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Sujet Demande d'info sur le contrat de Licence

  • 8 réponses
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  • 3 followers
Sujet de la discussion Demande d'info sur le contrat de Licence
Bonjour à tous !!

Je souhaite réaliser mon album :aime: et je sais que je vais avoir pas mal de frais en ce qui concerne les passages au studio jusqu'au mix....
c'est après que cela se complique.... :( :8O:

On m'a parlé du contrat de licence ..
Plusieurs questions me turlupinent :???: :???: ...merci de m'aider ...

1- comment suis-je nommé dans le contrat ?? j'ai lu dans certains articles que c'était "producteur" :oo: :oo: ...ca me semble bizarre surtout que la plupart du temps on signe un contrat de licence dans une maison de prod ??...non?? :???: ....je suppose que c'est complétement different...bref alors comment se nomme les deux partie et ...QUI est QUI ???..

2- Quel est le prix en gros que l'on peux toucher par CD vendu ?? et à qui demander cette rémunération...et comment...??? au label ou à la maison de distribution ???...
Il y a t'il aussi la possibilité d'avoir une avance sur CD ?? je ne sais pas.... :??:

enfin bref plein de détails qui me laissent perplexe et dont je voudrais avoir des renseignements car je ne voudrais pas me faire avoir le jour venu et être un peu au courant de ce que je parle....
Merci encore de bien vouloir m'aider...
Salut à tous :bravo:
Miss-djodjo
2

Citation : comment suis-je nommé dans le contrat

le producteur
toi tu es producteur, cad que tu as produit le master. tu passes contrat avec un éditeur phonographique (souvent appellé "le licencié" ), qui va publier (reproduire et vendre) le disque. à ne pas confondre avec l'éditeur musical (publishing).

Citation : Quel est le prix en gros que l'on peux toucher par CD vendu ?? et à qui demander cette rémunération...et comment...??? au label ou à la maison de distribution ???...
Il y a t'il aussi la possibilité d'avoir une avance sur CD

pour les redevances, ça dépend du type de contrat (licence ou distribution). bien sur on peut obtenir une avance dans les deux cas.
un contrat de distribution, c'est entre un label et un distributeur.
un contrat de licence, c'est entre deux labels, l'un faisant office de distributeur.
la grosse différence c'est que dans un contrat de distribution tu vends des produits finis à ton distributeur; dans un contrat de licence tu loues les droits d'exploitation du master, le licencié a la charge du pressage, du paiement des droits mécaniques, etc

..get it?
G-SWING Records
3
Ok je comprends un peu mieux
le plus avantageux à ton avis est de faire un contrat de licence ?? il me semble que le licencié doit s'occupper de la promo, de la distribution et du pressage ....c'est bien ca ??? :???:

si je fais un contrat de licence je n'ai pas à m'occupper de la distribution ??

et pour la rémunération par CD dans le cas d'un contrat de licence...tu es un peu au courant des prix pratiqués ???

Une personne m'a dit que l'on pouvais également faire presser l'album par un producteur et qu'il récupérerait son argent au prorata des CD vendu mais que par contre le prix par album vendu s'élevait a 6 euro par CD a mon bénéfice....par contre dans le cadre d'un contrat de licence le prix baissait... :??:
Normal on a rien a faire le licencier est supposé s'occupper de tout...

En fait moi je n'ai à m'occupper que de faire le CD jusqu'au mastering....

et piyr ce qui est de la pochette de l'album et autres documents publicitaire ?? je suppose que c'est à ma charge ??

Enfin...en ce qui concerne les droits d'auteur ?? je suppose que je les conserves ?? il n'a pas à me faire un contrat d'édition ?? je ne suis pas obligé de l'accepter dans le cas ou il veut me faire signer un contrat de lience.... n'est ce pas ??? :oops: :??: :???: ...ca me fait un peu peur tout ca .......j'ai la trouille de me faire avoir c'est pour ca que je me renseigne un peu.........excuse moi si je t'embête....
En tous les cas merci bcp de ta réponse c'est vraiment sympa :bravo: de m'aider à y voir plus clair...
@ toute
Djodjo
4

Citation : le plus avantageux à ton avis est de faire un contrat de licence ?



t'as un label?
5

Citation : le licencié doit s'occupper de la promo, de la distribution et du pressage ....c'est bien ca

oui

Citation : si je fais un contrat de licence je n'ai pas à m'occupper de la distribution ??

oui, enfin sous réserve que le licencié ait ou soit un distributeur, quand meme.

