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Refus de récupérer les piste par piste auprès d'un studio d'enregistrement

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Sujet de la discussion Refus de récupérer les piste par piste auprès d'un studio d'enregistrement
Bonjour à tous,

Je poste ici (un peu désespérément je l'avoue) pour soulever un problème que j'ai rencontré avec mon groupe lors d'un enregistrement + mixage dans un studio.

Contexte :
Lors d’un tremplin nous avons gagné une session enregistrement + mixage.
Une fois fait, nous avons réclamé le piste par piste brut de la session.
Pour plusieurs raisons mais principalement parce que nous ne sommes pas complètement satisfait du mixage et que notre ingé-son habituel est partant pour nous refaire le mix suivant nos préférences.

Pour faire simple, le gérant du studio refuse de nous donner les prises brutes sous prétexte que nous ne sommes pas les clients, et que la session a été offerte (en partie) par le studio lui-même.

Ma question est donc simple :
Quels sont nos droits ? Quels recours avons-nous ? :|

Par avance un grand merci à tous ceux qui prendrons le temps de répondre.:bravo:
2
Je crois qu'il y a la réponse dans ta question, la session est offerte par le studio donc ils font ce qu'ils veuelent, je suppose que tu n'as pas de contrat?
3
+1
Quels sont tes droits quand on te fait un cadeau ? Ben ... aucun !

Si tu t'imagines que le fait d'être auteurs/interprête des chansons enregistrées vous donne un droit de vie ou de mort sur les enregistrements, y compris celui de contraindre quiconque en détient un exemplaire à obéir à vos éxigeances, c'est que tu interprète de façon totalement erronée le droit de la propriété intellectuelle.
Le seul droit que vous avez, c'est celui de refuser au studio la diffusion de vos chansons, c'est tout.

Le droit du commerce en revanche (enfin, je sais pas si c'est le terme technique, mais bon tu m'as compris) - et PAS le droit d'auteur - pourrait vous permettre d'éxiger du studio qu'il remplisse sa part du marché et fasse ce pour quoi il a été payé si vous l'aviez payé ... mais comme ce n'est pas le cas ...

Votre meilleur chance à mon avis, c'est de ne pas trop vous embrouiller avec le studio et de négocier la livraison des pistes moyennant une facture raisonnable ...

[ Dernière édition du message le 26/06/2015 à 01:43:29 ]

4
Merci pour vos réponse.
VvSurLeRiddim, jordanpianist

Effectivement pas de contrat... :(

Ce qui m'échappe c'est que lorsque nous enregistrions nos musiques, la plupart du temps c'était soit en partie financé par notre région, soit par un tremplin. Et à chaque fois nous avons pu récupérer les pistes brutes :|

Alors ok, d'un point de vue éthique, si on nous offre quelque chose, on dit merci et on courbe le dos, je comprends.
Sauf qu'à ce compte la, c'est carrément un cadeau empoisonné ! Car en l'état, le mix n'est pas exploitable, et il nous est impossible de le reprendre sans ré-effectuer des prises sons dans un autre studio. Ou sinon repayer une session mixage...

Le problème c'est que j'entends plusieurs versions de part et d'autre :
Un ami qui tient un studio (et qui nous mixe régulièrement) m'a dit que légalement les pistes brutes nous appartenaient mais pas le mixage. Ce que je comprends très bien puisque c'est l'oeuvre de l'ingé-son. Mais les pistes brutes... à qui sont elles ? Il m'a dit que ça ne dépendait pas du client, d'ou mon hésitation. Si quelqu'un connait précisément les réglementations en matière de propriétés intellectuelles, dans ce domaine, je suis preneur.

[ Dernière édition du message le 26/06/2015 à 10:46:08 ]

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Bonjour,

Citation :

les pistes brutes nous appartenaient mais pas le mixage. Ce que je comprends très bien puisque c'est l'oeuvre de l'ingé-son

 Ah bon ? Et le choix des micros, leur placement, l'utilisation de l'acoustique du lieu, etc ... ne feraient pas partie du savoir faire du preneur de son ?

