TUTO> CREER une ASSOciation

Beaucoup d'infos là dedans! Voilà un tuto très utile!

Cependant, deux questions me taraudent encore:

- Peut-on réellement payer les activités d'un artiste du spectacle en chèque emploi associatif? Sur le site de l'URSAFF, pour l'embauche occasionnelle d'artistes, ils donnent le lien du GUSO... Dans ce cas, tu convertis le cachet en nombre d'heures?

- autre chose: si je souhaite profiter des services du GUSO pour mon asso, l'objet de l'asso ne DOIT PAS être l'organisation de spectacle. Est-ce que "promouvoir les activité du groupe untel", ça sous-entend l'organisation de spectacles?

Et si ça marche, est-ce que je peux recevoir un cachet, avec une facture de l'organisateur, ou tel patron de bar, et l'utiliser pour déclarer le concert au GUSO et payer les musiciens?

Merci beaucoup pour ces précisions. J'espère ne pas faire de redite...

Le problème du GUSO, c'est que ça dépend sur qui tu tombes au téléphone.
La première fois que je les ai eux, on pouvait faire autant de GUSO que l'on voulait, notre code APE était bon, pas de prob.
La deuxième fois ça allait pas du tout, fallait abandonner l'idée, le GUSO c'est pour les organisateurs occasionnels (les mariés qui font appel à un animateur, la mairie qui fait un spectacle de clowns)
J'ai laissé tomber...

En revanche

Et si ça marche, est-ce que je peux recevoir un cachet, avec une facture de l'organisateur, ou tel patron de bar, et l'utiliser pour déclarer le concert au GUSO et payer les musiciens?

C'est aussi ce que je faisais, le GUSO m'a dit que c'était illégal car tu deviens un "employeur de substitution". C'est l'orga qui doit directement faire le GUSO. Bon courage, en plus t'as des mairies où on te dit d'entrée "Pas de GUSO, trop de paperasses" !

Pulvonium, tu es ptêt dans notre cas,  ton asso a été classée par l'Insee dans une catégorie "diverse" genre code APE 9499Z ce qui fait que ton SIRET n'est pas bloquant quand tu adhères en ligne au Guso.

Et dans le même temps, tu as la licence d'entrepreneur du spectacle, ce qui te sort du champ du Guso ?

Là on fait beaucoup moins de concerts. Mais il ya quelques années, en théorie j'aurais dû l'avoir. Je l'ai appris ensuite.

Je suis en train de monter l'association pour mon groupe (merci bcp au passage pour ce sujet).

Nous avons déjà sortie notre premier EP produit par nous même et l'aide de 3 associations. Pouvons nous maintenant distribué cet EP et remplir les caisses de l'association avec les bénéfices alors que l'association n'a pas participé à sa production (puisqu'antérieur à la création)? Faut il demander une autorisations aux autres associations (qui distribuent également le EP afin de rentrer dans leurs frais).

Toutes les parties (vous?,  les 3 assoc) qui ont contribué officiellement aux frais de production de cet EP sont de fait co-producteurs et co-propriétaires des enregistrements (masters) originaux, sauf s'il existe d'autres conventions.

A mon avis, à moins que les assoc coproductrices ne cèdent leurs droits, je crois que la formule légale la plus simple serait que les producteurs originaux cèdent une licence d'exploitation à la nouvelle association.

Oui c'est ce que je pensais pour 1€ symbolique ça doit pouvoir se faire. Merci du coup de main.

Euh, tout dépend si ces associations sont intervenues en subvention/mécénat ou si l'objectif est de récupérer leur mise. Dans ce dernier cas il ne serait pas anormal qu'elles ne se contentent pas d'un euro symbolique mais réclament  un pourcentage plus ou moins important voire même une avance sur les ventes sous licence.

Bonjour,

Je souhaite produire un EP 5 titres dont je serais l'unique artiste auteur, compositeur, interprète. Les titres seraient mis en vente via Zimbalam et en version CD physique. Quelle est la forme juridique la plus simple et qui correspondrait le mieux à mon projet selon vous ? Association ? EURL ? Auto-entrepreneur ? micro ? des mois que je me triture les méninges ! merci d'avance de votre aide !

Bonjour,

Je te renvoie vers une fiche d'un site : http://crd.irma.asso.fr/article.php3?id_article=57

Ça t'explique les régimes, après à toi de faire ton choix.

Bonne lecture

Ok merci ! J'avais déjà la plupart de ces infos que j'avais lu dans le bouquin "Autoproduire son disque" seulement je ne savais pas trop quelle forme me conviendrait le plus. Je me demandai si je pouvais faire une asso et me verser un cachet d'artiste par exemple ? d'autant que je dois me reverser les royalties sur les ventes, si c'est légal ?. Etant donné que j'ai peu de moyen et préfère consacrer plus de temps et d'argent au projet et à la musique l'asso me parait mieux d'autant que je ne pense pas en vendre des millions pour une 1ère auoprod sans gros budget mais visant surtout à ma faire connaître dans un premier temps.
Par ailleurs je me demandai même si je créai une asso pour les ventes physiques si par exemple ce n'est pas mieux de s'inscrire à titre perso du zimbalam et si c'est possible ? ou si je dois inscrire l'asso ?

C'est + ce genre de question que je me pose. Après faire une EURL seul pour une autoprod me parait super compliqué et cher n'étant pas sur des ventes.

J'ai lu, je cite:
"Il convient d’insister sur le fait qu’il est totalement déconseillé aux artistes-interprètes de siéger dans les organes exécutifs d’une association chargée d’administrer et de diffuser leurs productions artistiques (spectacles, disques ou audiovisuel). Cela revient à dire que le ou les artistes engagés dans le projet d’autoproduction doivent absolument éviter de figurer parmi les membres du conseil d’administration et du bureau. En effet, il serait alors difficile de prouver le caractère désintéressé de leur gestion de l’association."

