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Liste des éditeurs qui autorisent la revente / transfert de licence (et l'inverse)

  • 66 réponses
  • 6 participants
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  • 6 followers
Sujet de la discussion Liste des éditeurs qui autorisent la revente / transfert de licence (et l'inverse)
Bonjour à tous,

On nous signale régulièrement des petites annonces de revente de licence qu'on doit supprimer car l'éditeur ne permet pas la revente / transfert.
L'idée de ce topic contributif est de lister les éditeurs qui l'autorisent puis ceux qui ne l'autorisent pas.
Si vous hésitez entre 2 logiciels mais qu'un des 2 éditeurs l'autorise, ça pourrait jouer sur votre décision.

J'éditerai les 2 listes régulièrement à partir de vos contributions.
Idéalement il faudrait donner un lien vers leur 3615 EULA (End User License Agreement) et le coût associé et/ou les conditions (ex: autorisé mais avec hardware seulement).

Merci à tous de faire vivre ce topic !
Doc Plus.

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Super initiative! allez je commence :

Transfert autorisé pour
- Valhalla DSP https://valhalladsp.com/terms-of-use/
- D16 https://helpdesk.d16.pl/knowledge_base/article/6
- Avid https://cdn-www.avid.com/-/media/avid/files/legal/01553009800-avid-eula-march-2018.pdf
- Plugin Alliance https://www.plugin-alliance.com/en/eula.html
- Eventide (transfert possible via la procédure de transfert ilok mais rien n'est précisé dans les conditions générales chez eventide https://www.eventideaudio.com/terms-conditions)
- U-he https://u-he.com/support/faq.html#licenses:transfer
- Ableton live https://www.ableton.com/fr/contract-de-licence-utilisateur/
- INA GRM https://inagrm.com/fr/store/legal-infos/cgv, transfert possible via la procédure de transfert ilok mais rien n'est précisé dans les conditions générales (pour l'avoir fait il y a peu je confirme que ça fonctionne quand même)
- Plogue (transfert possible uniquement pour l'acheteur original et une seule fois par soft https://www.plogue.com/license_transfer.html)

Les conditions ont l'air un peu floues pour les softs protégés par ilok. https://www.ilok.com/#!support/help/102029546/102029564
En gros : c'est possible sauf mention contraire de l'éditeur du soft.

sont toujours interdits à la revente
- les logiciels/licenses marquées nfr (not for resale, ou "interdites à la revente")
- Les logiciels gratuits inclus dans un bundle (Ableton live lite par ex).
- les updates/upgrades sans le logiciel original

Transferts interdits
- inphonik https://www.inphonik.com/pdf/RYM2612-User-Manual.pdf (cgv à la fin de leurs manuels)
- Scuffham https://www.scuffhamamps.com/support/faq/purchase-related-questions


Perso : Site web / iMDb / Unifrance / Bandcamp / instagram /  YouTube

Petits Lives Entre Amis : Bandcamp / YouTube

6
Chez Antares, le transfert et donc la revente de licence n'est pas possible :
https://www.antarestech.com/antares-software-license-agreement/

Pour les plus curieux...

Les instruments virtuels d'inouï samples : https://www.inouisamples.com

Et le blog d'orchestration musico-scientifique : https://www.nelsonmalleus.com/blog

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Merci à vous 2, c'est un début ! :bravo:

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Perso, je me demande si les éditeurs on vraiment le droit d'interdire la revente de licence.
Vu les lois européenne.
Un peu comme Fruity Loops qui dit avoir passé un contrat avec ses utilisateurs...
Pas sûr que ça soit légale ou alors il faut que cela soit explicitement indiqué avant le bouton achat.
Il y a beaucoup de grosses boites qui on prient de grosses amendent par l'union européenne pour ce genre de pratique.
Microsoft, Google etc.
Et les amendes ce chiffrait en milliards d'euro.
Mais bon je doit me trompé.

[ Dernière édition du message le 21/04/2024 à 05:59:51 ]

9
C'est légal quand il y a un risque financier (dès le premier centime) pour le développeur qui peut se retrouver avec le produit encore utilisable chez l'ancien possesseur de la licence (cas d'un simple numéro de série débloquant le produit sans autre protection par exemple). Dans ce genre de cas il y a risque réel de préjudice pour le développeur/vendeur, le vendeur qui dans un tel cas choisit d'interdire la revente est bien dans son droit. Car une licence impose l'utilisation d'un seul client à la fois.

[ Dernière édition du message le 22/06/2024 à 16:14:00 ]

10
Dans le cas d'un bundle, en général la revente d'un des produits du bundle sans les autres produits du bundle est interdite. Car le produit qui a été acheté c'est le bundle (même s'il nécessite parfois autant d'activations différentes nécessaires que d'éléments qu'il contient). D'où en général le prix de vente moindre d'un bundle par rapport au total des prix des éléments qu'il contient. Il y a des exceptions, c'est vrai, mais c'est la règle.