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Sujet Demande d'aide d'urgence pour un probleme

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Sujet de la discussion Demande d'aide d'urgence pour un probleme
J'ai besoin de vos precieux conseils avant de me faire arnaquer par des gens pas tres honnetes a mes yeux.

Je vous explique mon cas:

IL a 6 mois de cela on m'a chargé d'un travail de composition de 10 chansons qui au départ figuré sur un cd (piano chant uniquement)avec de simples structures harmoniques sous forme couple-refrain ainsi que quelques mélodie.

Mon employeur se disant non musicien, mais uniquement chanteur il fait appel a moi afin que je fasse ce travail.

Je suis parti de cette enregistrmenet pour composer et embellir chaque musique, j'ai donc composé des introductions pour chaque morceaux, ainsi que enrichi les harmonies, ainsi que enrichi les mélodies tout en gardant les bribes imposé au départ par le cd d'origine qui m'a été remi afin de ne pas tout changer.

J'ai été rémunéré pour ce travail.

toutes les compositions piano sont sur partition et j'ai imprimé le tout que j'ai daté et signé (chaque pages de musique) et je me le suis envoyé en lettre recommandé céllé a moi meme sans rien dire a personne.

Suite a mon travail l'employeur qui au départ m'avait engagé pour ce travail m'a fait enregistré en studio a ses coté l'intégralité des parties piano que j'avais donc écrite, composé ou enrichi.

Je n'ai pas encore été payé pour le studio mais le producteur de ce cd m'a contacté aujourd'hui et m'a dit que :


L'unique compositeur de l'album sera mon employeur (celui qui m'a donné donc le premier cd piano chant) et que moi je figurerai uniquement comme l'arrangeur du piano ce qui fait que je ne toucherai sur chaque cd vendu que 5%.

je dois officielement signé mon contrat lundi soir.

ALORS je vous demande votre aide, j'ai besoin de gens qui savent, car moi je suis musicien niveau juridique je suis perdu et j'ai besoin de savoir suis LE COMPOSITEUR ?

est est ce que nous sommes 2 COMPOSITEURS?

Doit il y avoir un cacul precis pour chaque chanson afin de savoir qui est a qui ?


suis je L'ARRAnGEUR ?

dois je signé ce contrat et touché donc que 5 % sur chaque cds alors que j'ai passé 2 mois pour faire ce travail?

Comme vous l'avez compris tout va se passer lundi soir donc j'ai besoin de vous ce week end afin d'avoir les idées claire et de savoir précisement ce que je dois faire car je suis jeune et n'est que trop peu d'expérience dans ce milieu la.

si jamais vous voulez plus de renseignement et qu'il vous manque des données demandai moi .

je vous remerci

alexandre
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11
Tu as parfaitement raison , le premier cd piano chant que m'avait donné mon employeur, a été déposé a la snac. ENsuite il m'a donc donné le travail de composition c'est le termes qu'il avait employé a l'époque et je lui ai donné un cd pour qu'il écoute mon travail tout en m'envoyant au meme moment le cd + l'ensemble des partitions en recommandé a moi meme.

Me conseillerai tu donc d'allez lundi le voir comme c'est initialement prevu, de fermer ma gueule sur tout et de prendre mon contrat sans le signer et de l'étudié a ete reposé au préalable avec un avocat et ensuite de lui dire ce que j'ai a lui dire si jamais il ne reconait pas mes droit en tant que co-compositeur ?

car quand tu me dis tu dois absolument signé ton contrat lundi si il s'agit d'un contrat qui stipule clairement que je suis l'arangeur sur l'album et non le co-compositeur sur les morceaux ou j'ai participé je pourais plus rien faire ensuite pour contester car j'aurais signé non ?

merci pour ta réponse
12
Effectivement, tu ne pourras plus rien faire si ce n'est que d'en faire part à un avocat qui te coutera pas mal d'argent!!! Et sans pour autant gagner quoi que ce soit!!!

Tu sais moi ces gens je ne les connais pas. Tu dois bien sentir si ils sont clean ou pas. Je sais que d'un coté il y a la possibilité que ton travail se retrouve dans les bacs mais si celui ci est mal représenté dans ce contrat tu t'en voudra toute ta vie surtout si il y a de grosses ventes... Tu ne serais pas le premier à qui cela arrive. Mais bon tu n'en es pas là pour le moment!!!

Récupère ton contrat lundi voit sous quel terme tu es représenté dans ce contrat et si en effet celui ci stipule autre chose que ce qui était prévu au départ je ne saurai que te conseiller dans un premier temps de voir avec eux si il est possible de s'entendre sur un arrangement ou pas? A partir de là tu verras bien!!!

