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Sujet de la discussion Liste des éditeurs qui autorisent la revente / transfert de licence (et l'inverse)
Bonjour à tous,

On nous signale régulièrement des petites annonces de revente de licence qu'on doit supprimer car l'éditeur ne permet pas la revente / transfert.
L'idée de ce topic contributif est de lister les éditeurs qui l'autorisent puis ceux qui ne l'autorisent pas.
Si vous hésitez entre 2 logiciels mais qu'un des 2 éditeurs l'autorise, ça pourrait jouer sur votre décision.

J'éditerai les 2 listes régulièrement à partir de vos contributions.
Idéalement il faudrait donner un lien vers leur 3615 EULA (End User License Agreement) et le coût associé et/ou les conditions (ex: autorisé mais avec hardware seulement).

Merci à tous de faire vivre ce topic !
Doc Plus.

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Super initiative! allez je commence :

Transfert autorisé pour
- Valhalla DSP https://valhalladsp.com/terms-of-use/
- D16 https://helpdesk.d16.pl/knowledge_base/article/6
- Avid https://cdn-www.avid.com/-/media/avid/files/legal/01553009800-avid-eula-march-2018.pdf
- Plugin Alliance https://www.plugin-alliance.com/en/eula.html
- Eventide (transfert possible via la procédure de transfert ilok mais rien n'est précisé dans les conditions générales chez eventide https://www.eventideaudio.com/terms-conditions)
- U-he https://u-he.com/support/faq.html#licenses:transfer
- Ableton live https://www.ableton.com/fr/contract-de-licence-utilisateur/
- INA GRM https://inagrm.com/fr/store/legal-infos/cgv, transfert possible via la procédure de transfert ilok mais rien n'est précisé dans les conditions générales (pour l'avoir fait il y a peu je confirme que ça fonctionne quand même)
- Plogue (transfert possible uniquement pour l'acheteur original et une seule fois par soft https://www.plogue.com/license_transfer.html)

Les conditions ont l'air un peu floues pour les softs protégés par ilok. https://www.ilok.com/#!support/help/102029546/102029564
En gros : c'est possible sauf mention contraire de l'éditeur du soft.

sont toujours interdits à la revente
- les logiciels/licenses marquées nfr (not for resale, ou "interdites à la revente")
- Les logiciels gratuits inclus dans un bundle (Ableton live lite par ex).
- les updates/upgrades sans le logiciel original

Transferts interdits
- inphonik https://www.inphonik.com/pdf/RYM2612-User-Manual.pdf (cgv à la fin de leurs manuels)
- Scuffham https://www.scuffhamamps.com/support/faq/purchase-related-questions


Perso : Site web / iMDb / Unifrance / Bandcamp / instagramYouTube

Petits Lives Entre Amis : Bandcamp / YouTube

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Chez Antares, le transfert et donc la revente de licence n'est pas possible :
https://www.antarestech.com/antares-software-license-agreement/

Pour les plus curieux...

Les instruments virtuels d'inouï samples : https://www.inouisamples.com

Et le blog d'orchestration musico-scientifique : https://www.nelsonmalleus.com/blog

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Merci à vous 2, c'est un début ! :bravo:

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Perso, je me demande si les éditeurs on vraiment le droit d'interdire la revente de licence.
Vu les lois européenne.
Un peu comme Fruity Loops qui dit avoir passé un contrat avec ses utilisateurs...
Pas sûr que ça soit légale ou alors il faut que cela soit explicitement indiqué avant le bouton achat.
Il y a beaucoup de grosses boites qui on prient de grosses amendent par l'union européenne pour ce genre de pratique.
Microsoft, Google etc.
Et les amendes ce chiffrait en milliards d'euro.
Mais bon je doit me trompé.

[ Dernière édition du message le 21/04/2024 à 05:59:51 ]

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C'est légal quand il y a un risque financier (dès le premier centime) pour le développeur qui peut se retrouver avec le produit encore utilisable chez l'ancien possesseur de la licence (cas d'un simple numéro de série débloquant le produit sans autre protection par exemple). Dans ce genre de cas il y a risque réel de préjudice pour le développeur/vendeur, le vendeur qui dans un tel cas choisit d'interdire la revente est bien dans son droit. Car une licence impose l'utilisation d'un seul client à la fois.

