TUTO> CREER une ASSOciation
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Just_elwood

(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

Raleigh R

Autre chose: si je suis le président de l'asso, puis me facturer à moi même des prestations concernant l'enregistrement et le mixage de groupes qui joueraient dans mon local? En tant que régisseur, technicien...
Merci à vous pour vos réponses. On va très bientôt se lancer et je dois glaner 2-3 informations avant de finaliser notre projet.
PS: est que le statut: " Aide au Développement, à la Promotion et la Production d'artistes" serait adéquat par rapport à mon projet initial? Etant donné que je souhaite 'administrer' mon propre groupe et d'autres qui nous rejoindrait (en tant que 'clients).
Thanx Bros'

manu91630

Tout d'abord sympa le tuto
Voila j'ai une question:
Je suis en train de monter une association et nous souhaiterions acheter du materiel sono et par la suite nous souhaiterions nous faire rembourser par les concerts que nous allons nous effectuer.
Est ce que cela est possible?
@+

vincent.tenenbaum

Pour ce qui est de la rémunération des dirigeants d'association,....
Salut, je passais par là et pour la bonne compréhension de tous, j'aimerai vous apporter quelques précisions.
D'abord concernant les associations d'une part et toutes les problématiques juridiques qui en découlent: rémunération des dirigeants, fiscalité, périmètres d'activité, etc. il y a plein d'info et de sites très clairs sur le net (par exemple association1901.fr pour n'en citer qu'un). Ce qu'il manque peut etre et qu'il faudrait faire ici, c'est une sorte de vade mecum très spécialisé sur les activités associatives pouvant intéresser les musiciens : comment s'organiser pour faire des concerts, quel mode de rémunération, comment jongler avec les différents statuts, etc.
Cela permettrait d'apporter des réponses claires et non contradictoire parce qu'en a matière les choses sont très nuancées (ou très complexe, c'est selon)
Par exemple, il est en effet possible de rémunérer des dirigeants d'association selon certaines conditions, donc en gros, c'est oui à la question, c'est juste que cela entraine des conséquences juridiques et fiscales qu'il faut connaître au préalable.
De la même façon, une facture d'AE à une association dans laquelle on a un rôle n'est pas illégale dès lors qu'elle repose sur une prestation réelle et un musicien peut se mettre en AE. C'est le cumul des régimes qui est problématique, pas la nature des activités.
Il faut préciser également que ces choix ont des conséquences fiscales et sociales (Charges sociales, TVA, etc.) ce qui implique effectivement d'étudier les alternatives avant de se lancer dans telle ou telle direction.

LYRS

Je suis le chanteur d'un quatuor pop rock.
Nous souhaitons créer une asso loi 1901 pour le développement de carrière et de promotion du groupe en passant par l'auto production avec un président et un trésorier.
J'ai plusieurs questions qui iront des plus simples aux plus compliquées.
0 - est-il obligatoire d'avoir un CA dans notre cas ?
1 - pouvons nous être membres de l'asso et si oui quels type de membres pour pouvoir être rémunérés ?
2 - Qui peut devenir membre et pourquoi dans une asso d'autoprod ?
3 - Comment à travers l'asso mettre en place un système de pré vente d'albums, en sachant que l'argent récolté servira à enregistrer l'album en partie ? Et déjà est ce possible ?
4 - En ce qui concerne l'enregistrement, nous souhaitons que l'asso verse des salaires ou des cachets aux membres du groupe pour les sessions d’enregistrements, de résidences, de clips, ect.... Car il s'agit d'une professionnalisation. Qui dit professionnalisation dit rémunération ! A savoir que parmi les membres du groupe aucun n'est intermittent. Dans ce cas, l'asso peut elle verser des cachets ou salaires et si oui, comment et jusqu'à quel montant et en passant par qui ? Concrètement avec un exemple s'il te plait; Désolé mais j'ai besoin de comprendre et j'ai du mal car ce n'est pas mon domaine de prédilection lol. Pourtant j'en ai lu des choses. J'ai cru comprendre qu'il fallait que l'asso signe un contrat d'artiste avec le groupe qu'elle engage ( on rentre dans l'auto prod )
5 - Pouvons nous vendre des produits dérivés dans le but d'avoir de l'argent qui sera réinvesti dans le clip par ex ou du matos via l'asso ? j'ai cru comprendre que oui mais dans ce cas, comment facturer ces consommables ?
Merci beaucoup par avance. Nous aimerions enfin passer de la théorie à la pratique. Je perds mes cheveux lol.

