TUTO> CREER une ASSOciation
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Just_elwood

(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

strop


pulvonium

En revanche, si on parle de concert :
-Où on paye une entrée
-Où on loue une salle
-Où y a déclaration SACEM
-Où y a une buvette..
et que l'asso est créée UNIQUEMENT le but d'organiser des concerts de ce type, je pense pas que ce soit légal; là c'est du boulot d'entrepeneur de spectacles.
La solution : Que l'asso ait pour objet de produire ton groupe au sens large. Elle peut produire ton groupe pour le compte d'organisateurs la plupart du temps, et occasionnellement faire l'organisateur elle-même (6 fois/an si mes souvenirs sont bons)
Sauf erreur de ma part évidemment...

Je me suis intéressé à tout ça il y a un an en créant l'asso pour mon groupe, et comme elle a des ambitions moindres, je m'y suis jamais replongé à fond. A revérifier donc


strop


en fait je suis dj, j'aimerai organiser par exemple des tournois sportifs ou des shows sportifs mais cela comprend location de salle, etc...
de plus j'aimerai organiser aussi des shows musicaux ou je puisse mixé et que d'autre personne viennent egalement montré leur talent.
seulement tout ca sera a but lucratif puisque de l'argent va s'en doute rentré mais l'argent restera uniquement afin de subvenir aux prochaines depenses pour d'autres evenements.
est ce que tout ca est possible?
(si tu me suis pas ca ne m'etonerai pas lol mais j'arrive pas rvaiment a bien expliqué)

pulvonium

Mais je suis pas plus calé que ça.


Sinon, pour être sûr, je te conseille d'appeler la Préfecture ou la sous-préfecture du lieu dont tu dépends. Vu que c'est là que les assos se déclarent, les fonctionnaires qui enregistrent les statuts ont souvent pas mal de connaissances. S'ils sont sympas, ils répondront à tes questions ou t'orienteront vers des personnes susceptibles de te répondre


Sibmol



strop


Just_elwood

dsl mais aps mal de taf en ce moment lol
Alors tout d'abords pulvonium Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb...
A part que c est illegal...
alors tout d'abors pour essayer de reprendre dans l'ordre pulvonium a ben expliquer pas mal de chose.
quelques infos supplementaire par contre :
deja pour l exemple de jouer dans la rue avec un chapeau : c est interdit lol, asso ou pas. sauf autorisation par arreté municipal et sauf le 21 juin
Pour revenir aux représentation en effet il y a un nombre limite c est vrais
mais la plus part du temps il a deux choses.
La premiere c que la totalité des concert d un groupe ne sont pas forcement organiser par ce groupe
et dans le cas contraire : devenir entrepreneur de spectacle avec licence individuel.
LE statu de l'asso en effet vau mieu qu il soit plus generaliste, mais pour revenir au sousous dans la popoche.
pour etre exact il ne fau rentrer en concurence direct avec un magasin.
Reprenons l exemple du t shirt.
l asso peu vendre ces t shirt et peu meme en vendre a tel point que ce soit sa ressource principal.
seulement l'asso ne vend pas des t shirt, elle vend des produit dérivé pour la "production" ou la "gestion" de son groupe.
Une precision concernant ton asso et toutes les asso loi 1901
but non lucratif ne veu aps dire ne pas faire d'argent, ne veu pas dire ne pas faire de benefice mais veu dire, ne pas avoir pour but de faire du benef en vue de se remplir les fouilles.
Une asso peu avoir un compte de resultat par exemple a 100 000 € et degager 25 000 euros de benef. cela ne pose pas de probleme tant que ces 25 000 sont reinvesti dans l'association en leur totalité.
Et comme le dis pulvonium si tu demande des subv tu fournira tes compte.
La subvention ne peu pas depasser la moitié de ton exercice par an.
Elle a soumis a un conventionement au dela de 37 000€
Mais quand on a 25000 de benef.. generalement les municipalité ne donne rien

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
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strop



pulvonium



Just_elwood

tu as une asso de quoi si cest pas indiscret ?
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pulvonium



Just_elwood


j'ai la meme ici bas aussi lol entre autre lol
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leleiou

j'expose le probleme qui me concernera également d'ici peu:
j'ai des collegues qui ont une asso de production de leur groupe.
ils ont joué dans une brasserie d'une chaine nationale.
le bar leur demande un numero siret pour les payer et pour avoir une facture pour leur comptabilité.
sur ce mes potes ont appelé la DRAC pour savoir si c'etait pas possible pour leur asso de produire le groupe et de rentrer les sous pour l'asso pour du matos par exemple.
réponse c'est pas possible faut une licence d'entrepreneur de spectacles.
peut-on contourner ceci, càd, produire le groupe et recupérer l'argent pour l'asso sans prendre de licence d'entrepreneur de spectacle ?
merci

pulvonium


Mais on pert du principe que l'organisateur, c'est pas l'asso, c'est l'établissement qui héberge le concert (ou la municipalité si c'est une animation estivale).