6
Citation de Phil29 :

 Ah bon ? Et le choix des micros, leur placement, l'utilisation de l'acoustique du lieu, etc ... ne feraient pas partie du savoir faire du preneur de son ?


J'en sais rien, c'est pour ça que je demande. Merci
De plus cette citation est sortie de son contexte puisque elle se situe entre
"Le problème c'est que j'entends plusieurs versions de part et d'autre"
et "d'ou mon hésitation"
Je ne déclare pas savoir que ça m'appartient, j'en sais rien et je vous demande conseil. C'est tout.

[ Dernière édition du message le 26/06/2015 à 09:49:08 ]

7
Le propriétaire des masters et des pistes brutes est effectivement celui qui a payé l'enregistrement, ici l'organisateur du concours. Maintenant quels sont les termes du concours (les conditions générales que vous avez sans doute du accepter)? Parce que tous les mots comptent! Qu'est-ce que vous avez gagné exactement et à quelles conditions? Si dans un concours je peux gagner une séance d'essai de la nouvelle Ferrari, un modèle réduit de la Ferrari ou la Ferrari ce n'est pas la même chose ;-)

Phil29 l'ingé n'est pas obligé de révéler son savoir-faire comme tu dis (le projet complet avec tous ses réglages, ses trucs et astuces etc) mais c'est bien le client qui est propriétaire des masters et des "bandes" (pistes brutes) Ça vient d'être débattu ici https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.596602,arrangement-mixage-en-studio-le-studio-a-t-il-le-droit-de-ne-pas-donner-les-fichiers-sources.html

Le problème ici est que l'artiste n'est pas le client.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 26/06/2015 à 11:42:46 ]

8
Citation de VvSurLeRiddim :
Si tu t'imagines que le fait d'être auteurs/interprête des chansons enregistrées vous donne un droit de vie ou de mort sur les enregistrements
En fait ça ne donne aucun droit parce que ça n'a rien à voir. Un enregistrement c'est de la pure propriété matérielle. La propriété intellectuelle c'est le texte et les partitions. Si tu achètes un enregistrement original des Beatles il sera à 100% à toi et le droit d'autoriser ou d'interdire toute commercialisation, reproduction ou diffusion t'appartiendra entièrement. Sans que les Beatles ou leurs héritiers n'aient quoi que ce soit à dire. Du moins tant que tu respectes le contrat d'artiste lié à cet enregistrement. Les droits d'auteurs eux seront perçus par les sociétés d'auteurs auprès de ceux qui diffusent ou font reproduire.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


9
Si le studio a offert l'enregistrement, il est propriétaire des bandes. Il reste que vous avez un droit de regard sur l'exploitation de ces bandes… En tant qu'interprètes, voire de compositeurs (si c'est le cas).
Reste à savoir quelle est la motivation du studio pour bloquer les prises et éventuellement à discuter d'un arrangement à l'amiable….
De toute façon si vous n'avez rien signer, il ne peut les exploiter sans votre accord… Donc dans l'état ces prises n'ont d'intérêt pour personne… Il faudrait débloquer la situation…. Tout s'est-il humainement bien passé?
;)
10
Ben c'est bizarre qu'un studio préserve un mix pourri(en fait non,c'est mal calculé).
Droits,ou pas.
Le tremplin,ce serait pas intéressant de le garder pour eux?
Un tremplin,c'est souvent politique,non?
Faut faire agir les partenaires officiels;ils se comportent comme des nuls,faut faire pareil.
C'est mon conseil.
Les journaux locaux aussi,ça marche bien,les journaleux ne peuvent tellement rien dire que ça risque de les intéresser,ose!


