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Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

Sujet de la discussion Posté le 09/07/2005 à 15:25:05

Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
(Source : Article www.infozicos.com)
Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.

questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

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cretefre

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

76 Posté le 31/03/2006 à 16:01:53

Bonjour, je suis très intéressé par ce sujet.
Je suis en train de monter un collectif de musiciens et il nous faut une structure légale.
D'après tout ce que j'ai lu, on a le choix entre deux solutions :
_prendre des musiciens du collectifs comme dirigeants qui devront se salarier eux-mêmes pour les concerts, choix possible mais moyen.
_trouver des gentils bénévoles pour diriger l'association. Mais les musiciens ne pourront pas vraiment mener la barque sous peine de se voir considérer comme dirigeant de fait.

Entre la peste et le choléra, quel est le plus souhaitable ?
Et l'association doit elle porter le nom du groupe ou plutôt un truc genre "les amis du groupe" ?

Merci de vos réponses. Je nage un peu et le temps presse. Une institution est prête à nous aider mais il faut des statuts clean pour cela vu qu'ils sont eux, d'utilité publique.

Merci :lol:

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

77 Posté le 02/04/2006 à 07:58:46

Hello

Alors voyons voir lol.
Deja pour le noms de l'association elle peu se nommer du nom du groupe, elle peu se nommer différement.. dans ton cas précis C'est a reflechir..
Si tu veu différencier le groupe ou les groupes de l'association ben tu peu prendre un nom.
je sais pas moi le meme a l 'envers mdr.
Bref c esta ssez libre et c est surtout votre choix.

Pour les dirigeants..
Alors la tout depend je dirai du but de l associations.
Beaucoup de groupe mettent madame, ou papa et maman en dirigeant (si biensur les relatiosn intra familliale se passent bien mdr)
Pour ma part nous sommes 4 dans le groupes et donc 4 au CA et 4 au bureau. incluant une close que toute radiation du groupe entraine la radiation de l'association.

Je dirais que mettre les musicos en dirigeant a pour avantage de directement pouvoir se gerer.
Les desavantages sont qu'il te faut une façon de fonctionner clair pour les cachets et le reste nqu'auncun amalgame ne puisse etre fait. mais si vous etes en regales alors aucun problemes.
Mettre des gens de l exterieur.. rah.. tout depend qui sont ces gens.. si tu leur précise qu ils ne sont que prete nom ou pas (mdr)
Bref tout est faisable. la encore cest ta situation qui te permettra de répondre a cette question.

Pour ma part (et oui encore) si l'asso ne gere qu un seul groupe alors tu peu mettre que les zicos il ne me semble pas que sa cause de soucis, sauf en cas de rupture du groupe lol .. mais bon

voila donc.. et bien a voir.

hesite pas pour le reste

si t as des question
www.infozicos.com

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cretefre

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 19 ans

78 Posté le 04/04/2006 à 16:46:34

Ok ,merci pour les conseils.
Le fait que les musiciens, donc futur salariés de l'association, soient dirigeants n'est il pas gênant vis à vis d'une fondation d'utilité publique avec laquelle on doit travailler , même si ç'est légal ?
Merci

seafno

223

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 19 ans

79 Posté le 04/04/2006 à 21:40:26

Citation : le president ou le tresorier peuvent detourné des sous contre des factures.

Est-ce que on peut considerer comme facture, une feuille blanche avec marquer les horaires des cours donner par un pote???

seafno

223

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 19 ans

80 Posté le 04/04/2006 à 21:41:38

Citation : le president ou le tresorier peuvent detourné des sous contre des factures.

Est-ce que on peut considerer comme facture, une feuille blanche avec marquer les horaires des cours donner par un pote???

seafno

223

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 19 ans

81 Posté le 04/04/2006 à 21:43:28

Citation : le president ou le tresorier peuvent detourné des sous contre des factures.

Est-ce que on peut considerer comme facture, une feuille blanche avec marquer les horaires des cours donner par un pote???

Sibmol

10753

Drogué·e à l’AFéine

Membre depuis 21 ans

82 Posté le 05/04/2006 à 10:49:01

Stop le flood !

La Cahier du pianiste

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

83 Posté le 05/04/2006 à 11:39:56

Ben la facture doit tout de même répondre a certains critere.
Notement si vous etes assujeti ou non a la TVA, ensuite tout les numeros lmegaux (siret etc), dates d'emmision etc.

