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Sujet Expliqez-moi la protection des oeuvres!

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  • 1 follower
Sujet de la discussion Expliqez-moi la protection des oeuvres!
Bon, je viens de lire le thread sur la SACEM... très intéressant, même si je n'ai sûrement pas tout compris... et là, c'est le drame!!! En effet, jusqu'à ce matin, j'étais en train de préparer mon dossier d'adhésion à la SACEM, et là, d'un coup, je me pose beaucoup de questions...

Je suis en train de préparer une démo avec mon groupe, qui va nous servir à démarcher pas mal de gens, mais comme tout un chacun, j'aimerais bien que personne n'ai la richissime idée d'exploiter mes chansons: c'est peut-être parano, mais je n'y peux rien!

Alors, que dois-je faire pour prévenir tout incident de ce genre? Adhérer à la SACEM? Envoyer mes "oeuvres" à un autre établiseement?

Je me suis déjà envoyé mes chansons par recommandé, mais apparemment, ça n'a aucune valeur juridique.

Merci de me renseigner.
http://www.myspace.com/mityx
2
Si si, t'envoyer les chansons en recommandé SANS OUVRIR L ENVELOPPE ENSUITE est le premier système de protection conseillé (y compris sur le site de la sacem)
Par contre, ça ne rémunère pas la diffusion de tes oeuvres, etc...
moi je ne me suis pas posé 50 questions... j'ai adhéré à la SACEM... donce sur les autres questions, je peux pas t'aider. :clin:

Ecoutez nous sur www.arkprod.net

3
L'enveloppe soleau (à l'inpi), ou le dépot au snac constituent une bonne protection.
mais pas une preuve de propriété! ce n'est parce que tu as déposé une oeuvre en premier qu'on ne peut pas t'en contester la paternité, c'est juste plus difficile..
la grosse différence avec la sacem, c'est qu'il ne s'occupent absolument pas de gestion des droits, mais se contentent d'horodater/valider ton dépot. et si tu trouves des exploitations, il faudra t'inscrire à la sacem pour toucher tes droits.
G-SWING Records
4
Toucher tes droits n'est vraiment pas ma priorité, mais plutôt protéger!!!
http://www.myspace.com/mityx
5
La première question que tu dois te poser c'est : as-tu déjà commencé à exploiter tes oeuvres ??? (vente cd, passage radio, concerts, etc...)
Car c'est l'une des conditions de l'adhesion SACEM (enfin je crois).

Si c'est juste une protection que tu cherches, alors soit envois recommandé sans ouvrir l'enveloppe, ou alors une solution alternative comme le SNAC...
Mais encore - je l'ai déjà dit sur ce site - la SACEM n'est pas un organisme de protection des oeuvres, tout simplement parce que la protection des oeuvres n'est pas l'apanage d'un organisme. Je m'explique : une oeuvre est protégée du seule fait qu'elle est créée. Elle devient un bien patrimonial protégé contre le vol, c'est à dire le plagiat en l'occurence. Mais ce n'est que théorique, car le fond du litige (si il y a litige) va se situer en amont : la création de l'oeuvre. Car c'est de cette seule création que découle la protection. Comment prouver qu'on est le créateur d'une oeuvre ? En établissant que l'on a eut la possession de celle-ci avant tout le monde...c'est "l'antériorité". En effet, ce serait louche qu'un type qui se prétend créateur d'une oeuvre ne l'ait en sa possession qu'après 36000 personnes...
Une telle preuve de l'antériorité engendre en cas de litige une présomption...
Autrement dit, que tu adhères à la SACEM ou que tu t'envois l'oeuvre en recommandé, ce qui comptera c'est la date du dépot...l'interêt (et le seul en l'occurence) d'un dépot SACEM est son côté plus formel...donc moins contestable en justice. Mais la solution du SNAC est au moins aussi efficace à ce niveau là.
6
Oui, j'ai commencé à exploiter mes chansons: on a déjà fait qqs concerts, on a une démo qui arrive dans 2 semaines, puis, un "album" d'ici un mois. Donc, comme on va essayer de faire une grosse diffusion au niveau de la démo, mes craintes venaient de là.

En tout cas, merci à tous pour vos avis: comme je me suis déjà envoyé le recommandé, je vais voir pour le SNAC, et je terminerai ma démarche auprès de la SACEM plus tard!
http://www.myspace.com/mityx
7
Pour les concerts, j'estime que le fait d'être à la SACEM est plus un handicap...
exemple : si vous n'êtes pas à la SACEM, et que vous ne jouez que des morceaux dont vous êtes les auteurs compositeurs, alors le tenant du bar n'a pas à déclarer à la SACEM et à payer de droits...donc il peut vous payer directement un peu plus...
Alors que sinon, il doit payer des droits qui vous seront reversés (minorés d'une commission de la SACEM...je ne conteste pas leurs besoins, ils font du boulot, c'est normal)...
J'espère ne pas dire de conneries en disant ça cependant...je ne suis pas un spécialiste du truc, donc si certains ne sont pas d'accord, pas d'insultes s'ils vous plaît... :clin:

Ensuite, les droits de diffusion distribués par la SACEM sont (selon moi) surtout les droits radio-télé...donc si vous passez à la radio c'est interessant. Sinon, beaucoup moins.
C'est pourquoi dans un premier temps, la SACEM ne doit pas être une priorité. Mais à terme, étant donné son monopole sur la gestion des droits en France, cela devient indispensable si vous êtes diffusés de manière importante.
8
De toute façon, ça ne fait que quelques temps qu'on commence à faire des concerts, notre première démo ne vas pas être distribuée à 100000 exemplaires, et notre 1er "album" ne sera pas vendu à 350000 copies non plus. Donc, dans un premier temps, un dépôt au SNAC me parait plus judicieux, quitte à adhérer à la SACEM par la suite si, par chance, on va un peu plus loind dans l'aventure!

Si quelqu'un voit une autre solution, qu'il n'hésite pas à me le faire savoir.
http://www.myspace.com/mityx
9
De plus, suite a la discussion que j'ai eu cette semaine avec un boos de label, la redistribution des droits ne se fait qu'au groupes qui passent en Radio nationales genre NRJ, Skyrock et autres choses du genre, si tu ne passe que sur des radios independantes et bien tu ne toucheras rien!!!

Detestable quand meme, non?

la Sacem ne sert pas a grand chose pour les auto prods!!
http://www.myspace.com/veilsofperception