Sujet de la discussionPosté le 06/08/2005 à 12:52:06Droits d'auteurs et impots.
Bon c'est pas très fonky tout ça mais je me suis posé quand même la question en remplissant ma dernière déclaration...dans quelle case doivent se déclarer les droits d'auteur issus de la SACEM ? dans " traitements et salaires " ou ailleurs ? comme ces revenus-là sont sensés être irréguliers, pourquoi devraient-ils être taxés à la même hauteur qu'un salaire mensuel ?
voilà c'était ma question
quelqu'un pour éclairer ma lanterne ?
Grosse flemme, hein?
c'est écrit dans la notice de la déclaration: ça se déclare dans les traitements et salaires.
je te renvoie ta question: pourquoi ça ne serait pas imposé comme le reste?
Merci pour la réponse, et je suis effectivement pas un passionné de paperasse...
les droits d'auteur étant une source de revenus aléatoire donc particulière, je me disais qu'ils méritaient peut-être un traitement particulier...
si tu as un statut de travailleur indépendant, type "Micro entreprise" ou regime spécial micro BNC (benefices non commerciaux) tu joins à ta déclaration de revenus un feuillet 2042-C, c'est un complément à ta feuille d'impot habituelle. Sinon ton centre des impots peux te renseigner