Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
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Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 02/09/2003 à 12:53:40Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
Anonyme
521410
2 Posté le 02/09/2003 à 13:52:40
Je migre ici pour ne pas empiéter sur l'autre post...
Si les membres de l'asso sont présent une fois de temps en temps quand tu fais des concerts, ça doit pouvoir marcher, mais j'aimerais quelque chose d'encore plus simple.
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire
Si les membres de l'asso sont présent une fois de temps en temps quand tu fais des concerts, ça doit pouvoir marcher, mais j'aimerais quelque chose d'encore plus simple.
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire
akaen
834
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
3 Posté le 04/09/2003 à 12:17:37
Citation : vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
faux helas !
les associations depuis quelques années sont au meme regime que les societés, avec quand meme quelques assouplissements.
dans le cas que tu decris ton association sera probablement assujettie à la TVA et donc aux autres impots sur les societés, tu pourras toutefois beneficier de certains plafonds.
Lsan
3380
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 22 ans
4 Posté le 04/09/2003 à 12:25:00
Si je ne m'abuse, les impôts sur les sociétés (et donc assos) sont basés sur le chiffre d'affaire et non les bénéfices, non ? au délà d'un certain plafond bien sûr...
Will Zégal
75141
Will Zégal
Membre depuis 22 ans
5 Posté le 07/09/2003 à 01:31:28
La TVA est sur le C.A. (moins les achats à TVA récupérable).
L'IS est sur le bénéfice (résultat). Heureusement.
La plupart des société qui démarrent ont un résultat négatif (déficit) la (les) première(s) année(s). Tu les vois payer en plus l'IS ?
Beaucoup d'entreprises peuvent être déficitaires une année... et donc échapper à l'IS.
Par contre, il y a la taxe professionnelle...
B.B.
L'IS est sur le bénéfice (résultat). Heureusement.
La plupart des société qui démarrent ont un résultat négatif (déficit) la (les) première(s) année(s). Tu les vois payer en plus l'IS ?
Beaucoup d'entreprises peuvent être déficitaires une année... et donc échapper à l'IS.
Par contre, il y a la taxe professionnelle...
B.B.
_Fishman_
1819
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
6 Posté le 07/09/2003 à 13:23:22
Citation : ton association sera probablement assujettie à la TVA
J crois k il fo faire un truk comme 75 000 euros de CA pr etre assujettie à la TVA.
Sinon c pas kon cette technique, j vais peut etre y penser pr moi aussi
Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
7 Posté le 10/09/2003 à 17:34:07
Quelqu'un d'autre à une idée?
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
8 Posté le 12/10/2003 à 20:05:52
Je fais un Up ! à ce vieux thread ...
Résumons-nous. On monte une asso avec des prête-noms au bureau, ou des potes que le business de production ou d'édition interesse un peu et qui s'en foutent de gagner des thunes (mais si ! y en a surement !.. quelque part...).
En tant qu'auteur-compositeur-interprète, et avec d'autres intervenants, on réalise tout avec du matos perso, si l'on en a. Mieux vaut que le matos soit perso, sinon il partira avec l'asso un jour. Ou alors faut bidouiller.
L'asso fait un contrat avec les artistes pour qu'ils touchent des ROYALTIES. Puisque les artistes ont déjà produit eux-même leur CD, ils sont avec l'asso en CONTRAT DE LICENCE, c'est-à-dire que l'asso n'est chargée que de la fabrication et de la promo/distri. Dans ce type de contrat on peut demander 30% des bénéfices sur le PGHT.
L'asso prend le produit, soit elle s'occupe du mastering, soit c'est déjà fait, et ensuite elle s'occupe de faire presser. C'est ELLE qui paye les droits SDRM (les compos sont déposées à la SACEM) en tant que DONNEUR D'ORDRE, mais c'est le nom de l'auteur-compositeur-realisateur que l'on porte sur la partie PRODUCTEUR, afin que la personne reste pleinement propriétaire de son master.
... et donc un artiste produisant à titre individuel son CD, mais passant par ce type d'asso, devrait toucher:
1/ des ROYALTIES, peut-être jusqu'à 30 % (mais j'ai sûrement oublié quelque chose ?)
2/ des DROITS D'AUTEUR ( la plus grosse partie des 9 % payés par l'asso à la SDRM reviennent 1 an + tard dans la poche de l'auteur en tant que personne physique).
Alors, j'ai bon ou j'ai pas bon ? Le titre de ce thread étant "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible", est-ce là un bon topo et sinon, les vieux routards peuvent-ils corriger ma copie ?
Résumons-nous. On monte une asso avec des prête-noms au bureau, ou des potes que le business de production ou d'édition interesse un peu et qui s'en foutent de gagner des thunes (mais si ! y en a surement !.. quelque part...).
En tant qu'auteur-compositeur-interprète, et avec d'autres intervenants, on réalise tout avec du matos perso, si l'on en a. Mieux vaut que le matos soit perso, sinon il partira avec l'asso un jour. Ou alors faut bidouiller.
L'asso fait un contrat avec les artistes pour qu'ils touchent des ROYALTIES. Puisque les artistes ont déjà produit eux-même leur CD, ils sont avec l'asso en CONTRAT DE LICENCE, c'est-à-dire que l'asso n'est chargée que de la fabrication et de la promo/distri. Dans ce type de contrat on peut demander 30% des bénéfices sur le PGHT.
L'asso prend le produit, soit elle s'occupe du mastering, soit c'est déjà fait, et ensuite elle s'occupe de faire presser. C'est ELLE qui paye les droits SDRM (les compos sont déposées à la SACEM) en tant que DONNEUR D'ORDRE, mais c'est le nom de l'auteur-compositeur-realisateur que l'on porte sur la partie PRODUCTEUR, afin que la personne reste pleinement propriétaire de son master.
... et donc un artiste produisant à titre individuel son CD, mais passant par ce type d'asso, devrait toucher:
1/ des ROYALTIES, peut-être jusqu'à 30 % (mais j'ai sûrement oublié quelque chose ?)
2/ des DROITS D'AUTEUR ( la plus grosse partie des 9 % payés par l'asso à la SDRM reviennent 1 an + tard dans la poche de l'auteur en tant que personne physique).
Alors, j'ai bon ou j'ai pas bon ? Le titre de ce thread étant "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible", est-ce là un bon topo et sinon, les vieux routards peuvent-ils corriger ma copie ?
Anonyme
521410
9 Posté le 12/10/2003 à 21:58:05
NE JAMAIS produire son CD par une asso.
tu n'es pas propriétaire de ton master !
si l'asso splite, le master doit revenir à une autre asso !!!
c'est la loi...
tu n'es pas propriétaire de ton master !
si l'asso splite, le master doit revenir à une autre asso !!!
c'est la loi...
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
10 Posté le 12/10/2003 à 22:04:52
Druide: ok j'avais compris ça, enfin le principe.
Mais justement: j'avais écrit:
Mais peut-être que je me fourvoie sur ce que veut dire "donneur d'ordre" ?
Pourrais-tu m'éclairer ?
Mais justement: j'avais écrit:
Citation : L'asso (...) paye les droits SDRM (les compos sont déposées à la SACEM) en tant que DONNEUR D'ORDRE, mais c'est le nom de l'auteur-compositeur-realisateur que l'on porte sur la partie PRODUCTEUR, afin que la personne reste pleinement propriétaire de son master.
Mais peut-être que je me fourvoie sur ce que veut dire "donneur d'ordre" ?
Pourrais-tu m'éclairer ?
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