[ Dernière édition du message le 22/06/2024 à 16:14:00 ]

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Dans le cas d'un bundle, en général la revente d'un des produits du bundle sans les autres produits du bundle est interdite. Car le produit qui a été acheté c'est le bundle (même s'il nécessite parfois autant d'activations différentes nécessaires que d'éléments qu'il contient). D'où en général le prix de vente moindre d'un bundle par rapport au total des prix des éléments qu'il contient. Il y a des exceptions, c'est vrai, mais c'est la règle.
11
Chez DiscoDSP le transfert est autorisé, mais il faut payer un droit de $19 par produit transféré.

https://www.discodsp.com/faq/

[ Dernière édition du message le 22/06/2024 à 16:33:22 ]

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Chez GForce le transfert n'est autorisé que de la part du premier acheteur.

https://www.gforcesoftware.com/help-and-support/faqs/

Ouvrir la rubrique GENERAL avec son bouton MORE+

Puis ouvrir la question "I want to know what the procedure is for a license transfer" avec son bouton MORE+

On trouve la réponse suivante :
Citation :
As long as your product isn’t listed as “NFR”: In your account, click on the View Instrument button for the product that you’d like to transfer. You can transfer it to another registered GForce user using the box on the right-hand side. Or at the bottom on mobile browsers. The recipient’s licence is marked as NFR and cannot be transferred again.

[ Dernière édition du message le 22/06/2024 à 16:33:02 ]

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Chez AAS tout est fait pour simplifier l'utilisateur. Il suffit de remplir ce formulaire en ligne :

https://www.applied-acoustics.com/transfer/

Et plus bas dans la page, AAS précise :

Citation :

How license transfer works?

The current license owner, the seller, must fill and submit this license transfer request form. Once we review and approve the license transfer request, the seller will receive a message containing a confirmation link; visiting the link will complete and finalize the transfer. That is, the seller's serial number will be disabled and the buyer will receive a message containing a new serial number and a link to the product's latest installers.

How about transferring multiple serial numbers?

If you have several serial numbers to transfer to a single recipient, please include all the serial numbers in the Transfer Reason field, or contact us via support@applied-acoustics.com.
14
Chez Ableton, que ce soit pour Live ou pour Push c'est un peu de la même façon que chez AAS. Sauf qu'il faut être connecté à son compte, c'est tout :

Transférer une licence Live ou Push – Ableton
15
Chez Aly James Lab, le transfert est autorisé aussi.

Par exemple dans le VPROM USER MANUAL on trouve ceci :

Citation :
License transfers:
You may transfer your license to another person. As the original owner you are required to contact
the developer with the details of the license transfer, so that the new owner can receive the updates
and support attached to the license. Upon transferring a license the original owner must remove any
copies from their machines and are no longer permitted to use the software.
16
Chez Arturia, là encore, simple formulaire à remplir :

Comment revendre mon produit/ma licence? – Arturia FAQ

A noter cet avertissement :

Citation :
Avertissement : Lors de la vente de produits matériels, toutes les licences groupées livrées avec le produit seront aussi transférées (ainsi que les produits qui ont pu être également liés à ce produit lorsqu’il a bénéficié d’une mise à niveau pour mettre à niveau ses licences groupées à moindre coût).


A noter aussi cette information très intéressante (et en rouge) dans la page Resell :

Citation :
NEW : To speed up the license transfer process, you can now manually unregister a license from your account without contacting the support.
This can be done from your Arturia account My Products section.

Once unregistered, the license can be freely registered on another account.


Je note au passage qu'il semble impossible de vendre à nouveau un produit qu'on a acheté d'occasion à un ancien propriétaire puisque mon produit "V Collection" (acheté à un ami) ne figure pas dans ma liste de produits transférables).
17
Chez Audified ça dépend du produit. Produit ancien, produit récent, produit sous iLok, produit sans iLok... ça dépend pour chaque :

Licence migration – Audified
18
Je continue...

Chez Audiolounge aucun transfert ni aucun remboursement n'est accepté dès lors qu'il y a eu au moins un téléchargement.

La page suivante ne parle que des remboursements, mais je leur ai demandé il y a quelques mois un transfert vers une autre personne et c'était la même chose :

Refund Policy - audiolounge-pros Webseite!
19
Chez Audio Modeling (SWAM et Camelot) le transfert est autorisé, mais il y a des conditions :

Audio modeling Support - Can I transfer my license to someone? How do I do it?
20
Chez AudioRealism le transfert est accepté, mais là aussi il y a des conditions strictes :

License Transfer - AUDIOREALISM VIRTUAL SYNTHESIZERS
21
Chez Audiority c'est accepté. Il y a deux cas :
- La licence est de première main (achetée chez Audiority ou un de ses disctributeurs), en ce cas c'est gratuit.
- La licence est de seconde main (déjà achetée à un précédent détenteur), en ce cas il faut payer 10 euros.

