Sujet de la discussionPosté le 09/08/2003 à 11:21:29À l'aide (sacem) pliiiiiiz
Jai fouillé le forum et n'ai rien trouvé à ce propos:
comment se passe le dépôt d'une oeuvre composée à deux, dans deux pays différents ?
quelqu'un a t il une expérience dans ce genre ?
Merci de votre aide
Je pense qu'il faut qu'un de vous deux passe un examen de co-compositeur.
C'est ce que j'ai dû faire pour une compo qui utilisait des fragment de musique de Chopin et de Liszt (eux ne le pouvaient plus alors c'est moi qui l'ai passé ) . L'examen s'est passé au siège social de la Sacem, il n'était pas trés difficile, harmoniser et dévellopper une mélodie de 4 mesures sur 8 mesures si je me souviens bien.
1. Le cas de figure le plus simple, c'est celui où vous êtes tous les deux inscrits à la Sacem.
Dans ce cas, vous remplissez le bulletin de dépot à deux et vous signez tous les deux.
2. Dans le cas où tu es inscrit à la Sacem et ton collaborateur à une autre société d'auteurs, renseigne-toi auprès de ta délégation pour savoir si des accords existent entre la Sacem et l'autre société d'auteurs.
3. ton collaborateur n'est inscrit à aucune société d'auteurs, vous remplissez à deux le bulletin de déclaration. L'oeuvre est ainsi connue et répértoriée, mais les droits perçus (si il y en a) seront placés sur un compte de reserve jusqu'à ce que la situation soit régularisée (cad ton collaborateur est inscrit à une société d'auteurs reconnue par la Sacem).
4. Tu peux aller faire un saut sur ce site contenant plein d'infos.