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Live, Droitst d'auteur aidez moi svp

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Live, Droitst d'auteur aidez moi svp
#1
Salut,

Je voudrais me produire en live dans des club. J'ai actuellement établi mon live mais je reprends des boucles de morceaux d'autres artistes. Comment ca se passe au niveau droits d'auteurs? Est ce le patron du club qui se charge de ca ou je doit déclarer quelquchose?

N'y connaissant rien je préfère me renseigner pour ne pas être hors la loi

Merci d'avance
http://www.eroticevasion.com [ Trance music ]
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#2
Salut!

Oui, pour être en rêgle, il te faut décarer ta playlist complète à la SACEM. C'est très simple:

Tu dois juste fournir à l'organisateur de la soirée, du spectacle, ou du concert, ton programme SACEM. Il s'agit d'une fiche de couleur jaune sur laquelle tu mentionnes entre autre ton nom, tes coordonnées, ceux de l'organisateur, et l'adresse de la salle et horaires de diffusion. Cette feuille est à retirer dans n'importe quel bureau SACEM. Retires-en plusieurs, ça t'évitera d'y retourner trop souvent. C'est sur cette feuille que tu vas inscrire ton set (titre de l'oeuvre, auteurs ou groupe, durée de chaque passage), y compris tes propres morceaux si tu en as.

C'est tout ce que tu as à faire. Tu n'as rien à payer puisque tu agis juste en tant qu'interprete.

L'organisateur sera ensuite chargé de signer le programme et de l'adresser au bureau SACEM le plus proche. Ensuite la SACEM calculera les droits d'auteur que devra payer l'organisateur, en fonction de plusieurs éléments (taille de la salle, nombre d'entrées, entrées payantes ou non, réalisation de bénéfice ou non, fréquences de concerts, etc).
S'il s'agit d'un bar ou du petit club, il paye déjà sûrement des droits SACEM sous la forme de forfait.

Ce programme est important parce qu'il va servir à répartir les sommes récoltées par la SACEM auprès des organisateurs entre les auteurs des oeuvres jouées. Et pour que cette répartition soit la plus juste possible, il faut des programmes complets et fidèles à la réalité.

Voilà...
J'espère avoir répondu à ta question.
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#3
Merci beaucoup, c'est clair, net et précis :bravo2:
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