11
@EPE_be
Bonjour
C'est marrant ca, on a eu dernierement une discussion sur le meme theme mais sur des bases differentes (ce meme sujet peut apparement prendre plusieus formes) et decidement, on arrivera pas à se mettre d'accord.
Bon, toi tu repond juridiquement parlant alors que moi, c'est que de la philosophie alors forcement, tu ne pourras qu'avoir le dernier mot mais...
Quand meme. normalement, ca devrait etre compatible.
Alors je resume :

1- Quelqu'un qui se pointe en faisant produire entierement un enregistrement à partir de sa seule partie de voix, (lala lala lala, tsoin tsoin !), c'est à dire en faisant supporter la majeure partie du boulot et surtout du talent à un tiers est proprietaire des bandes (des pistes enfin le mot que tu veux, là où il y a les arrangements, les petits effets, toute l'usine de déballée quoi, enfin, on se comprend de toute facon) alors meme que oui, il a payé MAIS IL N 'A RIEN FAIT (à part la partie de chant de depart)
Ca c'etait le sujet precedent

2- Quelqu'un qui enregistre en studio lui meme toutes les parties (lui ou tout le groupe) de son enregistrement, de sa chanson, de son titre, de ses arrangements, n'est pas legalement en droit de recuperer les pistes, ne serait ce que pour pouvoir en faire un mixage/mastering par ailleurs (tout le monde, de la naissance du chant gregorien jusqu'à la naissance de Britney Spears à TOUJOURS remixé et masterisé son truc AILLEURS que je sache)

Franchement ?

Ben mince alors...

[ Dernière édition du message le 28/06/2015 à 00:58:44 ]

12

Hello ,

 

Le propriétaire d'un enregistrement , ( les bandes master et/ou disque dur ) est celui qui a financé l'enregistrement , il en est le producteur comme n'importe quelle maison de de disque , c'est un droit inaliénable et c'est la définition de son métier. Il est propriétaire du support mais pas de ce qui est enregistré dessus. C'est pour cela que lors d'une rupture de contrat l'artiste cherche en général à obtenir la rétrocession du master , accordé ou non en fonction de la valeur commerciale de l’œuvre enregistrée. Pour être propriétaire d'un master il faut s'auto-produire , ou racheter le master mais dans ce cas le prix négocié tiendra compte forcement du coût de production et d'une éventuelle exploitation commerciale.

13
Voilà, Messbel a bien résumé. Un enregistrement c'est de la propriété matérielle, un bien qui appartient en premier à celui qui l'a payé mais qui est cessible. Dans toutes les opérations de fusion/acquisition de catalogues de labels, des "bandes" et des masters ont changé de main parfois plusieurs fois sans l'avis de personne d'autre que les propriétaires/vendeurs et les acheteurs.

Frédéric, dans ton exemple 1, l'artiste qui vient avec ses petites chansons, sa petite guitare, sa petite voix et qui fait appel à un réalisateur, des musiciens professionnels, des chœurs, des cuivres etc pour une super-production avec 150 pistes, il a payé pour ça. C'est normal que les pistes lui appartiennent. Et le réalisateur a sans doute négocié au moins une part sacem d'arrangements en plus de sa rémunération.

Dans ton exemple 2 le groupe 100% prêt qui entre en studio juste pour enregistrer/mixer mais qui ne paie pas n'est PAS propriétaire des bandes. Si pour une raison x ou y celui qui a payé ne veut pas ou ne peut pas exploiter cet enregistrement ni revendre les bandes au groupe, il ne leur reste plus qu'à réenregistrer les mêmes titres ailleurs à leurs frais.

Mais faut bien comprendre qu'il y a une relation de dépendance entre les deux. Pour que le producteur propriétaire des bandes puisse exploiter l'enregistrement il faut qu'il ait signé un contrat avec l'artiste, qui définit entre autres les royalties sur les ventes qui reviennent à l'artiste.

J'ai connu un cas d'un titre qui avait commencé à tourner en radio et même télé au moment où il y a eu divorce entre l'artiste et les producteurs qui n'avaient signé aucun contrat. Il a fallu en urgence retirer le titre de la vente parce que personne n'avait les droits pour l'exploiter. Et cet enregistrement ou ces pistes ne peuvent plus servir à personne.

Dans le cas du fil le problème c'est qu'on ne sait pas vraiment quelles étaient les conditions du concours. Si le prix était "une journée d'enregistrement/mixage" et que rien n'est écrit par rapport à la propriété des enregistrements réalisés, juridiquement l'organisateur n'est même pas obligé de leur donner un CD à la sortie. Dans les faits ils auront bien reçu un journée d'enregistrement/mixage, une initiation aux techniques de studio quoi!

