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Sujet Placer un titre .problème juridique

  • 8 réponses
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  • 6 followers
Sujet de la discussion Placer un titre .problème juridique
Salut à tous...

J'espere vraiment que quelqu'un va m'aider parce que je ne dors plus depuis quelques nuits. Depuis des années je galère comme tout le monde à écrire des titres et ô miracle, on vient de me proposer (quand je dis on , je veux dire un label) de placer un de mes titres à un artiste un peu connu ( un peu seulement, mais c'est un début) . Donc on me parle de me recontrer dans les quelques jours qui viennent , d'un eventuel contrat et là je panique. Je n'y connais rien du tout. Et j'aimerai vraiment savoir ce qui va se passer maintenant.

Primo , je suis pas encore inscrit à la SACEM ( mais mon titre est protegé au SNAC. )et rien que ça je sais pas comment faire. (Faut que je demande une attestation à la prod pour donner à la SACEM ???)

Et puis, je capte pas vraiment. On passe un contrat pour une chanson ? Je cède quoi dans l'histoire ? est ce que je reste proprietaire de la chanson et est ce que je peux la faire enregistrer par quelqu'un d'autre quand je le souhaiterai ?


Bref , pardon de mon ignorance , mais là je panique sec ! Si quelqu'un a déjà eu ce genre de plan , merci de me faire un signe ...
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Désolé de répondre un peu à côté, mais comme ça a l'air sérieux, consulter un avocat en droit de la propriété intellectuelle peut s'avérer utile.
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Citation : placer un de mes titres à un artiste

tu parles de titres au sens traditionnel (paroles & musiques), ou au sens 'instru' hiphop, electro,..(selon le cas, ça n'implique pas du tout le meme type de contrat).
G-SWING Records
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C'est parole et musique ... en fait !
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Tu devrais déjà faire une recherche ici avec des keywords comme 'contrat d'édition', 'éditeur', 'publishing', ça t'éclaircira les idées.
https://recherche.audiofanzine.com/search2.html
G-SWING Records
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C'est bien sympa ...merci :bravo:
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S'ils veulent te signer à priori, c'est en édition.
ça peut aussi etre un contrat de commande pour écrire un ou plusieurs titres pour l'album à venir de l'artiste.
dans tous les cas il est probable qu'ils voudront etre éditeur des titres.

le domaine étant assez vaste, tu devrais déjà lire dans ce forum ce qui a été écrit sur le contrat d'édition, et revenir si besoin avec des questions précises.
pour ton histoire d'inscription, la sacem ne devrait pas faire de difficultés si tu es signé en édition, il faudra peut-etre juste leur montrer ton contrat. en attendant, la protection du snac est suffisante, mais il faudra absolument t'inscrire à la sacem si tu veux toucher des droits. par ailleurs l'inscription sacem permet de s'affilier à l'agessa, tres pratique pour facturer, par exemple une éventuelle prime de commande.
G-SWING Records
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Puisque tu as, comme moi, déposé tes titres au SNAC, sache que tu peux y rencontrer un conseiller juridique. Pour un coût relativement symbolique, il te donnera toutes les précisions que tu attends.

Http://www.gerald-robert.com

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Tu n'as pas besoin de contrat. on chante ta chanson et tu touches tes droits d'auteur de ta société de droits d'auteurs (sacem, gema, suisa, stemra, etc.)
si tu signes un contrat, c'est un contrat d'édition qui te piques 50% de tes droits!!!

autre conseil, va voir le tout nouveau forum intitulé "Parti des Artistes Indépendants"

et méfie-toi des margoulins qui veulent te faire signer. dans ce bizness, signer prends un "a" avant le "i"