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Sujet Un contrat de pressage "bizarre".

  • 7 réponses
  • 4 participants
  • 651 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Un contrat de pressage "bizarre".
Hello,

j'ai reçu un contrat de "pressage" de notre cd de la part d'un label un peu bizarre.

Pour une fois, c'est explicitement dit que vu qu'on est pas à la SACEM (par choix), il n'y a pas de frais mécaniques à payer à la SDRM.

1) Pourquoi il marque ça dans le contrat producteur/artiste, nous on s'en fout..

2) De plus c'est faux car j'ai bien cru comprendre que pour TOUT les pressages c'etait obligatoire mais des fois gratuit car morceaux non déposés à la sacem

3) Apparemment il travaille souvent comme ça et les presseurs ...pressent..

Sinon, autre question, il nous propose de payer les frais d'enregistrement de studio à hauteur de 3000€ pour le second album concerné par le contrat mais c'est marqué qu'il s'agit d'une avance sur royalties déductible des royalties du groupe...etant donné que c'est la premiere fois qu'on a un contrat de deux albums avec frais de studio, je sais pas si c'est courant comme clause.

Merci de m'éclairer ! :boire:
2
Alerte arnaque :fache:
sans etre spécialiste, ça m'a l'air pas normal du tout :noidea:
demandes à ratafiole
3
Ah.....mince alors.

D'autres avis ? :?:
4

Citation : 1) Pourquoi il marque ça dans le contrat producteur/artiste, nous on s'en fout..



quelque part si, ça vous concerne : vous auriez été à la SACEM, le simple fait d'être pressé vous aurait rapporté une partie des frais SDRM, reversés à vous par la SACEM.
Le contrat prend donc la peine de préciser ce point pour bien vou faire comprendre que vous n'aurez pas d'argent par ce biais et que vous ne veniez pas ensuite vous plaindre de ne rien avoir touché du fait du pressage.

Citation : 2) De plus c'est faux car j'ai bien cru comprendre que pour TOUT les pressages c'etait obligatoire mais des fois gratuit car morceaux non déposés à la sacem



ce qui est obligatoire c'est la déclaration, pas de filer des thunes. Or tu dis que le contrat parle d'absence de frais, pas de s'abstenir de la déclaration


Citation : 3) Apparemment il travaille souvent comme ça et les presseurs ...pressent..


les presseurs pressent à réception de l'autorisation SDRM, que des frais aient été prélevés ou pas.



Citation : Sinon, autre question, il nous propose de payer les frais d'enregistrement de studio à hauteur de 3000€ pour le second album concerné par le contrat mais c'est marqué qu'il s'agit d'une avance sur royalties déductible des royalties du groupe...etant donné que c'est la premiere fois qu'on a un contrat de deux albums avec frais de studio, je sais pas si c'est courant comme clause.



Je ne sais pas si c'est courant ou pas, mais c'est clair : pour le deuxième album, il vous prete l'argent pour le studio, mais il récupère son argent sur vos royalties, c'est donc bien vous qui payez le studio en fin de compte.
Ce qui est à préciser, c'est : que se passe-t-il si vous en avez pour moins de royalties que n'aura couté le studio ?

En gros, il ne s'engage qu'à payer les pressages.

Si cette clause ne vous convient pas en l'état, ne signez pas et négociez autre chose, faites préciser les points obscurs sans ambiguité... ou allez voir ailleurs.

Je n'ai jamais eu affaire à de tel contrat (nous avons toujours tout payé de notre poche, studio et pressage...autoprod totale quoi...) donc je ne peux m'avancer plus que ça...désolé

TAO MENIZOO - 3eme album : Journey Through A Devastated Mind

Album disponible en CD, streaming & download

5
C'est assez original comme contrat!
Mais ce n'est pas illégal en soi, si c'est conforme à ce que vous avez discuté.
En tout cas ce ne sont pas les clauses typiques d'un contrat d'artiste ou de licence, et j'espere qu'il ne vous l'a pas vendu comme tel, auquel cas il y aurait embrouille.

Citation : c'est explicitement dit que vu qu'on est pas à la SACEM (par choix), il n'y a pas de frais mécaniques à payer à la SDRM.

En revanche, il ne faudrait pas que ça devienne contractuel que vous n'etes pas à la sacem. Il ne faudrait pas que ce soit une des conditions du contrat, puisqu'il est parfaitement légitime et normal pour un groupe de s'inscrire à la sacem.
Il faudrait voir comment c'est tourné.

Sinon lohworm a raison, seule la demande d'autorisation sacem/sdrm est obligatoire pour le pressage, mais en cas de non-affiliation, il n'y a rien à payer.

Hors sujet : Si ça ne fait pas 30 pages, peut-etre que tu peux le publier ici, expurgé des mentions les plus confidentielles (noms, adresses,..), ce serait plus facile pour se faire une opinion. Et ça interesserait probablement d'autres personnes.

G-SWING Records
6

Citation : l nous propose de payer les frais d'enregistrement de studio à hauteur de 3000€ pour le second album concerné par le contrat mais c'est marqué qu'il s'agit d'une avance sur royalties déductible des royalties du groupe.

Et pour le premier album?
G-SWING Records
7
Alors pour répondre aux différentes questions :

1) il s'agit d'un tout petit label
2) le premier album est déja enregistré, on a juste des royalties + pourcentage du pressage cd & merchandising
3) pour la SACEM, vu les labels qu'on a fait...heureusement qu'on y est pas sinon, tres tres dur d'avoir des samplers sur les magazines français qui preferent évidemment les gros groupes qui vendent énormément.
4) Vu qu'il s'agit d'une avance sur royalties, il n'est écrit nul part que si on vend pas assez de disque, on devra repayer qq chose...mais bon c'est vrai qu'au final, c'est nous qui payons le studio et ça...ça fait chier.
8
Ok. En ce qui me concerne, sans voir le contrat, je ne peux pas me prononcer davantage.
Bonne chance, a+
G-SWING Records