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


[ Dernière édition du message le 28/06/2015 à 12:08:54 ]

14
Merci à tous pour ces précisions, particulièrement à EPE_be !

Le contrat du tremplin ne dit pas grand chose à ce sujet en dehors du fait que les titres sont produit à des fins non commerciales (ce qui est notre cas). Mais rien n'est précisé sur les prises sons...etc.

Du coup on a contacté les organisateurs du tremplin (qui est un tremplin étudiant) et forcement en cette période estivale, nous n'avons obtenu aucune réponse.
Nous avons alors ré-écrit un mail au studio pour dire que nous étions ouvert à toutes propositions pour trouver un arrangement à l'amiable. Depuis deux semaines, aucune réponse malgré des relances.

C'est rageant parce qu'au final personne n'a rien gagné dans l'histoire.
Le studio a perdu son temps, un client potentiel et de l'argent (Cf arrangement à l'amiable).
Je comprends aussi son point de vue, mais j'peux pas m’empêcher de dire que c'est du gros gâchis.
C'est pas une question d'argent, le budget pour notre futur EP, on l'a prévu.
En revanche ce qui nous manque, c'est le temps...
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Quand toutes les solutions amiables ont été mises en oeuvre et n'ont rien donné d'autre que de l'indifférence, faut pas hésiter à passer par la case légale. Ou tout du moins faire un rappel à la loi.
En l'espèce, sur un autre thread, jme souviens bien qu'epebe avait sorti l'article de loi exact s'appliquant en la matière (si tu nous lis...;) ), il serait amha judicieux de rappeler ça avec un enrobage officiel, genre lettre recommandée AR, genre : Selon l'article xxxx-y, je vous prie de bien vouloir me remettre les pistes brutes non mixées de l'enregistrement du 00/00/0000, à défauit, je me verrai contraint de porter plainte, conformément à la législation en vigueur.

Bon, attention c'est essentiellement du flan et du bluff, puisque comme expliqué plus haut c'est comme qui dirait un vide juridique potentiel ton histoire.
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Il a été déjà dit que les bandes appartiennent au producteur financier de l'enregistrement.

Mais un point juridique pourrait vous aider : la jurisprudence sur le code du travail (à chercher sur internet) considère que si les artistes ne sont pas payés pour l'enregistrement, ils en deviennent coproducteurs, ce qui est logique.

Donc possibilité de négocier à l'amiable en rappelant que vous êtes coproducteurs si vous avez joué gratuitement.
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Si rien n'a été signé par les musiciens, le salariat peut-en effet être induit.
Avez-vous signé une quelqoncque décharge?
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Non, à ma connaissance nous n'avons signé aucune décharge.

Par contre, c'est plus très important maintenant car nous venons de réenregistrer les morceaux dans une autre studio ce week-end. Tant pis pour les autres prises et pour le temps perdu mais il fallait faire vite.
Et cette fois-ci, nous avons pu récupérer les pistes :bravo:


Merci à tous pour vos commentaires !

[ Dernière édition du message le 20/07/2015 à 11:47:18 ]

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Je suis bien d'accord avec Epe_be et Messbel pour leurs posts, et Youtou pour sa ruse, cela étant je serais bien curieux de connaître le motif du refus du studio.

Tout d'abord, ont-ils clairement fait savoir avant le concours que l'enjeu était "une journée de studio", ou plutôt bien clairement "un enregistrement" ?

- Si c'est la journée de studio, l'affaire est finie et classée (cela étant, j'en reviens au début : à quoi ça sert !? à le faire une (contre)"pub" ?, et à quel motif se borner à refuser de fournir les bandes !?).
- Si c'est un enregistrement qui était promis -ou mis en jeu, peu importe- : vous devez récupérer le fruit du travail de l'ensemble : le leur (en "cadeau", celui qui est promis au gagnant ue vous êtes) et le vôtre ! Sinon, il y a là un vice car l'engagement n'est pas tenu de ce côté. Vous pouvez arguer que sans cette "carotte au bout", jamais vous ne seriez entrés enregistrer ! -Ce qui n'est pas faux, non seulement par simple lapalissade mais aussi et surtout par le fait, il faut s'en convaincre et bien préparer le flan, que sans cette perspective alléchante, jamais vous n'auriez fait ce concours, avec tout ce que ça a pu induire de votre côté en temps, en remise de rendez-vous chez le dentiste et que sais-je de matériel que vous n'avez pu prêter pour pouvoir répéter et vous préparer).

