Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 70 70
Articles 39 39
Médias 478 478
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 098 5,1k

TUTO> CREER une ASSOciation

  • 334 réponses
  • 95 participants
  • 153 468 vues
  • 110 followers
Sujet de la discussion TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

Afficher le sujet de la discussion
21
Je voulais juste dire qu'une asso a tout a fait le droit de faire des bénéfices. L'essentiel etant que ceux ci soient réinvesti dans cette association et ne parte pas en prime et salaire pour les dirigeants/créateur/membres de l'asso.

Autre chose, le président, tresorier ou secrétaire de l'asso ne peuvent pâs etre salariés de celle ci.

Nouveau noomiz  http://www.noomiz.com/coyotesdessert  - Nouveaux morceaux http://www.myspace.com/funkaltrans 

www.poker-agency.com

22
La déclaration au journal officiel, oblié ou pas ???

Citation : Une insertion dans le Journal Officiel publiée dans un délai d'un mois
donnera la capacité juridique de l'association à la date de parution
effective au Journal Officiel et non à la date de déclaration en
Préfecture



Si on le fait pas, ça change quoi ?
RAINDROP sur raindropfr
23
Sympa le tuto !
Alors je pose une question concernant la VENTE de CD ...
Une asso peut-elle vendre des CD sur le net, démarcher les disquaires, utiliser des distributeurs indés, placer les CDs du ou des groupes qu'elle promeut, dans des FNAC ou autres ?
J'avais eu un mec des impôts à qui j'avais posé la question et qui m'avait dit que c'était du commerce, difficile avec une asso, que c'était imposable à mort et tout ...
Tu pourrais nous clarifier ça ? Je suis sûr que ca serait utile à beaucoup ici que tu nous détailles ça bien ... thanks ! ! ! ! :bravo:
Un peu de musique ?
24
Reponse oui elle peux
commerce ou pas ce n est pas le pb.. le pb c est de savoir ou vont les sous et qu ils ne soit pas repartie au membres du CA
Imposé ?
oui elle peu aussi

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

25
Une autre petite question, avec l'association de mon groupe, on aimerai mettre en vente des t-shirts du groupe et autres via notre site web. Les bénéfices seraient pour l'association.
A-t-on le droit ? faut-il déclarer qqch ? Le fait que ce soit en ligne change-t-il qqch ?
merci
26
Le fait que tu soit en ligne ne change rien
les benef sont pour l'association : oui
les pertes aussi :)

Pour le reste tout depend le bénéf .. et aussi si tu est assujeti TVA

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

27
Flag !!

Le marchand de sable

28
Up

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

29
Je sais c rest bien de upper mais bon sa peu aider .. on sait jamais lol

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk 

30
Merci pour le tuto.

Si je comprends bien, il n'est pas interdit aux membres du groupe de faire partie du CA, mais ils ne pourront percevoir d'argent de la part de l'assoc c'est ça?