Sujet Mettre des droit d'auteur sur nos compos ^_^
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el gazou
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Posteur·euse AFfamé·e
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Sujet de la discussion Posté le 18/06/2007 à 09:49:34Mettre des droit d'auteur sur nos compos ^_^
Voila je fais parti d'un groupe de rock avec 6 autres pers.
On commence à avoir de bonne compo, que l'on joue en concert, mais pour plus de sécurité on aimeré deposer des droits d'auteurs.
Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion
Donc je ne sait vrément pas où m'adresser donc je commence par vous
Ou et comment puis je proteger mes chansons, pour quel prix, avantages/inconvégnants etc etc
Merci
On commence à avoir de bonne compo, que l'on joue en concert, mais pour plus de sécurité on aimeré deposer des droits d'auteurs.
Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion
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Donc je ne sait vrément pas où m'adresser donc je commence par vous
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Ou et comment puis je proteger mes chansons, pour quel prix, avantages/inconvégnants etc etc
Merci
El GaZoU
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Anonyme
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2 Posté le 18/06/2007 à 17:11:59
Hello,
Pour beaucoup moins cher (30€ voire moins) tu as egalement la protection SACD.
Cela consiste à une enveloppe speciale que tu leur envoies et qui contient ton album accompagné des textes, et qui constitue une preuve irrefragable en cas de contestation de droit d'auteur.
Ca veut dire qu'il est impossible de contester la paternité des chansons à l'auteur de la lettre.
Par contre, contrairement à la Sacem, la SACD ne fait aucune demarche pour te retribuer d'aucune maniere : par ex, la SACEM va te payer en fonction des diffusions de tes titres sur les playlist des radios, de la vente des albums (suivant accords avec producteur/editeur eventuel), et surtout va gerer elle-meme un conflit de droits d'auteur.
Le fait de s'envoyer une lettre recommandée avec son album ne constitue absolument pas une preuve, cela n'a absolument aucune valeur légale, contrairement aux idées reçues.
Pour beaucoup moins cher (30€ voire moins) tu as egalement la protection SACD.
Cela consiste à une enveloppe speciale que tu leur envoies et qui contient ton album accompagné des textes, et qui constitue une preuve irrefragable en cas de contestation de droit d'auteur.
Ca veut dire qu'il est impossible de contester la paternité des chansons à l'auteur de la lettre.
Par contre, contrairement à la Sacem, la SACD ne fait aucune demarche pour te retribuer d'aucune maniere : par ex, la SACEM va te payer en fonction des diffusions de tes titres sur les playlist des radios, de la vente des albums (suivant accords avec producteur/editeur eventuel), et surtout va gerer elle-meme un conflit de droits d'auteur.
Le fait de s'envoyer une lettre recommandée avec son album ne constitue absolument pas une preuve, cela n'a absolument aucune valeur légale, contrairement aux idées reçues.
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ratafiole
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AFicionado·a
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3 Posté le 18/06/2007 à 18:06:32
Le Snac, un grand classique:
https://www.snac.fr/depot.htm
https://www.snac.fr/depot.htm
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Anonyme
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4 Posté le 18/06/2007 à 21:33:29
Citation : Le Snac, un grand classique:
Oups, j'ai confondu SNAC et SACD.
Dont acte.
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5 Posté le 18/06/2007 à 22:12:05
Hello el Gazou
Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion
Sache que tes 115€ de mise de départ, seront bien vite amorti si tu tournes assez bien. Je pense que des la 1ere répartition tu reccupereras tes billes .![:bravo:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_bravo.gif)
Biensur je me suis renseigné sur le site de la SACEM, mais c'est trp chère pour nous 115€ l'adhésion
Sache que tes 115€ de mise de départ, seront bien vite amorti si tu tournes assez bien. Je pense que des la 1ere répartition tu reccupereras tes billes .
![:bravo:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_bravo.gif)
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el gazou
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Membre depuis 18 ans
6 Posté le 22/06/2007 à 11:24:54
Citation : Sache que tes 115€ de mise de départ, seront bien vite amorti si tu tournes assez bien. Je pense que des la 1ere répartition tu reccupereras tes billes
Salut tu Gamme on est juste un petit groupe ça fait 4 mois qu'on joue ensemble, on a deja 4 compos qui sonnent bien. Mais voila on ne fait pas de concert payer ou quoi ??? (on gagne rien si tu préfères)
Je comprend pas comment je vais pouvoir récuperer mes billets
![:lol:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_lol.gif)
Sinon je vais aller faire un tour sur le site dont tu me parle ratafiole.
Mais qu'est ce qu'il gère ce site, (les + et les inconvéniants), en bref est ce qu'il est bien ???
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El GaZoU
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nick drake
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Membre depuis 19 ans
7 Posté le 22/06/2007 à 11:54:46
Sur le site de la sacem, ton bonheur tu trouveras :
Comment protéger son oeuvre
Youtou, tu verras que ce que tu avances pour le recommandé est faux.
Comment protéger son oeuvre
Youtou, tu verras que ce que tu avances pour le recommandé est faux.
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Anonyme
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8 Posté le 22/06/2007 à 12:28:44
Citation : Youtou, tu verras que ce que tu avances pour le recommandé est faux
Ben en fait c'est plus compliqué que ça : certaines juridictions ont reconnu la valeur legale de l'envoi en recommandé, et d'autres non.
Je vais pas rentrer dans le detail du droit français, mais tant que la Cour de Cassation n'a pas statué sur le sujet, c'est laissé à libre appréciation des juges de premiere instance, des "petits" tribunaux, quoi.
Donc ce type de protection reste vachement aléatoire, puisque ça peut marcher, ou pas......
Après, chacun fait ce qu'il veut, hein.
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peper76
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Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 18 ans
9 Posté le 22/06/2007 à 20:25:01
Et pour un groupe, peut on mettre la protection au non du groupe par un seul membre ce qui revient beaucoup moi cher (surtout si il sont 6)?
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Anonyme
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10 Posté le 23/06/2007 à 09:36:38
Citation : Et pour un groupe, peut on mettre la protection au non du groupe par un seul membre ce qui revient beaucoup moi cher (surtout si il sont 6)?
Je ne crois pas. Pour autant que je sache, la protection intellectuelle de l'oeuvre est nominative. Une oeuvre collective est possible mais il faut dans ce cas déclarer le nom de chaque compositeur.
De plus, un groupe, ça n'est que très rarement une personne morale avec des droits et des obligations. Si les membres du groupe se séparent, l'oeuvre reste et demeure susceptible de rapporter des droits d'auteurs. Il faut donc avoir tous les noms des compositeurs
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