Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 65 65
Articles 37 37
Médias 477 477
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 081 5,1k

Sujet Questions pour asso 1901

  • 6 réponses
  • 3 participants
  • 714 vues
  • 3 followers
Sujet de la discussion Questions pour asso 1901
Bongour tout le monde :mdr:
Bon, j'ai parcouru le forum et j'ai déjà trouvé plusieurs réponses mais en fait, j'aimerais être vraiment sur de ce que j'ai lu parce que tout ca me parait un peu flou.... Donc merci d'avance!

Je suis donc leader d'un groupe (musical hein.. :P) et je voudrais vendre des disques autoproduits, faire des concerts, etc.... et être en règle vis à vis de l'admin fiscale.
Il y a donc la solution de l'association 1901 qui permet de gérer tout ça assez facilement.

1 - Est-il réellement déconseille aux membres du groupe de faire partie du bureau ou du conseil d'administration de l'asso? Pourquoi? Ma famille peut-elle en faire partie?

2 - J'ai un peu de mal avec le but de l'asso, j'ai lu qu'il devait rester vague afin de ne pas être limité dans le futur. Je pensais à "Cette association a pour but de promouvoir la chanson et la poésie française et tout mode d'expression artistique", y a-t-il des inconvénients?
En fait, une conseillère en asso m'a dit qu' "avec une telle définition, vous êtes organisateurs de spectacle et donc assujettis à la TVA", vrai?

3 - La TVA donc, l'exonération reste assez vague pour moi. Je produis et vends mes CD en magasin et je fais des concerts qui me permettent de financer mes prochains albums. Est-ce que ca relève de la concurrence (ce qui m'oblige donc à payer la tva)?

Je vous remercie encore pour votre attention :bravo:
2
Bon je vais essayer de faire avancer un peu le shmilblick avec les quelques connaissances que j'ai à ce sujet:

1- Il n'est pas interdit au membre du groupe de faire partie du bureau, tant que tout est réglo au niveau des finances, tu ne seras pas embêté.

2- l'objet de l'asso me semble bien, en ce que concerne l'organisation de spectacle, il faut avoir une license d'entrepreneur de spectacle pour être considéré comme tel. En tant qu'asso tu as le droit d'organiser un (ou peut être plus à vérifier) évènement par an afin de promouvoir l'asso. Peut être que c'estle terme promouvoir qui la rebute. A voir. Tu n'es pas assujeti à la TVA, pour cela il faut un numéro de Siret et donc payer des charges salariales, Ursaf et autres... Bref c'est un autre délire. Tu payeras donc la TVA sur les articles acheté.

3- En tant qu'asso, l'argent collectés (par la vente de CD, cahets de concerts...) doit servir à monter de nouveau projet, acheter du matériel ou autres. Donc rester sur les comptes de l'asso. Tu peux te faire défrayer pour les concerts via l'asso. Pour la vente de tes disques, tu n'as pas à te soucier de la TVA, c'est le revendeur qui s'en charge.
R²O
3
En fait si toi, ou quelqu'un de ta famille faites partie du "bureau" (président, secrétaire, trésorier) et que tu vends des cd dans le cadre de l'assos et qu'une partie de l'argent tombe dans la poche d'un particulier (toi par ex.) il y a problème dans le sens où une assos n'a pas de but lucratif et que, à titre d'exemple, si tu fais de la promo dans le cadre de ton assos le problème de la lucrativité se repose encore une fois.
Bien sûr, les contrôles sont rares pour les petites assos, et je suis persuadé que nombre d'entr'elles ne s'occupent pas de ces détails.
Après tu peux ruser, ne pas faire partie de l'assos, mettre un prête-nom. Ensuite, fait presser les cd A TON NOM (comme ça tu reste propriétaire du stock quoiqu'il arrive) et à chaque commande de cd tu en fait don à l'assos qui le revendra en son nom. Ensuite, l'argent doit être réutilisé dans le cadre de tes status (genre "aide à la promotion, à la distribution et à l'épanouissement du groupe lambda.
Tu es musicien? Un peu saltimbanque, un peu socialiste...Adhère à l'association Jospinisme et Jonglerie!
4
Merci pour vos réponses rapides.

Je suis bien d'accord avec le fait de faire presser le cd à mon nom. Mais je voudrais que l'argent récolté par l'association par le biais de mes concerts, serve à payer la facture du pressage. Est-il possible que l'association paye la facture alors que la facture est à mon nom ?

Merci d'avance.
5

Citation : Pour la vente de tes disques, tu n'as pas à te soucier de la TVA, c'est le revendeur qui s'en charge.



Je ne comprends pas comment puisque les revendeurs me demandent d'établir des factures TTC. Quand un revendeur me vend 20 cd à 15 €ttc l'un, je lui établis une facture de 20 x 15 €ttc et il me verse le montant total.

Est-ce normal ?
Encore merci.
6
Oui, mais dans ce cas si c'est ton assos qui paye la facture tu n'es plus proprio du stock (nominativement j'entend).
Tu es musicien? Un peu saltimbanque, un peu socialiste...Adhère à l'association Jospinisme et Jonglerie!
7
Pour la TVA c'est normal puisque l'asso a les mêmes obligations qu'un particulier : payer la TVA.
R²O