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Sujet [A qui répartir les droits d'auteurs ?]

  • 9 réponses
  • 5 participants
  • 1 238 vues
  • 5 followers
Sujet de la discussion [A qui répartir les droits d'auteurs ?]
Bonjour, bonjour, c'est moi.

Au programme d'aujourd'hui..........., encore une question !

Récemment je me suis souvenu de ce que ma dit mon patron de stage lorsque j'avais éffectué mon stage dans sa discothèque.

Je lui avais posé la question de savoir comment il payait la sacem, sur quelle base, lui demandait-on une telle somme.

Sa réponse:

" tu as deux choix, soit tu paye une certaine somme et tu passe ce que tu veux."

" Soit, tu fais une liste de tous les morceaux que tu compte passer dans la soirée et la sacem te demande un prix par rapport au nombre de musique et la commission pour sa poche."

Ayant eu cette réponse, j'ai passé mon chemin n'étant pas concerné par la chose.

Mais aujourd'dui en n'y repenssant, puisqu'on en parle, je me suis demandé par rapport à sa première réponse, " mais comment la sacem fait pour répartir des droits d'auteurs sur ce quelle collecte des clubs qui paye pour passer ce qu'ils veulent ?, a qui les reverse t-elle ? Obispo ou Johnny, ou les deux quand elle va au bistro ? "

Y a-t-il quelqu'un dans cette assemblée, un sage, un baron, un ençêtre, un savant ou juste quelqu'un de moins bete que moi, qui peut me dire comment ils font ?
2
à mon avis ils font des moyennes (selon les ventes, les passages radio...)
je touche encore des droits d'auteur de morceaux new beat qu'on a fait en 1987-88 alors qu'on n'en vend plus depuis au moins 15 ans... et çà n'a pas été des tubes de chez tube = je suppose qu'il font des moyennes par rapport aux ventes de départ et des passages radios, disco...

Dide

3
Bonjour Nigo,

En fait c'est le principe de la licence globale, comme pour les droits SACEM sur les supports vierges : c'est d'une part en fonction des ventes de ton titre et d'autre part en fonction de ce que tu touches comme droits d'auteur.

C'est à dire lorsque sur ton relevé SACEM semestriel tu as des droits, tu touches aussi sur la reproduction mécanique, à partir du moment où tu as des titres enregistrés en droits SDRM.

Donc plus tu touches, plus t'en as.
4
Ou la lala ça veut dire que je ne vais jamais en toucher (pas maintenant en tout cas.... :8O: )
Araftu Music  www.araftu.com
5

Citation : mais comment la sacem fait pour répartir des droits d'auteurs sur ce quelle collecte des clubs qui paye pour passer ce qu'ils veulent ?, a qui les reverse t-elle ? Obispo ou Johnny, ou les deux quand elle va au bistro ? "



salut hpruvot, relie ce que j'ai marqué, ou tu n'as pas compris ma question ou c'est moi qui n'est pas compris ta réponse.



Dans le cas d'un club ou une discothèque, si ils payent un forfait unique pour passer pas un nombre indéterminée de musiques et par la meme occasion la musique qu'ils ont envie d'écouter.

S'ils n'ont pas l'obligation de faire une liste comme les radios le font, je me demande bien comment la sacem va savoir que mon morceau protégé chez eux est entendu depuis des semaines dans tel ou tel endroit ?

:?: :?: :?: :?: :?: :?: :???: :???: :???: :???: :???: :???:
6
Juste une précision: la sacem ne tient aucun compte des ventes de disques pour allouer les droits d'auteur, mais des diffusions radio/télé/internet/etc
seuls les droits mécaniques sont alloués au prorata des quantités pressées (et pas forcément vendues).

Pour la répartition, si le club (ou une petite radio,..) envoie sa playlist, la sacem reverse aux auteurs concernés sous réserve qu'ils soient adhérents à une société d'auteur affiliée (moins les frais de gestion), sinon c'est versé sur un compte d'attente, et reversé au pot commun et aux aides à la création apres quelques années.

Si le club paye un forfait, la sacem reverse à l'ensemble de ses sociétaires au prorata de leurs diffusions, mesurées par les playlists des principales radios, et par sondages réguliers dans les plus petites radios.
Grosso modo.
G-SWING Records
7
Il te dit que c'est par rapport aux ventes j'imagine que c'est par rapport au chiffres officiels du top 50
Araftu Music  www.araftu.com
8
Merci de ta réponse ratafiole là ça me parle plus !
9
Salut Nigo,

Excuse moi de n'avoir pas réapparu plus tôt, mais j'ai eu des tas de choses à faire et certains petits malins s'amusent à virusser nos bécanes, alors forcément, ça freine les élans...

Pour répondre à ta question, c'est justement là le problème du principe de la licence globale, la SACEM n'a pas de repères concrets pour reverser les droits : elle est donc bien obligée, sauf contrôle par un de ses agents, de se baser sur des chiffres, ça peut donc être sur le pressage des lp, les passages radios etc, enfin sauf erreur de ma part.

Maintenant, si tu es sociétaires, rien ne t'empêche de déclarer toi même tes passages, je m'explique. Par exemple, lors de l'organisation de certains concerts on te met le couteau sous la gorge pour ne pas déclarer tes droits (Et oui ça arrive), avec des réflexion du genre : si tu déclares, tu ne joues pas !

Dans ce cas, rien ne t'empêche de signaler discrètement à la SACEM que tu joueras à cet endroit : elle ne fera peut-être pas de contrôle mais elle enverra une demande de programme de la soirée passée à l'organisateur comme si elle avait réalisé un contrôle.

Si l'organisateur veut garder sa licence ou éviter une amende, dans ce cas, il vaut mieux qu'il fasse sa déclaration.

Je sais, c'est une forme de délation, mais ce sont tes droits qu'on te pique !

allez Ciao
10
Merci pour cette précision hpruvot !

Citation : Par exemple, lors de l'organisation de certains concerts on te met le couteau sous la gorge pour ne pas déclarer tes droits (Et oui ça arrive), avec des réflexion du genre : si tu déclares, tu ne joues pas !



Etonné et en même temps pas du tout, le but de l'organisateur étant de gagner de l'argent pour sa pomme et pas la mienne, c'est vrai que si il fait du bénéf sur ma gueule moi aussi je veux en faire un !

Et dans ce cas je ferai comme tu dis " déclarer moi meme quoi qui l'en coute ".