magete

:Trés interressant!!
merci !!!

emmanuel.petit.9210

Bon, j'ai mangé une dizaine de pages concernant les assoc mais j'ai un cas un peu particulier à énumérer:
Musicien dans plusieurs groupe, Je termine actuellement un studio de répétition situer dans mon sous sol (env 35m2).
J'aimerais savoir si dans le cadre d'une association, je pouvait permettre à d'autre groupe d'utilisé ce local en location?
Évidement l'argent serait ré-investi dans le Back-line.
Le but étant de créer un structure pour permettre au zicos de répété dans un endroit adéquate sans avoir tout le matos à transporté (dédicace aux batteurs)
Dans ce cas précis l'association pourra telle avoir plusieurs casquette comme la promotion et défraiement de musiciens? (exemple, je cachetonne avec le groupe Y?)
Merci pour vos réponses

la fiesta!

Que mettons-nous sur nos factures?
On n'a pas de numéro de siret comme les entreprises!
Et l'histoire de le TVA quesqu'on en fait? Je pige pas tout ça...
Il faut juste mettre "Prestation musicale de 2H ---> 200€" et voila?
HELP ME

Just_elwood

desolé de la réponse tardive.
Ta facture doit deja avoir les mentions obligatoire :
nom, adresse etc de l'asso
nom, adresse etc du facturé
Le nom de la presta (animation musicale par exemple)
le total en chiffre et en lettre
la mention (non assujetti a la tva)
le numero SIRET et code APE tu peux en demander un a l'INSEE par simple courrier c est gratuit.
Si tu en a pas pas de soucis. si tu en as un c est mieux pour certaisn organiseme (ville etc)
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

Webmusicprod

.

Just_elwood


ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

A_L

J'ai lu tous les posts précédents (aïe ça pique les yeux), mais quelques points restent flous. J'ai dans l'optique de monter une association pour mon groupe afin de couvrir dans un premier temps les frais de locaux de répéts, consommables (cordes, baguettes), grâce aux "revenus" de concert dans des bars. Nous désirons par le suite utiliser cet argent pour la sono, l'éclairage. Le souci, si j'ai bien compris, est que le matos sera "perdu" puisque ne pouvant pas revenir (après dissolution admettons) à un particulier. Mes questions sont de savoir si d'une part cette méthode de "revenus" est légale (utilisation de facture, n° SIRET et code APE. Cela suffit-il pour être "payé" légalement?), s'il y avait un moyen de conserver ce matos en cas de dissolution ou s'il fallait mieux sortir l'argent grâce aux 70% du smig annuel de rémunération et enfin s'il fallait mieux s'adresser à la sous-préfecture ou à la mairie pour des renseignements.
Excusez-moi si les questions ont déjà été traitées...l'heure tardive ne m'aide pas à la compréhension.
Musicalement

D'avance merci,
Thom'
Guitariste du groupe Chockay

Atomik45

En ce qui concerne les membre actifs, passifs, et autres, ils n'est pas obligatoire d'en avoir. Une asso peut avoir 3 membres = ceux du bureau, et basta.
Pour info à partir du moment où vous ne demander pas de subvention collective, que vous ne faites pas des centaines de milliers d'euros, que vous ne faites pas de demande de don au public, que vous n'embauchez pas, il y a très peu de chance que quiconque vienne mettre son nez dans vos affaires. Il vous suffit d'avoir une compta cohérente et claire avec toutes les factures qui vont bien au cas où.
Si les enjeux deviennent plus important, le statut peut changer en SARL (par ex.) ou autres. N'oublions pas que le but d'une asso n'est pas lucrative. Sur un projet les dépenses soustraites aux recettes doivent correspondre à zéro.
Exemple sur le pouce :
Un concert = 1000€ de recette
3 musiciens = 200€ x 3 = 600€ de cachet
Frais divers (coco, dodo, miammiam)= 200€
Frais de fonctionnement (local de répét, binouz, cartouche d'encre d'imprimante, ramette de papier et que sais-je d'autre encore) = 200€
total : 1000€ de dépense.
Les 400€ de frais peuvent avoir été avancé par les membre du groupe et remboursé ensuite. Demandez toujours une facture si vous avancez la somme à votre asso (si vous payez avec le chéquier de l'asso aussi d'ailleurs).
http://optoproduktion.blogspot.fr/
https://soundcloud.com/vince45prod/tracks
[ Dernière édition du message le 07/03/2013 à 23:26:14 ]

