TUTO> CREER une ASSOciation
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Just_elwood
812
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 20 ans
Sujet de la discussion Posté le 09/07/2005 à 15:25:05TUTO> CREER une ASSOciation
Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.
LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association
Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.
questions et réponses :
Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________
je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !
ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood
ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk
Minitoi
581
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 19 ans
131 Posté le 21/07/2006 à 11:04:38
Merci de tes réponses rapides et simples à comprendre (je suis un peu boulet parfois !). une dernière question : est ce que je dois quelque chose à l'ursaff ou aux impôts dans le cas du chèque associatif ?
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
132 Posté le 21/07/2006 à 12:32:00
Citation : est ce que je dois quelque chose à l'ursaff ou aux impôts dans le cas du chèque associatif ?
Alors que je t'explique... Tu faie un chèque a quelqu'un imaginons de 100€ tu lui donne le chèque (qu'il encaisse comme n'importe quel chèque) par contre toi tu as un talon que tu renvoie a l'ursaff et qui après réception ils compte les retenues (sécu, assedic, retraite etc...) comme n'importe quel boulot quoi et une fois qu'ils ont fait le calcul eux ils prélèvent ce montant sur le compte de ton asso et envoient une fiche de paie directement a celui a qui tu as fait le chèque... JE sais pas si je suis clair. Pour résumer
-tu fais un chèque de 100€ a un mec qui t'as aidé sur une presta
-tu envoie le talon a l'ursaff
-ils te prélèvent les charges
-ils envoient une fiche de paie a la personne a qui tu as fait le chèque (qui pour le coup a cotisé)
Tu peux prendre n'importe qui n'importe quand (pas besoin de contrat t'es libre totalemnt les gens ne sont pas rattachés a ton asso)
Pour plus d'infos: http://www2.cea.urssaf.fr/cea/afficherAbout.jsp
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
133 Posté le 21/07/2006 à 12:35:09
Et j'ai oublié tu ne dois rien du tout aux impots tant que tu dépasse pas 3 salariés a temps plein!
blooopp
3141
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 20 ans
134 Posté le 21/07/2006 à 12:41:33
Quand même, le salarié doit bien sûr déclarer aux impôts ce revenu comme tel, non?
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
135 Posté le 21/07/2006 à 12:55:15
Ben oui le salarié car qui dis salarié dis "salaire" mais TOI personnelement et au nom de ton asso tu n'as rien a déclarer aux impots
Minitoi
581
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 19 ans
136 Posté le 21/07/2006 à 13:40:06
Merci des réponses
donc si j'ai bien compris, mettons que les charges soient de 25 pour cent (pour l'exemple), si je fais un chèque à l'intervenant de 100 euros, l'association en fait a 125 euros de mois sur son compte, c'est bien ça ? et donc le gars (est ce que ça peut etre moi meme ce gars ?) reçoit ensuite une fiche de paye de la part de l'ursaff. il faudra bien sûr que le gars déclare ce salaire aux impôts.
je crois que je commence à comprendre...
donc si j'ai bien compris, mettons que les charges soient de 25 pour cent (pour l'exemple), si je fais un chèque à l'intervenant de 100 euros, l'association en fait a 125 euros de mois sur son compte, c'est bien ça ? et donc le gars (est ce que ça peut etre moi meme ce gars ?) reçoit ensuite une fiche de paye de la part de l'ursaff. il faudra bien sûr que le gars déclare ce salaire aux impôts.
je crois que je commence à comprendre...
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
137 Posté le 21/07/2006 à 13:48:09
Tu as tout compris tout ce que tu as dis est juste tu peux te faire un chèque a toi meme (pour une presta mais pas pour la gestion de l'asso) pour les 125€ c'est tout a fait ca!!! Et oui si tu encaisse tu déclare aux impot comme tout salaire!!
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
138 Posté le 21/07/2006 à 13:50:31
Et au passage si tu veux faire un chèque a mon nom ou a celui d'IP Sonorisaion (qui est mon asso) y'a aucun soucis j'encaisse sans problème...
Minitoi
581
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 19 ans
139 Posté le 21/07/2006 à 13:55:19
j'ai pas posé de question sur les chèques entre association...
plus sérieusement c'est vraiment sympa de répondre aux questions, surtout que ça permet d'éliminer de nombreuses idées reçues et de pouvoir bien comprendre comment monter une association, et surtout bien la gérer.
plus sérieusement c'est vraiment sympa de répondre aux questions, surtout que ça permet d'éliminer de nombreuses idées reçues et de pouvoir bien comprendre comment monter une association, et surtout bien la gérer.
Adjnino
2372
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
140 Posté le 21/07/2006 à 13:56:43
Quand j'ai créé la mienne (il y'a seulement deux mois) j'ai grave galéré a tout comprendre alors maitenant que j'ai tout compris (ou presque) autant le partager pour simplifier la vie des autres!!!
My name is Mère thérésa
My name is Mère thérésa
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