Si tu veux on peut en parler par tel
Ca va bien s'passer!!!
13
Oui avec plaisir je t'ai envoyé un MP pour que tu m'envoie ton tel a mon adresse mail.

merci encore
14

Hors sujet : desole je n'ai pas tout lu



Je suis d'accord ppour dire que c'est un travail d'arrangeur; tu as enrichi / embelli une harmonie/melodie preexistante. La remunération de l'arrangeur est statutaire à la sacem, je crois que c'est 2/24e pour une oeuvre éditée (à vérifier).
En revanche en general les arrangeurs n'ont pas de royalties sur les ventes de disques. Aussi, ce pourcentage de 5% est plutôt un bonus, sauf bien sur si tu n'as reçu aucun salaire (cachet).
Du coup, ton statut ici se rapproche d'un realisateur artistique, qui beneficie usuellement d'une remuneration forfaitaire et/ou royalties.
Demandes bien sur à pouvoir lire le contrat préalablement.
15
Est-ce que tu as signer un contrat pour le premier travail? Si c'est le cas, il doit y être stipulé ta fonction.

Pour ton rdv de lundi, si il y a un point douteux, ne signe pas et demande à avoir une copie pour l'examiner à tête reposée.

Il ne faut jamais signer un contrat sans l'avoir fais lire à une personne compétente car ça peut coûter cher. Les mots peuvent avoir un double sens sur les contrats.

Bonne chance.

:clin:
16
Merci pour vos réponses
17
Je me permets de m'immiscer pour un petit détail : j'ai lu quelques posts auparavant, que tu envisageais éventuellement d'être co-compositeur. En plus d'arrangeur.

Or la sacem considère que cela n'est pas possible : il y a qq temps, pour un docu télé, on signe les musiques. On est 2, et mon camarade s'est occupé de faire toute la mise en forme des moceaux, des pistes, des bandes...bref on avait rempli les fiches Sacem ainsi : Compositeur : Moi 50 %, Lui 25 %, Arrangeur Lui 25%.

Tout le monde touche 50/50, mais sa qualité d'arrangeur (en considérant que l'on puisse employer ce terme avec quelques libertés) était au moins reconnue.

On a dû refaire toutes les fiches : l'article chaisplusquoi de la Sacem indique que l'on ne peut être plusieurs compositeurs lorsqu'il y a un arrangeur.

!! :?!: :?!:

Sans rentrer dans les détails de la co....de l'administration française, fais attention à ça, si l'on te propose de signer une co-composition et que tu es arrangeur, les bulletins devraient être tout simplement annulés, et REFAITS.

Peut être sans qu'on t'en parle....

Alors ?? Je ne sais pas si cet article est toujours maintenu (nous c'était en 2002) mais ça peut sentir l'embrouille aussi ses déclarations !

Bon courage en tout cas !

La vie, c'est comme un train de montagne

18
Merci pour ses precieux renseignement, je vais me renseigner des demain matin aupres de la sacem afin de savoir si oui ou non il peut y avoir plusieurs compositeurs + un arrangeur.

Mais de toute façons, demain soir j'ai mon fameux contrat !!!!!

je vous le scane et le mets en ligne sur ce topic comme ça vous verrais cette affaire autant que moi car il n'y a que vous qui saurez lire entre ligne :-))))))
19
à moi !...
:clin:

il est évident que ton travail ,selon les morceaux, est un travail d'arrangeur ou de co-compositeur minoritaire (c'est qd même lui qui a pondu la chanson, même si tu as tout changé après).

comme je crois que la disposition sacem évoquée par mon prédecesseur existe tj, il est possible que le contrat qu'on te propose de signer soit un compromis extrèmement honnête.

reste à préciser 2 ou 3 choses...

si tu es arrangeur, tu vas donc être marqué sur la fiche de dépot sacem ?
tu vas donc toucher des sous de la sacem (à un % à définir entre vous).
sous payés (toujours, faut le savoir...) par ton producteur au moment où il va règler les droits sdrm.

mais par ailleurs, tu dis que tu va toucher 5% du prix de gros hors-taxe sur les ventes d'album.
sous quel forme ?
car si c'est 5% de royalties, c'est que tu es arrangeur-réalisateur et 5% c'est bcp.

surtout si tu as déjà touché du blé forfaitaire avant.

enfin, vu que tu poses toutes ces questions, c'est surement ton premier travail de ce type.
alors, à toi de voir honnêtement si l'artiste à TOUT ce qu'il faut pour faire un carton, ou s'il va vendre dans les bars et à ses amis.

dans ce dernier cas, faut pas faire chier non plus...
:clin:

dans le premier cas...
5% de royalties,
un fixe avant,
un % normal des droits d'auteurs,
un beau pied à l'étrier
et une belle carte de visite...

c'est un beau cadeau, qu'on prend avec un sourire show-biz, en disant merci (et "c'était un plaisir de travailler avec vous, vous avez un vrai talent et je suis prêt à recommencer qd vous voulez" !...).
:clin:

ceci dit, en cas de galère, tu peux tj dire très calmement et en souriant que les morceaux et arrangements sont juridiquement protégés à ton initiative, sans jamais dire comment.

si ça pue grave et que ça en vaut le coup, ils le verront en présence d'un huissier, seul habilité à ouvrir tes envelloppes.

mais j'ai pas l'impression, comme ça, que tu te fasses forcément enfler, là.
20
Je suis d'accord avec le druide, le statut d'arrangeur (forfaitaire à la sacem, pas de négociation possible) + salaire (ou honoraires) + royalties, on ne peut pas rever mieux.
Reste à voir le contrat, mais ce sont de tres bonnes bases.