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Sujet Mettre des droit d'auteur sur nos compos ^_^

  • 10 réponses
  • 7 participants
  • 885 vues
  • 6 followers
Sujet de la discussion Mettre des droit d'auteur sur nos compos ^_^
Voila je fais parti d'un groupe de rock avec 6 autres pers.
On commence à avoir de bonne compo, que l'on joue en concert, mais pour plus de sécurité on aimeré deposer des droits d'auteurs.
Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion :oo:

Donc je ne sait vrément pas où m'adresser donc je commence par vous :mdr:
Ou et comment puis je proteger mes chansons, pour quel prix, avantages/inconvégnants etc etc


Merci
El GaZoU
2
Hello,

Pour beaucoup moins cher (30€ voire moins) tu as egalement la protection SACD.

Cela consiste à une enveloppe speciale que tu leur envoies et qui contient ton album accompagné des textes, et qui constitue une preuve irrefragable en cas de contestation de droit d'auteur.
Ca veut dire qu'il est impossible de contester la paternité des chansons à l'auteur de la lettre.

Par contre, contrairement à la Sacem, la SACD ne fait aucune demarche pour te retribuer d'aucune maniere : par ex, la SACEM va te payer en fonction des diffusions de tes titres sur les playlist des radios, de la vente des albums (suivant accords avec producteur/editeur eventuel), et surtout va gerer elle-meme un conflit de droits d'auteur.

Le fait de s'envoyer une lettre recommandée avec son album ne constitue absolument pas une preuve, cela n'a absolument aucune valeur légale, contrairement aux idées reçues.
3
Le Snac, un grand classique:
https://www.snac.fr/depot.htm
G-SWING Records
4

Citation : Le Snac, un grand classique:



Oups, j'ai confondu SNAC et SACD.

Dont acte.
5
Hello el Gazou

Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion



Sache que tes 115€ de mise de départ, seront bien vite amorti si tu tournes assez bien. Je pense que des la 1ere répartition tu reccupereras tes billes . :bravo:
6

Citation : Sache que tes 115€ de mise de départ, seront bien vite amorti si tu tournes assez bien. Je pense que des la 1ere répartition tu reccupereras tes billes



Salut tu Gamme on est juste un petit groupe ça fait 4 mois qu'on joue ensemble, on a deja 4 compos qui sonnent bien. Mais voila on ne fait pas de concert payer ou quoi ??? (on gagne rien si tu préfères)

Je comprend pas comment je vais pouvoir récuperer mes billets :lol:

Sinon je vais aller faire un tour sur le site dont tu me parle ratafiole.

Mais qu'est ce qu'il gère ce site, (les + et les inconvéniants), en bref est ce qu'il est bien ??? :mdr:
El GaZoU
7
Sur le site de la sacem, ton bonheur tu trouveras :
Comment protéger son oeuvre

Youtou, tu verras que ce que tu avances pour le recommandé est faux.

bandcamp soundcloud myspace

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

8

Citation : Youtou, tu verras que ce que tu avances pour le recommandé est faux



Ben en fait c'est plus compliqué que ça : certaines juridictions ont reconnu la valeur legale de l'envoi en recommandé, et d'autres non.

Je vais pas rentrer dans le detail du droit français, mais tant que la Cour de Cassation n'a pas statué sur le sujet, c'est laissé à libre appréciation des juges de premiere instance, des "petits" tribunaux, quoi.

Donc ce type de protection reste vachement aléatoire, puisque ça peut marcher, ou pas......

Après, chacun fait ce qu'il veut, hein.
9
Et pour un groupe, peut on mettre la protection au non du groupe par un seul membre ce qui revient beaucoup moi cher (surtout si il sont 6)?

10

Citation : Et pour un groupe, peut on mettre la protection au non du groupe par un seul membre ce qui revient beaucoup moi cher (surtout si il sont 6)?



Je ne crois pas. Pour autant que je sache, la protection intellectuelle de l'oeuvre est nominative. Une oeuvre collective est possible mais il faut dans ce cas déclarer le nom de chaque compositeur.

De plus, un groupe, ça n'est que très rarement une personne morale avec des droits et des obligations. Si les membres du groupe se séparent, l'oeuvre reste et demeure susceptible de rapporter des droits d'auteurs. Il faut donc avoir tous les noms des compositeurs