A_L


Guitariste du groupe Chockay

lythium77


Une entreprise nous a justement proposée de jouer pour une soirée et le probleme c'est posé concernant notre préstation. Car l'entreprise nous demande le tarif, il nous semble donc logique que cette boite va nous demander une facture car elle devra surement déclarer ...

Bref, un membre a alors exposé l'idée de faire du groupe une association, me voila donc en pleine démarche, ton tuto tombe a merveille

J'ai cependant quelques questions:
- Etant fondateur du Groupe puis je également etre le président de l'association ? (car je trouve logique que se soit moi le président)

- J'ai bien compris que l'argent récolté ne dois uniquement etre servie pour l'association (la developper,etc...) , on peu donc le dépenser dans le matos en prenant soin de demander les factures et les archiver. Seulement puis je par exemple utiliser l'argent de l'association pour organiser des sorties pour le groupe ? Les membres ne pouvant etre rémunérer je voudrait avoir la possibilité de nous offrir un plaisir de temps en temps comme une sortie,un concert etc...
- Sur le tutos il est dit que des exemples de status type seront edité, j'ai peut etre mal observé mais je n'ai rien vu a se sujet. Est il possible donc de mettre ces status type ?
- Y a t'il possibilité de créer son association en ligne (sur internet) , ou doit on se deplacer a le prefecture ? Ou peut on se procurer le forumulaire ?

- Comment se passe la déclaration au fisc ? En effet si l'association recupere de l'argent,j'imagine qu'il doit etre déclaré ? Si oui cela veut dire que l'association devra payer des impots ? Quelle montant sera cet impot ?
- Et enfin, le fait d'être une association permet il au groupe d'avoir ses compositions musicale protégés ? Ou autre ...
Voila, sinon merci encore

[ Dernière édition du message le 18/03/2013 à 17:43:41 ]

Atomik45

1 - Tu peux être président et fondateur (de l'asso ou du groupe).
2 - Les membres peuvent être rémunérés moyennant les charges en conséquence. Vous pouvez aussi vous défrayer (essence, hotel, resto ...). Vous pouvez aussi organiser des sorties et acheter du matos. Le tout est de fournir les factures à l'asso pour justifier des dépenses. Après si il n'y a pas de litige entre vous, l'argent est dépensé un peu à votre guise.
3 - Toutes les infos nécessaires > http://www.associations.gouv.fr/
4 - Une asso ne déclare pas ces revenus et ne paye pas d'impôts. Dans la mesure où il n'y a personne qui vous finance au quel cas l'organisme qui subventionne peut demander des comptes. Vous payez seulement les charges en cas de rémunération.
4 - Non. Le mieux est de souscrire à la SACEM individuellement. Une personne morale ne peut pas s'inscrire à la SACEM, c'est nominatif.
Si j'ai oublié quelque chose n'hésites pas.

http://optoproduktion.blogspot.fr/
https://soundcloud.com/vince45prod/tracks

lythium77

C'est plus clair me concernant


Just_elwood

2/pas mieux que la réponse précédente

3/ je pensais les avir mis mais c est pas récent tous ca..
pour le reste tout est dit

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

Atomik45

En revanche si vous passez dans un lieu, ce lieu paye un droit de diffusion à la Sacem qui redistribue ensuite aux artistes. Il est donc intéressant de vous y inscrire si vous jouez un répertoire perso pour toucher des droits d'auteur qui vous seront versés en nom propre (sans passer par l'asso donc).
Pour les concerts il faut faire une facture mais faite attention au loi en ce qui concerne le métier de tourneur qui est, je crois, très réglementé (il faut sans doute une sorte de licence comme pour les organisateurs). Et si vous êtes inscrit Sacem, remplir les feuilles jaunes avant le chaque concert et les faire signer par l'orga dans la soirée (sinon il y a de grande chance de ne jamais les voirs ^^).
J'espère avoir éclairé un peu votre lanterne

