servir à personne.

Dans le cas du fil le problème c'est qu'on ne sait pas vraiment quelles étaient les conditions du concours. Si le prix était "une journée d'enregistrement/mixage" et que rien n'est écrit par rapport à la propriété des enregistrements réalisés, juridiquement l'organisateur n'est même pas obligé de leur donner un CD à la sortie. Dans les faits ils auront bien reçu un journée d'enregistrement/mixage, une initiation aux techniques de studio quoi!

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 28/06/2015 à 12:08:54 ]

14
Merci à tous pour ces précisions, particulièrement à EPE_be !

Le contrat du tremplin ne dit pas grand chose à ce sujet en dehors du fait que les titres sont produit à des fins non commerciales (ce qui est notre cas). Mais rien n'est précisé sur les prises sons...etc.

Du coup on a contacté les organisateurs du tremplin (qui est un tremplin étudiant) et forcement en cette période estivale, nous n'avons obtenu aucune réponse.
Nous avons alors ré-écrit un mail au studio pour dire que nous étions ouvert à toutes propositions pour trouver un arrangement à l'amiable. Depuis deux semaines, aucune réponse malgré des relances.

C'est rageant parce qu'au final personne n'a rien gagné dans l'histoire.
Le studio a perdu son temps, un client potentiel et de l'argent (Cf arrangement à l'amiable).
Je comprends aussi son point de vue, mais j'peux pas m’empêcher de dire que c'est du gros gâchis.
C'est pas une question d'argent, le budget pour notre futur EP, on l'a prévu.
En revanche ce qui nous manque, c'est le temps...
15
Quand toutes les solutions amiables ont été mises en oeuvre et n'ont rien donné d'autre que de l'indifférence, faut pas hésiter à passer par la case légale. Ou tout du moins faire un rappel à la loi.
En l'espèce, sur un autre thread, jme souviens bien qu'epebe avait sorti l'article de loi exact s'appliquant en la matière (si tu nous lis...;) ), il serait amha judicieux de rappeler ça avec un enrobage officiel, genre lettre recommandée AR, genre : Selon l'article xxxx-y, je vous prie de bien vouloir me remettre les pistes brutes non mixées de l'enregistrement du 00/00/0000, à défauit, je me verrai contraint de porter plainte, conformément à la législation en vigueur.

Bon, attention c'est essentiellement du flan et du bluff, puisque comme expliqué plus haut c'est comme qui dirait un vide juridique potentiel ton histoire.
16
Il a été déjà dit que les bandes appartiennent au producteur financier de l'enregistrement.

Mais un point juridique pourrait vous aider : la jurisprudence sur le code du travail (à chercher sur internet) considère que si les artistes ne sont pas payés pour l'enregistrement, ils en deviennent coproducteurs, ce qui est logique.

Donc possibilité de négocier à l'amiable en rappelant que vous êtes coproducteurs si vous avez joué gratuitement.
17
Si rien n'a été signé par les musiciens, le salariat peut-en effet être induit.
Avez-vous signé une quelqoncque décharge?
18
Non, à ma connaissance nous n'avons signé aucune décharge.

Par contre, c'est plus très important maintenant car nous venons de réenregistrer les morceaux dans une autre studio ce week-end. Tant pis pour les autres prises et pour le temps perdu mais il fallait faire vite.
Et cette fois-ci, nous avons pu récupérer les pistes :bravo:


Merci à tous pour vos commentaires !

[ Dernière édition du message le 20/07/2015 à 11:47:18 ]

19
Je suis bien d'accord avec Epe_be et Messbel pour leurs posts, et Youtou pour sa ruse, cela étant je serais bien curieux de connaître le motif du refus du studio.

Tout d'abord, ont-ils clairement fait savoir avant le concours que l'enjeu était "une journée de studio", ou plutôt bien clairement "un enregistrement" ?

- Si c'est la journée de studio, l'affaire est finie et classée (cela étant, j'en reviens au début : à quoi ça sert !? à le faire une (contre)"pub" ?, et à quel motif se borner à refuser de fournir les bandes !?).
- Si c'est un enregistrement qui était promis -ou mis en jeu, peu importe- : vous devez récupérer le fruit du travail de l'ensemble : le leur (en "cadeau", celui qui est promis au gagnant ue vous êtes) et le vôtre ! Sinon, il y a là un vice car l'engagement n'est pas tenu de ce côté. Vous pouvez arguer que sans cette "carotte au bout", jamais vous ne seriez entrés enregistrer ! -Ce qui n'est pas faux, non seulement par simple lapalissade mais aussi et surtout par le fait, il faut s'en convaincre et bien préparer le flan, que sans cette perspective alléchante, jamais vous n'auriez fait ce concours, avec tout ce que ça a pu induire de votre côté en temps, en remise de rendez-vous chez le dentiste et que sais-je de matériel que vous n'avez pu prêter pour pouvoir répéter et vous préparer).

D'un autre côté, il y a également la manière dont vous avez pu réclamer votre lot et la façon dont vous vous êtes comporté qui a pu jouer, en l'absence d'un règlement de 100 pages contresigné par une douzaine d'avocats d'affaires internationaux et déposé chez un huissier en renom.
Je n'augure de rien, et je me mets en principe a priori de votre côté, mais il va de soi que dans l'exemple où vous vous pointez l'air absent, les mains dans les poches et en sirotant des binouzes alors que le gars attend depuis deux plombes pour vous enregistrer, il n'a pas nécessairement envie de "collaborer" à votre truc et, de fait, son boulot à lui s'en ressent et il a encore moins envie en conséquence de laisser sortir de chez lui un "produit" baclé avec sa "marque" peu ou prou inscrite "dessus"...

Dans le cas en revanche où vous avez été sérieux (et ne l'avez pas joué non plus du style : "ton travail est pourri, mec, refile-nous le bébé : on va donner ça à notre ingé et tu vas voir un peu ce que c'est qu'un mix" ), si vous avez été clean du début à la fin alors en toute bonne foi, en toute logique et en tout droit vous devez récupérer vos bandes. (Je parle à l'ancienne, mais le principe est le même).

Hit ! - THREAD "Le Rendez-vous des Belges". / THREAD "Les Conneries publiques" (anecdotes non musicales).

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La morale de l'histoire c'est que le studio qui avait offert (au moins en partie) une journée de studio comme prix au concours pour se faire de la pub s'est finalement fait une mauvaise pub (je suppose que vous n'y retournerez pas comme clients ni ne conseillerez à vos potes d'y aller) et se retrouve avec des pistes dont il ne peut rien faire.

Et si ça trouve avec l'expérience acquise de la première session vous avez beaucoup mieux joué. Avec le recul le prix du concours aura été un coup d'essai gratuit que vous n'auriez pas pu vous offrir autrement :bravo:

Ex-producteur retraité de la musique en 2016