Plus précisement, pour des cours soit on engage une association et on lui paye un cachet. L4association reverssera au prof sous forme de salaire.
si c est ton asso alors cea sera a priori soit un defraiement soit un salaire.
si salaire alors la il y a plusieur solution
Pour les intermittans avec le guso etc
Les cheques emploie service
Mais bien entendu sa comrpend les fiches de paye etc.

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http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

84 Posté le 09/05/2006 à 16:57:40

Up !

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blooopp

3141

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 21 ans

85 Posté le 18/05/2006 à 18:18:03

Super sujet...j'ai pas eu le courage de tout lire...donc je déterre un peu pour poser une question...

Je crée une assoc pour mon groupe,

On fait des concert, l'assoc engrange des sous

L'asso dépense ce fric dans du matos à l'usage du groupe (instruments, ou autres...) Exemple un guitare

Si le groupe splitte (on ne sait jamais, j'aime autant me renseigner quand même)

Les membres dont moi, aimeraient sûrement récupérer la matos (qui appartient à l'asso) pour qu'il les suive... je veux récupérer la guitare...

C'est légal que l'asso facture les instruments pour un euro symbolique à ses futurs ex-membres? ou il faut respecter une valeur plus ou moins en adéquation avec la cote argus de la guitare?

TRICOT COMBO - ATELIER TORDU

Anonyme

86 Posté le 19/05/2006 à 12:41:45

Voila j'aurrai besoin de vos conseil :

j'suis dj et je fait des prod, et mon pote rap on voudrais le faire en indé (prod de morceau, pressage des cd, stick, petite scene etc...) j'ai l'impression que c'est plutôt l'activité d'un label mais est ce que ca pourrait passe en asso.

et par la même occaz, me retruibué par ex pour les scéance de stutio faite chez moi dans mon stutio perso (sauf le mastering)

tout les conseils sont les bienvenus

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

87 Posté le 19/05/2006 à 15:08:20

blooopp
Hello

Alors c est le sujet sensible

Ton asso split il faut donc la dissoudre.
A ce moment la les instru et les ous dans la caisse ne peuvent pas etre partagé..
ils peuvent en effet etre vendu simplement, 1€ symbolique oui.. mais tout depend aussi de la masse de truc a vendre..
A voir donc.
ton asso peu aussi en faire dont a une future asso etc..

lil_b
Pour te repondre..
Tu as des lables de distribution, d autre de prod.. et tu as aussi l'autoproduction..
Cette autoproduction
> voir ici www.infozicos.com : dossier complet autoprod
Que ce soit un label ou un groupe pas mal sont en asso, donc pour faire simple OUI tu peu monter une asso pour autoproduire.

Pour la rétribution c est possible.. soit en cachet payé par l'asso a un sous traitant soit en dédomagement (frais pris en charge par l'asso)

Attention tout de meme l'association est avant tout un outils d'administration, pas une objet pour vous crreer un emploi (meme si souvant cest le cas.)
si je dis ca c est que suivant les cas il ne faut pas perdre de vue que votre asso a comme toute structure qui brasses des tunes, des comptes a rendre aux impots (suivant l'activité financiere), a la justice (si probleme il y a), au pouvoir territoriaux etc..

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Anonyme

88 Posté le 19/05/2006 à 20:04:13

Je te remercie pour ta reponse clair et je vais de ce pas jetté un coup d'oeil sur ton site merci pour le liens :bravo:

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

89 Posté le 20/05/2006 à 10:26:31

Huhu

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

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Adjnino

2372

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

90 Posté le 20/05/2006 à 12:02:59

Salut salut désolé si ca a déja été demandé mais j'ai pas tout pu lire j'aurai voulu savoir une fois qu'on a fais toutes les demarches envers la pref et tout comment sais t'on comment rédiger correctement les factures?
On reverse rien a l'état sur l'argent encaissé?
Comment on fais entrer des nouveau membres dans l'association?
Si on reverse un salaire a qui que ce soit pour une prestation on dois le déclarer a l'ursaff?
Faut faire une sorte de fiche de paie?
Pout tout ce qui ai assurance faut en prendre une?
Et pour le compte en banque de l'asso on peut en ouvrir un?
Désolé c'est le bordel mais ca fais un moment j'essaie de comprendre mais c'est toujours plus ou moins flou sur les sites.
Dans mon cas ce serai pour faire de la discomobile.
Merci pour les réponses ca me soulagerai vraiment d'un poid

Le forum d'IP

pulvonium

6791

Je poste, donc je suis

Membre depuis 20 ans

91 Posté le 20/05/2006 à 23:18:29

Hors sujet : Just Elwood -> Bon courage :clin:

Adjnino -> Je pense que tu devrais étudier tout ce que le Net peut t'apprendre sur les assos Loi 1901, et ensuite venir poser ici des questions sur ce qui ne te semble pas clair concernant le cas particulier qui est le tien.
Enfin c'est que mon avis :coucou:

Ca pourrait bien faire le buzz...

