Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible
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Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 22 ans
Dites les gars, j'ai pensé à une maniere faire qui pourrait peut etre permettre de produire son cd et de gagner de l'argent tout en bénificiant du statut de l'assoc.
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
On monte l'assoc grace par exemple à deux ou trois membres de sa famille (ou deux ou trois amis), mais soit même, on reste exterieur a l'ossoc. L'assoc produit le cd et rémunere l'artiste (soi même) pour les droits sacem, les versements et les diverses prestations (concerts et vente de l'albums), mais l'assoc gagne aussi de l'argent (et n'est donc pas en déficit) parcequ'elle sera sous contrat avec l'artiste (soi même) et percevra un pourcentage sur les vente des l'album( et sur tout ce qu'un producteur peu prétendre pour la production d'un artiste).
En résumé, mon idée, c'est que légalement vous êtes produit par une assoc (donc vous pouvez gagner de l'argent), deuxiemement vous gérer dans l'ombre cette assoc tout en vous assurant qu'elle ne gagne pas d'argent, et vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
J'espere avoir été assez claire.
Qu'en pensez vous?
Yossi
Anonyme
521397
Je migre ici pour ne pas empiéter sur l'autre post...
Si les membres de l'asso sont présent une fois de temps en temps quand tu fais des concerts, ça doit pouvoir marcher, mais j'aimerais quelque chose d'encore plus simple.
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire
Si les membres de l'asso sont présent une fois de temps en temps quand tu fais des concerts, ça doit pouvoir marcher, mais j'aimerais quelque chose d'encore plus simple.
Je ne trouve pas pour l'instant. Si seulement on pouvait créer son assos seul.
Je la monte, comme je fais un Cd avec quelqu'un , je le rémunère comme artiste et mon pourcentage reviendrais à l'assos, ce qui me permettrai d'investir dans du nouveau matériel.
Vous croyez que c'est possible. On prévois d'en vendre 200 max, ça peut se faire
akaen
834
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
Citation : vous évitez ainsi de payer des impots, comme ca serait le cas avec une société.
faux helas !
les associations depuis quelques années sont au meme regime que les societés, avec quand meme quelques assouplissements.
dans le cas que tu decris ton association sera probablement assujettie à la TVA et donc aux autres impots sur les societés, tu pourras toutefois beneficier de certains plafonds.
Lsan
3380
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 23 ans
Si je ne m'abuse, les impôts sur les sociétés (et donc assos) sont basés sur le chiffre d'affaire et non les bénéfices, non ? au délà d'un certain plafond bien sûr...
Will Zégal
77674
Will Zégal
Membre depuis 23 ans
_Fishman_
1819
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Géraaaard
117
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 22 ans
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Je fais un Up ! à ce vieux thread ...
Résumons-nous. On monte une asso avec des prête-noms au bureau, ou des potes que le business de production ou d'édition interesse un peu et qui s'en foutent de gagner des thunes (mais si ! y en a surement !.. quelque part...).
En tant qu'auteur-compositeur-interprète, et avec d'autres intervenants, on réalise tout avec du matos perso, si l'on en a. Mieux vaut que le matos soit perso, sinon il partira avec l'asso un jour. Ou alors faut bidouiller.
L'asso fait un contrat avec les artistes pour qu'ils touchent des ROYALTIES. Puisque les artistes ont déjà produit eux-même leur CD, ils sont avec l'asso en CONTRAT DE LICENCE, c'est-à-dire que l'asso n'est chargée que de la fabrication et de la promo/distri. Dans ce type de contrat on peut demander 30% des bénéfices sur le PGHT.
L'asso prend le produit, soit elle s'occupe du mastering, soit c'est déjà fait, et ensuite elle s'occupe de faire presser. C'est ELLE qui paye les droits SDRM (les compos sont déposées à la SACEM) en tant que DONNEUR D'ORDRE, mais c'est le nom de l'auteur-compositeur-realisateur que l'on porte sur la partie PRODUCTEUR, afin que la personne reste pleinement propriétaire de son master.