D'un autre côté, il y a également la manière dont vous avez pu réclamer votre lot et la façon dont vous vous êtes comporté qui a pu jouer, en l'absence d'un règlement de 100 pages contresigné par une douzaine d'avocats d'affaires internationaux et déposé chez un huissier en renom.
Je n'augure de rien, et je me mets en principe a priori de votre côté, mais il va de soi que dans l'exemple où vous vous pointez l'air absent, les mains dans les poches et en sirotant des binouzes alors que le gars attend depuis deux plombes pour vous enregistrer, il n'a pas nécessairement envie de "collaborer" à votre truc et, de fait, son boulot à lui s'en ressent et il a encore moins envie en conséquence de laisser sortir de chez lui un "produit" baclé avec sa "marque" peu ou prou inscrite "dessus"...

Dans le cas en revanche où vous avez été sérieux (et ne l'avez pas joué non plus du style : "ton travail est pourri, mec, refile-nous le bébé : on va donner ça à notre ingé et tu vas voir un peu ce que c'est qu'un mix" ), si vous avez été clean du début à la fin alors en toute bonne foi, en toute logique et en tout droit vous devez récupérer vos bandes. (Je parle à l'ancienne, mais le principe est le même).
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La morale de l'histoire c'est que le studio qui avait offert (au moins en partie) une journée de studio comme prix au concours pour se faire de la pub s'est finalement fait une mauvaise pub (je suppose que vous n'y retournerez pas comme clients ni ne conseillerez à vos potes d'y aller) et se retrouve avec des pistes dont il ne peut rien faire.

Et si ça trouve avec l'expérience acquise de la première session vous avez beaucoup mieux joué. Avec le recul le prix du concours aura été un coup d'essai gratuit que vous n'auriez pas pu vous offrir autrement :bravo:

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


21
Citation :
Par contre, c'est plus très important maintenant car nous venons de réenregistrer les morceaux dans une autre studio ce week-end. Tant pis pour les autres prises et pour le temps perdu mais il fallait faire vite.
Et cette fois-ci, nous avons pu récupérer les pistes


Bon ben voila
22
23
toilb
En fait ce tremplin est divisé en deux "phases" :
D'abord une phase de sélection régionale, suite à quoi les vainqueurs enregistrent une maquette en studio qui servira aux sélections pour la finale nationale.
C'est de cette maquette qu'il s'agit.

Le règlement du tremplin ne dit pas grand chose concernant ces maquettes en dehors de ça :
Citation :
Dans le cadre du concours, les concurrents autorisent l’ensemble des partenaires à utiliser librement les maquettes qui leur auront été adressées pour la sélection, et qui seront exclusivement utilisées à des fins culturelles. Tout usage commercial est exclu. Ces maquettes pourront être publiées sur Internet.

Comme je l'ai dit plus haut, nous ne vendons pas nos musiques, nous les utilisons pour démarcher les associations ou les organisateurs d’événements dans le but de se faire connaitre. Je ne crois pas que le règlement interdise de les exploiter :|

Lorsque nous avons gagné la phase régionale, on nous a jamais dit que les enregistrements étaient réservés au tremplin. D'ailleurs on n'avait même pas compris qu'ils serviraient à la sélection nationale, pensant que notre EP déjà fourni pour la sélection régionale suffirait. Bref c'était pas clair. Plusieurs fois nous avons gagné des session studio via un tremplin et à chaque fois nous avons demandé les pistes brutes (soit pour archivage, soit pour remixage postérieur), aucun refus jusqu'à aujourd'hui.

