Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 65 65
Articles 37 37
Médias 477 477
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 089 5,1k

Sujet Comment s'assurer que les droits d'auteur sont bien reversés?

  • 18 réponses
  • 8 participants
  • 1 427 vues
  • 7 followers
Sujet de la discussion Comment s'assurer que les droits d'auteur sont bien reversés?
J’ai quelques questions concernant la redistribution des royalties.J’ai remixé une chanson et un label veut sortir mon remix et le distribuer sur iTunes.

J’aimerais savoir comment je peux m’assurer que l’argent qui m’est dû va bien m’être reversé et dans sa totalité (je suis censée toucher 50 %)

Etant donné que le label est en Suède (je suis en Suisse), est-ce que c’est plus compliqué ?

Je voulais aussi savoir s’il était obligatoire de s’inscrire à un organisme de type SACEM lorsqu’une de ses chansons est exploitée commercialement ?
http://www.myspace.com/cgsongwriter
Afficher le sujet de la discussion
11
Hello Christelle !

je pensais à toi : tu en es où dis moi ? ca se goupille bien ce contrat ? pas de soucis et que du bonheur ?

Chriam est sur Deezer : http://www.deezer.com/en/music/chriam#music/chriam

12
Salut Chriam, merci d'avoir pensé a moi!! J'ai consulté quelqu'un de spécialisé dans les contrats, et il m'a dit un peu la même chose que toi, que c'était un contrat type, et que la plupart des clauses étaient OK. Alors j'ai signé le contrat finalement. :bravo: Le remix devrait sortir dans quelques temps.
C'est mon premier morceau qui est choisi par un label, c'est plutôt cool. J'espère que tout va bien se passer :clin:
http://www.myspace.com/cgsongwriter
13
Carrément !

faut bien commencer, après tout ! je prospecte aussi différents labels, je vois un peu comment chacun fonctionne, mais j'imagine que cest pas facile quand y'en a enfin un qui te propose quelque chose !

savoir se décider, savoir si le choix est le bon, etc.

bien de se jeter à l'eau !

sympa ton Myspace ;)

seeya
Chriam

Chriam est sur Deezer : http://www.deezer.com/en/music/chriam#music/chriam

14
Etant donné que le contrat était correct et en plus que c'était que pour une chanson, j'avais pas trop à hésiter, j'ai tenté le coup; surtout que c'est déjà vraiment difficile d'avoir une offre d'un label. Perso, c'est la première fois que quelqu'un veut d'un de mes morceaux.

Bonne chance dans tes démarches auprès des labels. ;)

Il est cool ton blog!!
http://www.myspace.com/cgsongwriter
15

Citation : Comment s'assurer que les droits d'auteur sont bien reversés ?



la seule garantie que je connaissent moi c'est la déclaration SDRM et tous les passages radio , écrit noir sur blanc sur un papier :8)

sans ça ! peut un porte ce qui ce passe avec ton son , pour moi tu l'as dans l'ognion !!! et tu as aucun controle sur l'exploitation de ta zic ...

franchement est ce que tu crois que toutes les discothèque du monde et toutes les radios du monde déclare les playlist joué MON CUL OUAIS !!!!
 :fache:

rien qu'en france déja , pas mal d'établissement s'enrichisse sur les artistes . ( boite de nuits , plate forme MP3 , radio web , radio FM )
16

Citation : 5. We will pay you a royalty of Fifty percent (50%) of Net Income where Net Income is equal to gross income from sales less all costs and fees payable for manufacturing and distribution, technical charges and micro payments and payments to Copyright and/or Performing Right Societies and/or any other copyright owner, all VAT and other similar sales taxes.

bon j'arrive apres la bataille puisque tu as déjà signé, mais leur définition du net income me parait sujette à caution.
en général, le net income c'est le gross income moins les taxes, sauf si c'est un contrat 50/50 benefit; et les droits d'auteurs (droits mécaniques) n'ont pas à venir en déduction des redevances, ce qui revient à ne pas les payer pour le label.

par ailleurs il n'y a pas de Term, c'est-à-dire de durée maximum prévue pour ce contrat (enfin j'en ai pas vu).
G-SWING Records
17
Merci les gars pour vos messages.

Citation : en général, le net income c'est le gross income moins les taxes, sauf si c'est un contrat 50/50 benefit; et les droits d'auteurs (droits mécaniques) n'ont pas à venir en déduction des redevances, ce qui revient à ne pas les payer pour le label.



Les taxes ne se montent qu'à quelque chose comme 50 dollars ou euros, donc ça fait pas trop même si le label les déduisent.

Pour le term du contrat c'était pour la durée du copyright. En fait, c'était le point qui m'embêtait le plus puisque c'était un peu long. Mais finalement c'est arrangé.

Citation : franchement est ce que tu crois que toutes les discothèque du monde et toutes les radios du monde déclare les playlist joué MON CUL OUAIS !!!!


rien qu'en france déja , pas mal d'établissement s'enrichisse sur les artistes . ( boite de nuits , plate forme MP3 , radio web , radio FM )



C'est sûr que pour ce genre de chose, c'est mal foutu, et y a pas grand chose à faire. :pleure:
http://www.myspace.com/cgsongwriter
18
Salut à tous,
En même temps, il faut bien lire les contrats pour ne pas signer n'importe quoi... Après, qu'on le veuille ou non, le disque est en train de crever et faire les conservateurs à penser que le Mp3 c'est de la me*** ne nous fera pas avancer en tant que musicien. Ces plates formes ont au moins l'avantage de distribuer de nombreux artistes dans de très nombreux pays pendant que les portes de (pas si) nombreux labels de majors et autres indies se ferment de plus en plus. Après, de là à parler d'escroquerie, je nous le souhaite à tous, car si le mec se fait quelques millers d'Euros sur notre dos c'est que nous avons bien vendu et que nous sommes déjà un peu connu. Moralité, vaut mieux ça que de laisser ces jolis morceaux dans un tiroir... :)

Distribution digitale => http://www.orfeolab.com

19
Et concernant le sujet du thread, j'entend dire pas mal de vilaine chose sur la Sacem, c'est vrai que ça peut freiner la promo d'être à la Sacem. Mais cette dernière va justement chercher le maximum de playlist pour reverser au plus juste à tous ces sociétaires. Et croyez-moi, c'est encore une exception française. Les sociétés de droits d'auteurs aux US traitent les comptes des artistes par ordre de montant alors que la Sacem traite par ordre d'arrivée...
Faites confiance à la Sacem, c'est grâce à ce genre d'organisme que des milliers de créateurs ont un revenus de leur travail.
A Bientôt

Distribution digitale => http://www.orfeolab.com