Or mon autoprod étant un EP solo donc étant artiste-interprète je ne vois pas et souhaite pas inclure énormément de personnes, je comptai aussi me mettre dans l'un des postes principaux, comme il est déconseillé ici, certains d'entre vous l'ont ils fait ? cela peut-il passer avec comme objet "aide à la promotion et au développment de l'artiste ? ce dernier étant moi même !

Je n'ai pas envie de faire une EURL (bcp + long et + coûteux) alors que les revenus risquent d'être maigres et que ça vise uniquement à promouvoir et faire un 1er EP. Une asso vous semble elle faisable dans mon cas ?

Eh bien dans ce cas, et sans vouloir te vexer, tu es totalement off-topic, puisque ce sujet parle des assos, d'une part, et est un tuto pour leur création.

Si, je veux savoir si par rapport à mon cas, la création d'une association semble coller et ne pas poser de PB! Je viens d'ailleurs de voir (car j'avais zapper qlq pages), que Just_elwood y a répondu au début de la page 4, donc je peux faire partie du CA ou du bureau apparemment sans PB si je ne me rémunère pas (si j'ai bien pigé).

Ok, au temps pour moi !

Bonsoir,

J'ai pris le temps de lire toutes les pages et je tiens à dire vous remercier et vous féliciter pour ce tuto ! Je vous explique rapidement notre projet : des copins ont créé un groupe de musique, ils font de plus en plus de concerts dans des festivals et dans des cafés, ils m'on demandé de créer une association pour pourvoir avoir un compte bancaire pour se faire payer, sachant que cet argent servira essentiellement pour acheter du matériel et non pour payer les musiciens.

Voici mes questions ou affirmations : le nom de l'association peut porter le nom du groupe ...  je peux être présidente et trésorière de l'association, ou soit l'une soit l'autre ...  pour le but de l'association nous pouvons simplement dire qu'elle sert à gérer le groupe ...

Voilà pour l'instant ! Merci pour votre écoute. Céline                     

Bonsoir,

le nom de l'association peut être celui du groupe : Oui, mais auparavant, il peut être intéressant tout de même de faire une recherche d'antériorité, déjà pour savoir si une asso n'a pas déjà le même nom (sur le site "journaux-officiels" et, mieux en préfecture ou sous-préfecture) ou si une entreprise ne porte pas ce même nom ; il faut se méfier du risque de confusion. Je me souviens d'amis qui avaient créé une asso et qui se sont fait em***** parce que leur asso avait un nom similaire à une dont le président était un peu un escroc et s'était enfui dans la nature.

De même, si j'étais toi, je ne donnerais pas le même nom asso / nom du groupe. Parce que, si jamais, pour une raison ou une autre, le groupe splittait, ou si des projets parallèles se créaient (genre, un autre groupe) vous seriez trop étiquetés "nom du groupe" uniquement. Par contre, vous pouvez trouver un nom d'asso en rapport avec le nom du groupe ; par exemple, le groupe s'appelle "les moutons" et l'asso "la bergerie".

Pour les membres dirigeants : tu ne peux être que présidente OU trésorière, pas les deux.

Quant au but de l'association, même remarque que pour le nom du groupe : le but peut être la gestion du groupe "les moutons" (pour reprendre mon super exemple à la noix) mais n'oublie pas de préciser que d'autres projets artistisques peuvent être gérés. Ca évitera à l'asso d'avoir un but trop restrictif.

Bonjour,

Merci Phoenix pour ta réponse et tes précieux conseils !

En effet le nom choisit existe déjà ... on va chercher un nom pour l'assoc' comme cela elle sera bien différenciée du groupe.

Ok je serai la Présidente, penses tu que c'est gênant si la femme d'un musicien du groupe est trésorière ou ca peut porter à confusion et causer des problèmes ... ?

Pour le but de l'assoc' tu as entièrement raison car certains membres du groupe, qui sont éducateurs, voudraient intervenir dans des écoles, des foyers, ... pour faire découvrir la musique aux enfants par exemple. Mais je ne sais pas comment tourner cela.

Merci d'avance pour tes réponses. Céline

Citation :

 

Ok je serai la Présidente, penses tu que c'est gênant si la femme d'un musicien du groupe est trésorière ou ca peut porter à confusion et causer des problèmes ... ?

Non, aucun problème. Simplement, lorsque le musicien en question sera salarié (au cachet) par l'association, il faudra faire en sorte que la Trésorière n'intervienne pas (papiers signés par la présidente, chèque de salaire signé par la présidente).

Citation :

Pour le but de l'assoc' tu as entièrement raison car certains membres du groupe, qui sont éducateurs, voudraient intervenir dans des écoles, des foyers, ... pour faire découvrir la musique aux enfants par exemple. Mais je ne sais pas comment tourner cela.

Eh oui, monter des statuts, cela mérite grande réflexion. Essaie de voir aussi des statuts d'autres associations à but similaire, ça peut donner des idées. Bon courage

Bonjour Phoenix,

Merci pour toutes ces précisions.

Nous avons trouvé le nom de l'assoc', le président et sécretaire ainsi que les status. J'ai encore une petite question, est ce possible d'inclure la création d'un fan club dans cette assoc' et comment celui ci peut il fonctionne ? J'avais l'idée de faire ce fan club pour 'ramasser'un peu d'argent sous forme de cotisation annuelle par exemple ... je ne sais pas si cela est faisable ....

Céline