Sujet de la discussionPosté le 22/01/2010 à 08:58:07Aide pour des cgv sur contrat
Bonjour, je souhaiterai avoir quelque renseignement pour établir mes premiers contrats et surtout sur les cgv,pour les devis aucun soucit j utilise ciel. Mais après je suis un peu perdu. Je précise que j ai un numéro de suret et assurance pro ( au moins les choses sont posée) merci par avance de vos réponse .existe t il des cgv types.ma partie concerne la discomobile
Pour établir mon contrat, je me suis basé sur celui qui avait été publié sur Sono mag, dans un article a ce sujet... Cela remonte. Ensuite je l'ai affiné au fur et a mesure de mon expérience et des problèmes rencontrés... Tu dois pouvoir trouver un contrat type de "Prestation de service"... Ensuite il faut l'adapter a ton entreprise...
bonjour a tous, j'ai fait quelque recherche sur google pour contrat type sur prestation de service et c'est pas concluant.est ce que une bonne ame charitable peut m'en envoyer un que je modifirait en fonction de mes besoin. merci d 'avance.