Citation : et pour la rémunération par CD dans le cas d'un contrat de licence...tu es un peu au courant des prix pratiqués ???

entre 16 et 24% du prix de gros hors taxes, selon les paliers de ventes, moins divers abattements.

Citation : t piyr ce qui est de la pochette de l'album et autres documents publicitaire ?? je suppose que c'est à ma charge ??

dans le cas d'une licence oui. les docus publicitaires en revanche non, c'est à la charge du licencié, mais tu dois fournir les images nécessaires, libres de droits.

Citation : Enfin...en ce qui concerne les droits d'auteur ?? je suppose que je les conserves ?? il n'a pas à me faire un contrat d'édition ??

non tu n'es pas obligé

Citation : Une personne m'a dit que l'on pouvais également faire presser l'album par un producteur et qu'il récupérerait son argent au prorata des CD vendu mais que par contre le prix par album vendu s'élevait a 6 euro par CD a mon bénéfice....

ça je vois pas trop

attention pour pouvoir faire un contrat de licence théoriquement il te faut une structure juridique (asso, sarl, eurl etc).
G-SWING Records
6

Citation : attention pour pouvoir faire un contrat de licence théoriquement il te faut une structure juridique (asso, sarl, eurl etc).


Ben je sais pas apparamamment à ce que j'ai lu dans un article sur le web, on peut être artiste simplement..je ne pense pas que l'on soit obligé d'être associé à une assos ou autre organisme...je vais me renseigner un peu plus sur le sujet car c'est un peu trouble tout ca :???:

En fait c'est moi le prod et je dois aller dans une maison de prod ou trouver un éditeur phonographique pour faire un contrat de licence sur mon produit....


Citation : t'as un label?



qu'entends tu par label ??? dans ce cas la non je n'en ai pas...c'est grave docteur ???

au fait qu'elle est la vrai difference entre un editeur phonographique et un éditeur musical ??Pourrais tu me détailler un peu plus les differences et ou les similitudes ???

Merci encore d'avance
Bonne journée
djodjo :bravo:
7

Citation : qu'entends tu par label ??? dans ce cas la non je n'en ai pas...c'est grave docteur ???

la remarque d'intolerance zero rejoint la mienne.
les contrats de licence normalement c'est entre personnes morales (sociétés, assos,..), qui ont un RCS et qui peuvent émettre des factures. ce qui n'est pas le cas d'un particulier, qui n'a pas le droit de faire des actes du commerce.

ceci dit, certaines boites ferment les yeux sur les factures de particuliers, tant que ça concerne des petits montants et que ça reste occasionnel.
mais on ne peut pas envisager une licence avec une grosse boite sur cette base, ils n'accepteront tout simplement pas.

Citation : au fait qu'elle est la vrai difference entre un editeur phonographique et un éditeur musical

l'éditeur phonographique édite (fabrique) des supports (disques..), l'editeur musical édite l'oeuvre intellectuelle (la partition,..), et se débrouille pour trouver des exploitations hors-disque (synchros ciné /tv, ...), mais aussi sur disques (compilations,..).
l'editeur phono se remunere sur les ventes de disques (les redevances), l'editeur musical sur les droits d'auteurs.
G-SWING Records
8
Oui, désolé, j'ai une tendance à m'exprimer de façon synthétique :mdr:

ratafiole a bien expliqué ce que je voulais te faire remarquer.
9
Merci bcp de toutes ces explications cela va bcp m'aider dans mon projet mais je pense que je vais tout faire de A a Z....plus de risque c'est vrai mais dans le milieu de la musique dans lequel j'évolue c'est très dur de trouver un producteur et idem pour un licencié :((( ...en + la plus grosse partie a faire est l'enregistrement et c'est ce qui coute le plus cher :(( alors un peu + un peu moins :oo: .......autant finir le boulot pas vrai ??? :bravo: ...
merci encore pour vos lumières les gars !!! bonne soirée a vous !!!
djodjo