Sujet de la discussionPosté le 22/11/2005 à 20:47:00Probleme de protection du nom de groupe
Salut a tous,
Voila j'ai une question,
Mon groupe s'appelle Ekinox, seulement voila, 3 groupes deja repéré ont le même nom... Pas de grande renommée mais bon!
J'aurai voulu savoir si ca pose un probleme si un Cd auto produit a deja été fait et si on peut deja a l'avance proteger son nom en vue de la creation d'un cd! Merci!
The joke
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Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 21 ans
2Posté le 22/11/2005 à 21:33:56
Si au moins l'un d'entre vous est incrit a la SACEM, on peu deposer un groupe.
car ce revient a deposer une marque, mais il ya une close d'utilisation du non (comerciale) sans quoi il ne vous appartient plus...sinon des petits malin deposerais le dico....