Can I resell my purchased plugins? - Audiority

License Transfer Fee - Audiority
22
Chez AudioThing il faut payer un droit de 5 euros par plugin. Et si c'est un bundle qu'on revend il faut alors payer 5 euro par plugin figurant dans le bundle.

A noter une particularité : si on revend plus de 5 plugins dans une même transaction ou si on revend tout son compte, on ne paie que 25 euros.

Transfer Fees - AudioThing
23
Chez Cherry Audio ça dépend de ce qu'on revend et de la date où on a acheté le plugin ou le bundle. Et ça dépend aussi si c'est la première fois qu'on revend un plugin ou si ce n'est pas la première fois.
  • Tout ce qui a été acheté avant le 1er mai 2023 est revendable (une fois).
  • Tout ce qui a été acheté depuis le 1er mai 2023 n'est pas revendable.
  • Un bundle ne peut pas être éclaté en produits séparés, Le produit acheté c'est le bundle, pas les plugins qu'il contient.
  • De même pour les licences Synth Stack.
  • Le premier transfert sortant d'un compte est gratuit. Chaque transfert supplémentaire est facturé 10 $. Chaque destinataire unique est considéré comme un nouveau transfert, mais un transfert peut avoir plusieurs licences.
Can I transfer my Cherry Audio licenses to another user? - Cherry Audio LLC
24
Cockos Reaper n'est pas transférable :

Point 3.2 du contenu intégral ci-dessous de l'EULA qui s'ouvre dans Reaper (et au passage le point 1.2 rappelle que Reaper n'est pas un logiciel gratuit !) :

Citation :
END USER LICENSE AGREEMENT For REAPER®

IMPORTANT: This REAPER® ("Software") End User License Agreement ("EULA") is a legal agreement between you (either an individual or, if purchased for an entity, an entity) and Cockos Incorporated ("Cockos"). READ IT CAREFULLY BEFORE COMPLETING THE INSTALLATION PROCESS AND USING THIS SOFTWARE. It provides a license to use this software and contains warranty and liability disclaimers. BY DOWNLOADING OR INSTALLING THE SOFTWARE YOU ARE INDICATING YOUR FULL AND VOLUNTARY ASSENT TO THE TERMS OF THIS LICENSE. If you do not agree to all of the following terms, do not download or install the software or discontinue use immediately and destroy all copies on your computer.

1. License Grants and Purchase:

1.1 Trial Period License. You may download and use the Software for free for sixty (60) days after installation ("Trial Period"). During the Trial Period, Cockos grants you a limited, non-exclusive and non-transferable license to copy and use the Software for evaluation purposes only. The evaluation copy of the Software is fully functional.

1.2 License After Trial Period. If you continue to use this Software after the Trial Period, you are required to purchase a license. The license fee varies according to your use, as follows:
a) A commercial license currently is $225.00 USD.
b) The following users are granted permission to purchase a discounted license for $60 USD:
i) You are an individual, using REAPER® only for personal and non-commercial uses.
ii) You are either an individual or business, using REAPER® for a commercial purpose, and your annual gross revenue derived from commercial activity does not exceed $20,000 USD.
iii) You are an educational or other non-profit organization.

1.3 To Purchase License. To purchase one of the licenses specified above, visit our web site at https://www.reaper.fm and follow the links.

1.4 Those interested in licensing REAPER® for any other purpose should contact Cockos Incorporated at licensing@cockos.com.

1.5 Subject to the terms and conditions of this Agreement, you are granted a limited non-exclusive license to use the Software on one (1) computer any given time. This License is not a sale of the Software or any other copy. Cockos retains title and ownership of the Software and documentation, including all intellectual property rights. No title to the intellectual property in the Software is transferred to you. You will not acquire any rights to the Software except as expressly set forth herein.

1.6 Said purchased license shall apply to the current version of REAPER® and any future versions of REAPER® up through and including version 8.99.

1.7 Cockos reserves the right within its sole discretion to modify the terms of its license for all future versions of REAPER®.

2. End User Support: At Cockos’ discretion, Cockos may provide limited support through email or discussion forums at https://www.reaper.fm.

3. License Restrictions:

3.1 You may not alter, merge, modify, adapt or translate the Software, or decompile, reverse engineer, disassemble, or otherwise reduce the Software to a human-perceivable form.

3.2 You may not sell, rent, lease, sublicense, transfer, resell for profit or otherwise distribute the Software, its documentation, or any part thereof.

