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Sujet Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible

  • 170 réponses
  • 16 participants
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  • 4 followers
Sujet de la discussion Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi :P:
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11
...l'asso ne serait pas "producteur" (du master), elle serait juste là pour la duplication et la diffusion. D'ailleurs peut-on parler à ce moment de label d'édition ?
Un peu de musique ?
12
C'est compliqué mais c'est peut-etre malin !



ne seras-tu pas obligé de signer un contrat de licence avec ta propre asso ?

et si ça marche bien, le fisc ne risque-t'il pas de trouver la ficelle un peu grosse et de redresser salement ?

moi je serais toi, je me mettrais producteur en nom propre et utiliserais l'asso pour faire ta promotion scènique et discographique (au sens large).

mais bon...
13

Citation : ne seras-tu pas obligé de signer un contrat de licence avec ta propre asso ?


oui, tout à fait ... sauf que ce ne serai pas "mon" asso: je serai pas dans le bureau !
ca revient au même que de signer un contrat de licence avec n'importe quel label, sauf que comme tu controles dans l'ombre celui-ci, tu peux optimiser ton contrat de royalties !

Citation : moi je serais toi, je me mettrais producteur en nom propre


tout à fait aussi: ce qui ne pose aucun problème légal à priori (n'est-ce pas ?) vu que ce n'est qu'une "casquette" sans autre conséquence que d'être propriétaire des du master.

Citation : et utiliserais l'asso pour faire ta promotion scènique et discographique (au sens large).


bin n'est-ce pas plus avantageux que l'asso paye la duplication (c'est le sens d'un "contrat de licence", non ?) ?... et sinon, oui, l'asso serait utilisée pour la diffusion et la promotion.
Un peu de musique ?
14

Citation : tu controles dans l'ombre celui-ci



Ben toi ki ne voulais pas avoir de blème avec le fisc... c'est rapé

Citation : bin n'est-ce pas plus avantageux que l'asso paye la duplication (c'est le sens d'un "contrat de licence", non ?) ?... et sinon, oui, l'asso serait utilisée pour la diffusion et la promotion.



fait gaffe quand meme par ce que si il est prouvable que cette asso "travaille" pour faire fructifier les intérets d'une boite privée, vous allez au devants de problèmes aussi je pense...

ALIENIK GROOVE FACTORY 

15

Citation : fait gaffe quand meme par ce que si il est prouvable que cette asso "travaille" pour faire fructifier les intérets d'une boite privée, vous allez au devants de problèmes aussi je pense...


pourquoi une "boite privée" ? L'asso vend des CDs et en fait la promotion, elle file des royalties à des individus — et c'est tout ! Faut juste trouver un objet dans les statuts qui permettent à l'asso de justifier ce commerce ...

Quant au fait de ne pas être dans le bureau mais d'être quand même une tête pensante, je vois pas trop comment ca pourrait se voir ...


Moi j'essaie de trouver un fonctionnement idéal, merci de vos commentaires et continuez pour optimiser !
Un peu de musique ?
16

Citation : Moi j'essaie de trouver un fonctionnement idéal, merci de vos commentaires et continuez pour optimiser !



:mdr: :mdr: :mdr: Ben ouais, ben ouais, mais t'es marrant j'suis a cour d'idées moi! :mdr: :mdr: :mdr:

ALIENIK GROOVE FACTORY 

17

Citation : pourquoi une "boite privée" ?



un contrat de licence c'est du B to B, et non pas avec un particulier...
C'est entre un éditeur qui est donneur d'ordre de fabrication et par concéquent payeur de la SDRM ( s'il y a lieu ) et un producteur

ALIENIK GROOVE FACTORY 

18
:mdr: :mdr: :mdr: Faut toujour que j'casse tes trips :mdr: :mdr: :mdr:

Desolé :|

:fleche:

ALIENIK GROOVE FACTORY 

19
:((( :((( :((( :((( :(((
Méchant Mop ...

:clin:
Bon, extrait du site SACEM, partie AUTOPRODUCTION:

Il existe en fait trois types de relation entre un artiste et une société phonographique ; le contrat d'artiste*, qui fait de vous l'employé de la maison de disques (sur la base d'un taux de royalties variant entre 8 et 15% des ventes au prix de gros, pourcentage modulable avec la notoriété et… les chiffres de ventes), l'ensemble des frais étant alors couvert par le label ; le contrat de licence* où vous assurez le financement de l'enregistrement, c'est à dire de la bande-mère, alias le "master"*, la maison de disques prenant en charge le reste des opérations (gravure*, pochette*, promotion*) et vous ristournant environ 30% des bénéfices sur le prix de vente du gros ; et le contrat de distribution*, qui nous occupe ici, où vous assurez la totalité des frais d'enregistrement et de fabrication du disque, pochette incluse, et apportez à la maison de distribution un produit "fini", qu'elle acceptera ou non de mettre en place, c'est à dire de distribuer dans les bacs (vous récupèrerez dans ce cas-là environ 50% des ventes, mais serez généralement en charge de la promotion, souvent confié à un(e) attaché de presse free-lance).

... de ce que j'en comprends tu peux tout à fait en tant qu'artiste être en contrat de licence... Ceci dit Mop tu dois avoir de bonnes raisons d'affirmer que ca doit être du B to B ... mais faudrait que j'en sois sûr... un producteur peut bien être une personne physique, non ????
Un peu de musique ?
20
J'ai ecrit dans un autre thread que une société d'édition (dans ton cas cela sera donc une asso1901) refusaient (ou étaient réticentes) de conclure a un contrat de licence avec un particulier.
Parce que aux yeux de l'URSSAF cela reviens a une sorte de contrat de travail avec donc les concéquences que t'imagines...
C'est pour ca qu'ils préfèrent bosser en B to B avec un producer qui a sa boite .
C'est moins risqué et pour eux...
Tu fait du fric c'est de ta faute... :bravo:
tu fait pas de fric c'est de ta faute... :bravo:

Citation : Méchant Mop ... Méchant Mop ... Méchant Mop ... Méchant Mop ...

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