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Sujet Je vais vendre mes compos. mais que dois-je déclarer/faire.

  • 23 réponses
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  • 1 677 vues
  • 11 followers
Sujet de la discussion Je vais vendre mes compos. mais que dois-je déclarer/faire.
Voile je vous explique brivement ma situation.


je produit depuis 2 ans des compositions de Rap. J'ai recemtn été contacté par un manager américain. Cette semaine ont été fixés trois rendez vous avec des majors.
Mes compositions on été protégés par la méthode de l'envlelope à domicile.

Il se pourrait, très probablement que cette semaine je vende donc mes compositions (une fourchette de $US 5,000 a 90,000 par oeuvre).

le problème le voila :


J'ais 19 ans, je suis étudiant, je vi "chez la maman" et donc je n'ai aucun statut fiscal ou quoi que ce soit. Enfin la paprasse c'est pas ma tasse de thé. Avec un manager Américain, des majors américains... que dois je faire étape par étape??

Imaginons que je reçoit le chèque de 15,000 .... je n'oserais pas l'encaisser sur mon compte... enfin tout cela arrive un peu vite pour moi et je ne sais pas ou donner de la tête. Merci de m'aider.
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11
Si ce sont des redevances ou une avance sur redevances, tu les déclares en bnc sur ta feuille d'imposition.
Il me semble qu'il existe une imposition à la source aux etats-unis dont tu peux etre exonéré en demandant un exemption form à l'administration fiscale, à vérifier.
G-SWING Records
12
Tout cela me parait bien compliqué.

BNC c'est Bénéfice non commerciaux? mais mon activité est pourtant commerciale.


Je suis d'accord pour que des taxes soit déja payeés outre-atlantique. Mais qu'en devint t il des cotisation pour les retraite, maladies...


beacoup de question j'en suis désolé mais j'èspère que je pourrait aider d'autres personnes.
13
Sans vouloir mettre en doute la qualité de tes compositions, les sommes que tu annonces me paraissent tellement élevées que si j'était toi je ne signerais rien sans le montrer au meilleur juristes que tu trouvera(un spécialiste droits d'auteurs internationaux). Quitte à y mettre le prix comme je disais... Encore une fois je ne remet pas tes qualités artistiques en cause, c'est juste à mon avis assez peu courant que les ricains viennent acheter quelque choses à un "petit" français de 19 ans, méfie toi de l'arnaque...
lache nous un poste quant tu auras signé, qu'on fete ça dignement :bravo:
Si tu touche beaucoup d'argent d'un coup consulte un spécialiste qui t'indiquera ou et comment déposer/placer ton argent(encore attention à l'arnaque aux placements foireux!)en toute légalité et en évitant de voir ton pactole fondre en taxes diverses.
14
Lol oui je suis sur que ça en laisse plus d'un sceptique. mais commençant a connaitre le millieu je ne m'etonne plus trop. Il faurt avoir les bons contacts et un minimum de talents. Et les bons contacts c'est parfois de la chance.


Bref alors disons plutot :

DANS L'OPTIQUE OU je vendrais, par ou devrais je commencer.

PS: mon manager se renseigne avec différents avocats dont le sien mais la législation est tellement différente dans les deux pays que l'on a un peu de mal.
15
Commence par enregistrer tes compos à la sacem et pose leur des questions sur les droits d'auteurs à l'étranger, ils doivent surement s'y connaitre un minimum. Ensuite rdv chez les juristes les plus compétents que tu trouvera et prends plusieurs avis!!!(meme chose après pour placer ton argent!)
Je ne suis pas sceptique, juste méfiant. Mais p*tain si tu touche autant de cash pour tes compos, je veux les entendre :bravo:
16
La vraie différence, c'est qu'aux Etats-Unis il est possible de céder intégralement tes droits d'auteurs. L'avantage pour eux est que si c'est une superstar américaine qui reprends ton instru, tu ne toucheras jamais rien de plus que ton chèque de cession. Eux vont se goinfrer grave, et là tes 15.000€ ça risque de te sembler bien peu.

En France, c'est impossible ! Une fois que tu as enregistré ton morceau à la SACEM, c'est terminé, il est à toi pour la vie. Tu peux juste vendre des droits d'utilisation par d'autres artistes (pour résumer). Et tu toucheras toujours tes royalties et droits d'auteurs au prorata du succès du titre. Et ça, généralement les américains n'aiment pas. Ils préfèrent acheter cash tout de suite et être tranquilles. A mon avis, si tu déposes à la SACEM, ils ne te donneront plus rien, puisque tu ne pourras plus leur céder le droit d'auteur. D'un autre côté, en ne déposant pas à la SACEM, tu riques purement et simplement de te faire voler. C'est donc un choix à faire en ton âme et conscience.

Mais bon, je ne suis pas juriste et encore moins spécialiste du droit d'auteur, prends tout ce que je te dit avec des pincettes et consulte un véritable spécialiste du secteur !
"95% des problèmes informatiques se situent entre le clavier et la chaise"
17
Bon alors j'vais voir sa mais jsui pas cho pour la sacem... je vais laisser faire mon manager.. il est la pour sa finalement.

merci de vos réponse.
18

Citation : La vraie différence, c'est qu'aux Etats-Unis il est possible de céder intégralement tes droits d'auteurs. L'avantage pour eux est que si c'est une superstar américaine qui reprends ton instru, tu ne toucheras jamais rien de plus que ton chèque de cession. Eux vont se goinfrer grave, et là tes 15.000€ ça risque de te sembler bien peu.

En France, c'est impossible ! Une fois que tu as enregistré ton morceau à la SACEM, c'est terminé, il est à toi pour la vie. Tu peux juste vendre des droits d'utilisation par d'autres artistes (pour résumer). Et tu toucheras toujours tes royalties et droits d'auteurs au prorata du succès du titre. Et ça, généralement les américains n'aiment pas. Ils préfèrent acheter cash tout de suite et être tranquilles. A mon avis, si tu déposes à la SACEM, ils ne te donneront plus rien, puisque tu ne pourras plus leur céder le droit d'auteur. D'un autre côté, en ne déposant pas à la SACEM, tu riques purement et simplement de te faire voler. C'est donc un choix à faire en ton âme et conscience.

Mais bon, je ne suis pas juriste et encore moins spécialiste du droit d'auteur, prends tout ce que je te dit avec des pincettes et consulte un véritable spécialiste du secteur !



javai deja réflechi sur ceci. je prendrais ce que l'on me propose, mais moi aussi je suis anti sacem. Dans les contrats de ventes (du moins les miens), il est bien noté que les droits étant vendu, il DOIT obligatoirement avoir mon nom dans les credits de l'lbum, ET sur le morceau, autrement dit, si je ne gagne pas plus d'argent , je gagne au moins la notoriété.

Affaire a suivre je vous tiendrais au courant a la fin de la semaine.
19
Hola hombre!

Tiens nous clairement au courant des suites de cette affaire, c'est plûtot excitant tout ça...

En plus la plupart des gens qui se sont fait prodiguer moult conseils sur ce forum, disparaîssent ensuite purement et simplement de la circulation quand il s'agit de savoir s'ils ont fini à l'Olympia ou au rade du coin... quelle ingratitude!

en tous cas:

Suerte amigo!

:8)
20
Et voilà! Encore un qui a disparu :8)