Se connecter
Se connecter

ou
Créer un compte

ou

Sujet Probleme de protection du nom de groupe

  • 6 réponses
  • 4 participants
  • 680 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Probleme de protection du nom de groupe
Salut a tous,
Voila j'ai une question,
Mon groupe s'appelle Ekinox, seulement voila, 3 groupes deja repéré ont le même nom... Pas de grande renommée mais bon!
J'aurai voulu savoir si ca pose un probleme si un Cd auto produit a deja été fait et si on peut deja a l'avance proteger son nom en vue de la creation d'un cd! Merci!
2
Si au moins l'un d'entre vous est incrit a la SACEM, on peu deposer un groupe.
Soutenez notre projet: http://www.stufftrack.org
3
Quand c'est déposé plus de risque de vol de nom? Même si on a pas commencé a produire des cds?..
4
Il me semble que le seul moyen de proteger ton non est le depot INPI

https://www.inpi.fr/front/?ref=http://www.google.fr/search?q=INPI$sourceid=mozilla-search$start=0$start=0$ie=utf-8$oe=utf-8$client=firefox-a$rls=org.mozilla:fr:officialundefined

car ce revient a deposer une marque, mais il ya une close d'utilisation du non (comerciale) sans quoi il ne vous appartient plus...sinon des petits malin deposerais le dico....
Soutenez notre projet: http://www.stufftrack.org
5
6
Merci pour le post antérieur ;)
7
De rien lol

ELITHEWOOD > http://soundcloud.com/arnowood

 

ELITHEWOOD >
http://www.youtube.com/watch?v=XKw84Y86sPk