Sujet de la discussionPosté le 27/07/2005 à 15:13:59"Return Reserve" ?
Hello,
J'ai un contrat d'un label anglais sous les yeux et il y a 2 clauses qui me parlent pas vraiment :
Citation : Accounting : Semi Annually 90 Days
Return Reserve : 25% over 1 (one) accounting period
quelqu'un pourrait m'expliquer ?
merci
ratafiole
2049
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2Posté le 27/07/2005 à 23:18:27
Citation : Accounting : Semi Annually 90 Days
ils établissent les comptes semestriellement et te les envoient dans les 90 jours
Citation : Return Reserve : 25% over 1 (one) accounting period
c'est la réserve pour retours. chaque semestre, 25% des royautés sont réservées jusqu'au semestre suivant. en passant, 25% c'est bcp, 15-20% c'est + la norme.
et sinon une répartition des royautés de 50/50 et une exclusivité des droits pour 5 ans, pour un premier titre qui va sortir sur une compil, c'est dans la norme aussi ?
tu es en licence chez ce label uniquement pour ce titre sur cette compil? ou tu es signé sur ce label, et ils ont placé ton titre sur une compil d'un autre label?
je demande parce qu'en général le 50/50 c'est pour des sous-licences (sublicensing) = si le label sur lequel tu es signé place un de tes titres sur la compil d'un autre label.
sinon en direct, tu as le plus souvent un % du pght (~16-20%).
Citation : exclusivité des droits pour 5 ans, pour un premier titre qui va sortir sur une compil, c'est dans la norme aussi ?
résumons. tu places un titre en licence chez un label qui fait une compil, c'est bien ça?
dans ce cas l'exclu peut se justifier, mais bon.. en général les compils c'est non-exclusif, ou alors il faut qu'il y ait une contrepartie (des sous).
il ya en effet des boites qui demandent des exclus (george V avec buddha bar, ..), mais ça se paye!
sinon 5 ans c'est dans la norme, mais ça peut etre moins (3 ans par exemple)
s'ils n'exploitent pas vraiment bien, tu es coincé pour 5 ans en exclu. à toi de voir, si c'est ULM ou George V, why not, par contre sur un label obscur, j'hésiterais.
Bon je me suis finalement mis d'accord avec le label, par contre comme c'est un label anglais, est-ce que je n'ai pas plutôt intérêt à m'inscrire à la MCPS/PRS plutôt qu'à la Sacem ?
Non. la sacem est une des plus anciennes, et probablement la meilleure société de gestion collective du monde, quoi qu'on en dise. à tel point que de nombreux auteurs étrangers viennent s'y inscrire, car c'est le meilleur moyen pour eux de percevoir leurs droits.
et toutes les societes d'auteurs sont interconnectées. par contre il faudra peut-etre que tu ailles leur mettre la compil sous le nez pour avoir tes sous...