... et donc un artiste produisant à titre individuel son CD, mais passant par ce type d'asso, devrait toucher:
1/ des ROYALTIES, peut-être jusqu'à 30 % (mais j'ai sûrement oublié quelque chose ?)
2/ des DROITS D'AUTEUR ( la plus grosse partie des 9 % payés par l'asso à la SDRM reviennent 1 an + tard dans la poche de l'auteur en tant que personne physique).
Alors, j'ai bon ou j'ai pas bon ? Le titre de ce thread étant "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible", est-ce là un bon topo et sinon, les vieux routards peuvent-ils corriger ma copie ?
Résumons-nous. On monte une asso avec des prête-noms au bureau, ou des potes que le business de production ou d'édition interesse un peu et qui s'en foutent de gagner des thunes (mais si ! y en a surement !.. quelque part...).
En tant qu'auteur-compositeur-interprète, et avec d'autres intervenants, on réalise tout avec du matos perso, si l'on en a. Mieux vaut que le matos soit perso, sinon il partira avec l'asso un jour. Ou alors faut bidouiller.
L'asso fait un contrat avec les artistes pour qu'ils touchent des ROYALTIES. Puisque les artistes ont déjà produit eux-même leur CD, ils sont avec l'asso en CONTRAT DE LICENCE, c'est-à-dire que l'asso n'est chargée que de la fabrication et de la promo/distri. Dans ce type de contrat on peut demander 30% des bénéfices sur le PGHT.
L'asso prend le produit, soit elle s'occupe du mastering, soit c'est déjà fait, et ensuite elle s'occupe de faire presser. C'est ELLE qui paye les droits SDRM (les compos sont déposées à la SACEM) en tant que DONNEUR D'ORDRE, mais c'est le nom de l'auteur-compositeur-realisateur que l'on porte sur la partie PRODUCTEUR, afin que la personne reste pleinement propriétaire de son master.
... et donc un artiste produisant à titre individuel son CD, mais passant par ce type d'asso, devrait toucher:
1/ des ROYALTIES, peut-être jusqu'à 30 % (mais j'ai sûrement oublié quelque chose ?)
2/ des DROITS D'AUTEUR ( la plus grosse partie des 9 % payés par l'asso à la SDRM reviennent 1 an + tard dans la poche de l'auteur en tant que personne physique).
Alors, j'ai bon ou j'ai pas bon ? Le titre de ce thread étant "Produire son cd avec une assoc et gagner de l'argent, c peut etre possible", est-ce là un bon topo et sinon, les vieux routards peuvent-ils corriger ma copie ?
Anonyme
521397
christophe.alzetto
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AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
christophe.alzetto
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Anonyme
521397
christophe.alzetto
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AFicionado·a
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Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
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christophe.alzetto
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AFicionado·a
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Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Citation : Moi j'essaie de trouver un fonctionnement idéal, merci de vos commentaires et continuez pour optimiser !
Ben ouais, ben ouais, mais t'es marrant j'suis a cour d'idées moi! ALIENIK GROOVE FACTORY
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Faut toujour que j'casse tes trips Desolé
ALIENIK GROOVE FACTORY
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Méchant Mop ...
Bon, extrait du site SACEM, partie AUTOPRODUCTION:
Il existe en fait trois types de relation entre un artiste et une société phonographique ; le contrat d'artiste*, qui fait de vous l'employé de la maison de disques (sur la base d'un taux de royalties variant entre 8 et 15% des ventes au prix de gros, pourcentage modulable avec la notoriété et… les chiffres de ventes), l'ensemble des frais étant alors couvert par le label ; le contrat de licence* où vous assurez le financement de l'enregistrement, c'est à dire de la bande-mère, alias le "master"*, la maison de disques prenant en charge le reste des opérations (gravure*, pochette*, promotion*) et vous ristournant environ 30% des bénéfices sur le prix de vente du gros ; et le contrat de distribution*, qui nous occupe ici, où vous assurez la totalité des frais d'enregistrement et de fabrication du disque, pochette incluse, et apportez à la maison de distribution un produit "fini", qu'elle acceptera ou non de mettre en place, c'est à dire de distribuer dans les bacs (vous récupèrerez dans ce cas-là environ 50% des ventes, mais serez généralement en charge de la promotion, souvent confié à un(e) attaché de presse free-lance).