3.3 You may not modify the Software or create derivative works based upon the Software. However, you may develop, distribute, and sell plug-ins and extension software that interacts with REAPER® using the VST, Audio Units, or REAPER® Extensions APIs, provided that such activity does not conflict with any other provision of this Agreement. (Use of third party APIs may require you to enter into additional legal agreements with the third party. Use of the REAPER® Extensions API does not require any additional legal agreement.)

3.4 You may not remove or obscure any copyright and trademark notices relating to the Software.

3.5 Note that specific included libraries/executables, including SoundTouch, MP3DEC, cdrecord.exe, and FFmpeg, are licensed under the GNU GPL and/or LGPL; these libraries/executables do not have the above restrictions, and we make their source code for these libraries available at https://www.reaper.fm/lgpl

4. Ownership and Intellectual Property Rights: This Agreement gives you limited rights to use the Software. Cockos retains any and all rights, title and interest in and to the Software and all copies thereof, including copyrights, patents, trade secret rights, trademarks and other intellectual property rights. All rights not specifically granted in this Agreement, including International Copyrights, are reserved by Cockos. The structure, organization and code of the Software are valuable trade secrets and confidential information of Cockos.

5. Disclaimer of Warranties: Cockos does not warrant that the Software is error free. Cockos offers the Software “as is” and “with all faults” and by using the Software, you accept it “as is” and “with all faults”. Cockos disclaims all other warranties, either express or implied, including but not limited to implied warranties of merchantability and fitness for a particular purpose. Should the Software prove defective, you assume the entire cost of all necessary servicing, repair or correction. Some jurisdictions may not allow the exclusion of implied warranties, so the above disclaimers may not apply to you.

6. No Refund: Because the Software is provided free of charge during the Trial Period to allow potential customers to evaluate and test it before paying the license fee, Cockos enforces a strict no-refund policy. Please evaluate and test the Software carefully during the Trial Period. Once you pay the license fee, your payment is final and may not be reimbursed.

7. Limitations on Liability: To the maximum extent permitted by applicable law, Cockos shall not be liable for any special, incidental, indirect, or consequential damages whatsoever, (including, but not limited to, damages for loss of profits or loss of confidential or other information, for business interruption, for personal injury, for loss of privacy, for failure to meet any duty including of good faith or of reasonable care, for negligence, and for any other pecuniary or other loss whatsoever), arising out of or in any way related to the use or inability to use the Software, the provision of or failure to provide support services, or otherwise under or in connection with any provision of this EULA, even in event of fault, tort (including negligence), strict liability, breach of contract or breach of warranty of Cockos, and even if Cockos has been advised of the possibility of such damages. In any case, Cockos’ entire liability under the provisions of this EULA or the applicable law shall be limited to the amount paid by you for the Software. Some jurisdictions may not allow the exclusion of consequential damages, so the above limitations and exclusions may not apply to you. This Agreement sets forth Cockos’ entire liability and your exclusive remedy with respect to the Software.

8. Termination of EULA: This Agreement is effective until terminated. This Agreement, including the license to use the Software, will terminate automatically if you fail to comply with any term or condition.

9. General:

9.1 Cockos reserves the right at any time to cease the support of the Software and to alter prices, features, specifications, capabilities, functions, licensing terms, release dates, general availability or other characteristics of the Software.

9.2 If any provision hereof shall be held illegal, invalid or unenforceable, in whole or in part, such provision shall be modified to the minimum extent necessary to make it legal, valid and enforceable, and the legality, validity and enforceability of all other provisions of this Agreement shall not be affected.

9.3 This Agreement is to be governed by and construed in accordance with the laws of California. Each party for itself and its property, hereby submits to the jurisdiction and venue of San Francisco, California in relation to any claim or dispute that may arise with respect to this Agreement and any judgment that may be rendered in connection with any such claim or dispute. This Agreement will be will be interpreted as if the agreement were made between California residents and performed entirely within California.

9.4 You may not assign this Agreement. Any attempt by You to assign this Agreement will be null and void.

9.5 This Agreement contains the entire agreement between Cockos and You related to the software and supersedes all prior agreements and understandings, whether oral or written. All questions concerning this Agreement shall be directed to licensing@cockos.com.

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© Cockos Incorporated
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Chez CWITEC, dont le seul plugin (et quel chouette plugin ! C'est mon sampler favori) est TX16Wx, le transfert de licence de la version payante n'est pas permis.

F.A.Q. – TX16Wx Software Sampler
Descendez à l'avant-dernière question ("Can I re-sell my TX16Wx license?").
La réponse est "No. Licenses are personal and assigned to a name/email.".