Adjnino

2372

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

92 Posté le 21/05/2006 à 02:17:47

Ben tu as raison j'ai trouvé pas mal de réponse a mes questions cette parès midi en rafouillant un peu mieux sur le net j'avais peut etre pas cherché au bon endroit...
Me reste quand meme une ou deux question:
Pour la facturation des prestations ca marche comment on dois faire des factures(si oui comment fait-on?)?
Faut ils assurer son association ainsi que son materiel?
Voila c'est déja plus light comme questions... Merci pour vos réponses je suis en plein dans mes statuts la....

Le forum d'IP

pulvonium

6791

Je poste, donc je suis

Membre depuis 20 ans

93 Posté le 21/05/2006 à 18:04:01

En ce qui me concerne :

J'ai un facturier (un cahier spécial avec des pages détachables et numérotées) qui est conçu de façon à avoir chaque facture en triple (y a un espèce de papier carbone intégré.
Sur chaque facture, je mets un tampon de l'asso, et j'écris "Production d'un concert amateur", la date, le lieu, le montant, et la mention "exempt de TVA". Je mets aussi le mode de règlement (liquide, chèque, virement...) Et je signe en tant que Pdt de l'asso.
Un exemplaire (le premier) est donné à l'organisateur. Les autres vont dans les archives de l'asso en cas de contôle.

Pour l'assurance : on l'a pas encore fait, mais on y réfléchit. J'ai été contacté par la Macif. Faut que le les rappelle. Je voudrais qu'on soit couverts (nous en cas d'accident, le matos en cas de casse ou de vol) pour les concerts et pour les répétitions. Et je pense qu'il y aura un tarif annuel à négocier...

Ca pourrait bien faire le buzz...

Adjnino

2372

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

94 Posté le 21/05/2006 à 18:22:19

Ok merci beaucoup vraiment. Donc l'assurance n'es pas obligatoire? et pour les factures c'est tout compris merci beaucoup...

Le forum d'IP

pulvonium

6791

Je poste, donc je suis

Membre depuis 20 ans

95 Posté le 21/05/2006 à 18:37:32

Je pense que l'assurance est très souhaitable quand tu as une asso qui organise quelque chose pour ses adhérents (ex bateau : randonnées en vélo. Si t'as un adhérent de l'asso qui se blesse, vaut mieux être assuré)
Là, c'est une asso de zicos, donc chacun est responsable de ses actes et de son matos. Mais ça peut servir. Une casse d'instrument est si vite arrivée...

Ca pourrait bien faire le buzz...

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

96 Posté le 22/05/2006 à 09:06:15

Hello

juste un petit point sur l'assurance.
Si on vous pretes un local vous devez etre assuré..
En fait il faut dissocié l'assurance perso des membres du groupe et l'assurance du groupe.

Exemple bete mais simple a piger lol
1> ton guitariste perce l'oeil du batteur en faisant le con. ( c est horrible je sais mdr)> assorance perso du gratteux.
2> Ton guitariste brise la vitre de la salle de concert > assurance perso + assurance groupe VS lieu de concert
3> la vitre de la salle casse et blesse un musicien > assurance du lieu de concert + assurance du groupe + assurance perso.
4> Vous vous faites piquez les instru en allant sur un concert dans vos voiture : Assurance de la voiture !!!! car generalement les deplacement sont pas pris en compte dans l'activité..

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Adjnino

2372

AFicionado·a

Membre depuis 19 ans

97 Posté le 22/05/2006 à 14:31:52

Oui mais moi j'ai pas de guitariste donc je suis couvert mdr c'est pour de la discomobile donc je dirai au gars qui seront avec moi de trop s'approcher des vitre et de mettre des lunette de sécu mdrrrrrrr

Le forum d'IP

Just_elwood

812

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 21 ans

98 Posté le 22/05/2006 à 16:45:45

Huhu pas mal

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jonnyr9

1516

AFicionado·a