... de ce que j'en comprends tu peux tout à fait en tant qu'artiste être en contrat de licence... Ceci dit Mop tu dois avoir de bonnes raisons d'affirmer que ca doit être du B to B ... mais faudrait que j'en sois sûr... un producteur peut bien être une personne physique, non ????
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
J'ai ecrit dans un autre thread que une société d'édition (dans ton cas cela sera donc une asso1901) refusaient (ou étaient réticentes) de conclure a un contrat de licence avec un particulier.
Parce que aux yeux de l'URSSAF cela reviens a une sorte de contrat de travail avec donc les concéquences que t'imagines...
C'est pour ca qu'ils préfèrent bosser en B to B avec un producer qui a sa boite .
C'est moins risqué et pour eux...
Tu fait du fric c'est de ta faute...
tu fait pas de fric c'est de ta faute...
Parce que aux yeux de l'URSSAF cela reviens a une sorte de contrat de travail avec donc les concéquences que t'imagines...
C'est pour ca qu'ils préfèrent bosser en B to B avec un producer qui a sa boite .
C'est moins risqué et pour eux...
Tu fait du fric c'est de ta faute...
tu fait pas de fric c'est de ta faute...
Citation : Méchant Mop ... Méchant Mop ... Méchant Mop ... Méchant Mop ...
ALIENIK GROOVE FACTORY
christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Citation : Parce que aux yeux de l'URSSAF cela reviens a une sorte de contrat de travail avec donc les concéquences que t'imagines...
ah ??? curieux ... et dommage.
Pourtant, y a bien des labels qui dupliquent et diffusent le travail de groupes régionaux ou autres, non ? Dans ce cas, quelle relation contractuelle ont-ils donc avec eux ? Et y a bien des royalties !... ce qui revient à un contrat de licence, non ?
Et sinon, on apelle peut-être pas ça un contrat de licence dans ce cas; alors on appelle ça comment ?
(au fait Mop: franchement, merci pour ton inusable patience ...
je dois être casse-b...riques, mais j'en ai ras-le-bol de tourner en rond alors je laminerai AF jusqu'à piger le truc. 
...)christophe.alzetto
1370
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
eeleven
1107
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Woaahh les gars, vous lachez pas l'affaire bravo !!
y vont nous créér un truc ces deux là
tout ça, suite au sujet de Cornolio "je veux monter mon label..."
moi perso je suis plus trop
j'ai plein de taf et le peu de temps que j'ai, je le passe à cogiter sur mon nouvo home-studio...dsl !
bon courage a+
y vont nous créér un truc ces deux là
tout ça, suite au sujet de Cornolio "je veux monter mon label..."
moi perso je suis plus trop
j'ai plein de taf et le peu de temps que j'ai, je le passe à cogiter sur mon nouvo home-studio...dsl !
bon courage a+
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Citation : Pourtant, y a bien des labels qui dupliquent et diffusent le travail de groupes régionaux ou autres, non ? Dans ce cas, quelle relation contractuelle ont-ils donc avec eux ? Et y a bien des royalties !... ce qui revient à un contrat de licence, non ?
Ben non, là c'est un contrat d'artiste, et le label fait la production et l'édition...
ALIENIK GROOVE FACTORY
Alienik Groove Factory
1599
AFicionado·a
Membre depuis 22 ans
Je pense aussi que si le travail de production des groupes que t'as dit avait déja été fait,
c'est qu'ils se sont mal démerdé dans leur contrat ou qu'ils ne connaissaient pas bien leurs droits
Ils auraient du créer un label de prod privé (simplement pour leur groupe) et signer en licence.
c'est qu'ils se sont mal démerdé dans leur contrat ou qu'ils ne connaissaient pas bien leurs droits
Ils auraient du créer un label de prod privé (simplement pour leur groupe) et signer en licence.
ALIENIK GROOVE FACTORY
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