http://optoproduktion.blogspot.fr/
https://soundcloud.com/vince45prod/tracks
[ Dernière édition du message le 27/08/2013 à 16:20:03 ]

bertrand16



Rosedigitale

Je reviens sur ce post parce que je rencontre toujours des soucis pour trouver le statut adapté pour notre duo. On va bientôt faire presser nos CD et les vendre, donc la question va se poser très rapidement maintenant. Et on sait toujours pas comment faire ça "légalement".
L'association était notre idée de départ mais je continue à me demander si le fait qu'on fasse partie nous-même du CA pose problème. A priori non, puisqu'on ne se reversera pas d'argent, on va réinvestir pour le pressage des futurs CD. L'activité de l'association sera il faut bien le dire principalement la vente de nos CD et merchandising. On fera très peu de concerts, mais il nous faut un statut quand même pour pouvoir jouer dans certains lieux et toucher éventuellement des cachets (cachets qui resterons à l'association, ils serviront aussi à réinvestir).
Maintenant, on vient de me dire sur un autre forum que c'est un problème si on n'a aucun adhérent (en gros on sera toujours 2 et effectivement on a pas d'intérêt à avoir des adhérents c'est un projet personnel qu'on gère seuls). Est-ce vraiment un souci et contraire à l'association ???
Et est-il vrai qu'on ne peut vendre des produits qu'aux adhérents justement ? si oui c'est même pas la peine qu'on se mette en assoc alors. on veut pouvoir vendre en ligne sur internet, en fin de concerts, en magasin etc... et à tout le monde... Bref, est-ce vraiment la solution alors de monter une association ?
Sachant qu'on ne souhaite pas vendre sans se déclarer (étant donné qu'on va en vendre plus qu'on imaginait vu la tournure que ça prend), et qu'il nous faut aussi un statut car des exemplaires vont être vendus en magasin (l'espace culturel d'un supermarché accepte de nous prendre des CD pour les vendre mais on doit avoir un statut), quelle est alors la meilleure option ?
Une entreprise on y a pensé, mais là inversement c'est bien trop lourd comparé à l'activité.
Y'a pas de juste milieu ni de statut idéal en fait...
vos conseils seront les bienvenus, merci !!!!!!

Just_elwood

1 :/ oui, tu peux faire ca legalement lol
2:/ le nombre d'adherent pour monter une asso est de deux minimum donc aucun soucis. par contre a la vue de l'exterieur si tu demande une aide a ta ville etc ca peu compter. MAIS tu peu avoir des adherents simples et gratos. en gros tu propulse ta soeur ton bof et tes neveaux en tant que membre d honneur et basta. tu passe vite de 2 a 10. ce qui en soit ne change rien mais bon si ca peut te rassurer lol
3: / vendre des produits qu au adherent ??? lol evidement que non. a aprt si tu fais une buvette sans licence lol la tu peu leur vendre des bieres mdr.
4 : / t emmerde pas monte une asso c est le statut qu il te faut pour commencer. / par contre dans le statut, pour l'objet note : l'association a pour but la promotion de groupe amplifié (par exemple) Dans la promotion est compris l esprit de communiquer sur ton groupe donc via le biais de la vente.
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

mario628

Marius

bertrand16


r@my

Bonjour,
Je suis entrain de réfléchir pour créer une association concernant la production audiovisuel. Nous serrions deux, un à l'image, l'autre au son, afin de réaliser des courts métrages, documentaires, teasers video, films d'entreprise...
D'après ce que j'ai compris, je peux cumuler le poste de présidence ( ou trésorerie ) et d'employer. Mais est-ce que je peux être président et faire appel ( à moi-même ) en tant qu'intermittent du spectacle pour remplir le besoin de l'association?
Si quelqu'un pouvait m'éclairer, je le remercierai grandement!

the bubble

plutôt qu'asso, mettez vous au statu d'auto entrepreneur, c'est plus simple, et vous ne devez presque rien jusqu'à un certain seuil de rentabilité. Moi je vais le faire puisque je ne reçois aucun coup de main en tant qu'auteur compositeur interprète. mon entreprise sera: "prestations musicales, production et enregistrement audio".
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