Just_elwood

Alors Le CODE APE et le numero SIREN.
Pour les avoir il te faut etre déclaré au JO, puis faire un courrier a l'INSEE et leur demander donc un numero.
Ce numero te permet entre autre de faire des embauches . et de plus en plus de réaliser pas mal d'acte administratif car il est de plus en plus demander.
Comme le dis pulvonium ne pas confondre organisateur et prestataire ou autre.
Dan le cas precis.
tes potes ont jouer dans une brasserie.
Organisateur : brasserie
animation : le groupe, donc il vende un service.
Dans ce cas la le numero SIREN qui est demandé c est pour qu'ils puissent payer la facture. rien de plus.
donc si ton pote a poser la question : mon asso peu oprganiser des concert. la drac répond, : attention oui, mais en concurence de 6 par an, toute manif confondu. si cest plus il faut une licence d'entrepreneur de spectacle. quio est a ce propos je le rappel : nominative et donc pas a l'association.
Donc lerreur vien surement de la question posée en amont, puis du coup a la réponse.
Et pour finir
L'association peu gagner des sous pour acheter du matériel sans probleme !!!!
le matériel appartient apres a l'asso. je dirai meme que c est la base du but de l'asso pour lmes groupe de zic lol.
donc pour faire simple :
ton asso sert a touché le chachet des concert legalement. elle n'organise pas de concert quand elle joue dans un bar, elle loue une prestation.
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
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leleiou


Just_elwood

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Shake



Just_elwood

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gromeul



Just_elwood

oula et bien j'etais loin de tout cela moi mdr.
MErci pour ce petit eclaircissement lol
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Philou13bis



On a été contacté par une municipalité pour que notre groupe se produise donc on va créer cette assoc ...Jusqu'a là ça roule ..on va louer du matos OK mais en gros on aimerait défrayer les zicos (amateurs) de 100euros pour les5 heures de presta + le déplacement etc ...
C'est là que le bat blesse ...ces amateurs ne peuvent pas fournir de facture (par définition) ...D'un autre coté ces mêmes amateurs ont investi à titre personnel dans du matos (sono et autre ..) etc ..Comment tourner la difficulté ??? parce que j'ai l'impression qu'avec le systeme de l'assoc on décale d'un cran les pb de de facture pour les zicos amateurs non ????

Just_elwood

Alors on résume
LA municipalité embauche l'asso.
L'asso gere le groupe.
donc il est possible pour l'asso de Defrayer lkes zicos.
Alors le defraiement sa comprend quoi ?
Sa comprend ce que coute la prestations aux musiciens :
plein dessence, transport donc, nouritture etc.
Ce quil faut faire c est avoir des justificatifs.
Ces justificatifs sont normalement des factures au noms de lassociation. mais l'association peux remboursert sur tickets ou facture detailler certains frais.
donc en gros soit le zicos va faire son pleins d essence se fait faire une facture au noms de l'asso ou a titre personnel.
Donc apres il fournie cette facture a l'asso qui le rembourse.
Il y a d autre solutions. par exemple la location du matériel par les musiciens a l'association.
Mais la intervien le probleme de facture.
Bref a vous de voir comment arrivé au 100€.
sans oublié que certaines structure peuvent moyennant un pourcentage assuré des cheques nominatif pour les musiciens.
Mais je vais etre honete sur ce que je pense.
L'association va donc rentré un cachet; on va dire 1000€
4 musiciens = 400 € de defraiement.
donc cacher net pour l'asso 600€.
A vous de voir a peu pres ce qu'il est possible ou non mais rien nest compliqué

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seafno

Mais , si le boss veut prendre le fric de l'asso, il n'as qu'a faire signer une connaissance comme quoi il lui a donner un cours de gratte ou je ne sais pas quoi, vrai?

Just_elwood

Par contre en effet le president ou le tresorier peuvent detourné des sous contre des factures.
Sauf que les membre sont le droit de voir la compta de l'asso (et parfois le devoir)
A savoir que l'association peu se retrouner contre le president devant nune cours. ainsi que les membres.
Et le president est en plus le responsable..
Ca arrive parfois .. mais sa fini pas bien.. pour le boss dans ces cas la lol
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