L'enregistrement et le mixage s'est déroulé dans une ambiance très cordiale, on était pas les meilleurs potes du monde mais rien à signaler. A la fin des deux jours, nous avons débriefé avec le gérant (qui est aussi la personne qui nous a mixé), il nous a donné des conseils, on échangé nos coordonnées...etc. Vraiment très correct.

Une fois l'enregistrement+mixage effectué, notre ingé-son (qui tient son propre studio) nous a proposé de remixer les titres car il pensait faire quelque chose qui nous représentait plus. Il faut dire qu'il connait bien notre son et notre style un peu particulier. Nous n'étions pas tout à fait satisfait du mixage non plus.
Donc on a envoyé un premier mail pour demander si on pouvait récupérer les pistes.
Ce à quoi il a répondu que les pistes n'avait pas vocation a être utilisées pour un projet autre que celui de départ et en nous expliquant que c'était un problème légal et moral.
C'est à ce moment la que j'ai créé ce topic.

Grace à vous, j'ai compris qu'il était dans son droit en refusant de nous donner les pistes car nous n'étions pas client du studio. Même si légalement rien ne lui interdit de nous les donner ? non ? :|
Bref à partir de la j'ai écris un mail ou j'expliquais qu'on comprenait son point de vu, qu'on était satisfait de la session, satisfait du son, des prises, de l'accueil, du studio dans son ensemble et qu'on aurait vraiment voulu intégrer ces deux titres à notre EP mais que pour des raisons "d’homogénéité" nous souhaitions re-effectuer le mixage par notre ingé-son attitré et ainsi garder une cohérence dans l'EP. J'ai même rajouté à la fin que nous étions ouvert à toute proposition pour trouver un arrangement à l'amiable (sous entendu le payer pour récupérer les pistes).
Objectivement, mon mail était bien écrit et très cordial.

Suite à quoi nous n'avons jamais obtenu de réponse (malgré des relances hebdomadaires). Même notre ingé-son lui a écrit quelques jours avant le week end de "ré-enregistrement", la pareil un mail correct, afin de savoir à quoi s'en tenir. Toujours rien.

La morale je sais pas...
C'est difficile à dire tant qu'on connait pas exactement la raison de son refus. Comme dit plus haut, c'est d'autant plus louche qu'il n'y gagne rien dans l'histoire et effectivement je ne suis pas prêts à lui faire de la pub. Peut-être que nous lui avons manqué de respect à un moment ? Peut-être qu'on a dit quelque chose qui ne lui a pas plu ? J'en sais rien.
Pour le coup, EPE_be a raison, le deuxième enregistrement s'est mieux déroulé :lol:
Nous étions mieux préparer à l'enregistrement, perso mes prises sont plus réussis, nous avons enregistré avec notre ami et c'est très bien ainsi.

[ Dernière édition du message le 21/07/2015 à 13:35:55 ]

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Citation :
C'est difficile à dire tant qu'on connait pas exactement la raison de son refus. Comme dit plus haut, c'est d'autant plus louche qu'il n'y gagne rien dans l'histoire et


Pour moi, et comme dit plus haut precedement sur un autre sujet, ils n'ont plus tes pistes.
La raison ?
Il y en a tout un tas,
Crash disque dur, mauvaise manip, remise à jour systeme etc...
On peut en trouver des milliers, la verite c'est qu'ils ne t'ont pas pris au serieux.
Ca n'a rien à voir avec toi, ca aurait été Peter Gabriel deguisé ca aurait ete le meme topo.
L'effacement des pistes, enfin la perte, c'est une sorte de tradition, ou un truc du genre.
Avant, à l'epoque des bandes, ca coutait cher, ca prenait de la place à stocker etc... je comprenais (et oui, je suis comprehensif).
Mais depuis le passage au numerique, ou les fichiers prennent quand meme un peu moins de place et ne coutent rien, la tradition à perduré.
L'habitude, la routine, toussa
Pas pris, pas vu !
Bon, il ne faut pas faire non plus de generalité, il existe, j'en suis sur, quelques studios qui ne perdent pas leurs fichiers, quand meme (ben ouais sinon, Peter Gabriel, il irait enregistrer où ?)

[ Dernière édition du message le 22/07/2015 à 12:57:28 ]