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Sujet Alternative à la Sacem pour la gestion des droits rétribués

  • 17 réponses
  • 6 participants
  • 3 595 vues
  • 9 followers
1 Alternative à la Sacem pour la gestion des droits rétribués
Bonjour à tout le monde :)

En regardant le forum et ailleurs (depuis pas mal de temps) et en essayant de me renseigner, je me rends compte qu'un sujet spécifique trouve peu ou pas de réponses précises :

Existe-t-il des solutions alternatives à la Sacem en matière de gestion des droits afin de disposer de ses œuvres comme on le souhaite ? (ce qui ne semble pas possible avec la Sacem).

Je cherche en effet un organisme agréé, professionnel et sérieux qui propose de servir d'intermédiaire avec la Sacem.
NB : Je ne parle pas de la protection des œuvres (dépôt pour l'antériorité, notamment), mais bien de la répartition financière des droits pour éviter de devenir sociétaire.

On confond souvent le dépôt et la gestion des droits rétribués, du coup, je préfère spécifier.

Pour info, je souhaite récupérer des droits (de l'argent si on préfère ;)) sur des œuvres auxquelles j'ai participé, mais sans passer par la Sacem, car je souhaite pouvoir contrôler les autorisations de diffusion de mes œuvres passées, présentes et futures sans craindre de devoir être obligé de tout classer au même rang.
Je suis actif sur plusieurs projets et certains sont alternatifs et ne rentrent pas du tout dans les cadres imposés par la Sacem.
L'idéal serait qu'un organisme agréé par l'état (et non un organisme privé) puisse m'aider, mais je ne pense pas que ça existe.

Je vous sollicite donc aujourd'hui en espérant que vous pourrez m'aiguiller.

Merci par avance à toutes les réponses ;)
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11
Par rapport à d'autres sociétés étrangères , comme la réputée gema allemande, la sabam a l'avantage de bosser en français et en euros!
L'inconvénient, c'est qu'elle sera moins rapide pour percevoir des droits France que des droits Belgique.

Quant à la sacem, elle ne parvient absolument pas à collecter tous les droits. Du coup, quand on vend sa musique, il est souvent recommandé de négocier du cash immediat en prévision des droits futurs non payés par les diffuseurs (surtout à l'étranger)
12
Merci pour cette précision Saturix !!
Cette info vient alimenter mes réserves à propos de la SACEM et de sa gestion opaque des droits (sachant qu'on m'avait déjà fait ce retour.
Par contre, pour négocier un versement en prévision, tu le fais avec l'organisme en question (SABAM / SACEM) ou l'éditeur éventuel ?
13
Citation :
pour négocier un versement en prévision, tu le fais avec l'organisme en question (SABAM / SACEM) ou l'éditeur éventuel ?


Les versements dont je parle ne sont pas des droits d'auteur mais des alternatives negociees directement sans société d'auteur. Par ex:

- avec un petit label etranger : fourniture du master contre une "avance sur royalties" correcte
- avec un musee, une prod, un chanteur, un cineaste : facture simple de prestation de service pour la réalisation et fourniture d'un enregistrement musical. (facturer des DA est plus compliqué à cause des cotisations sociales)

Tout ceci est légal pour un compositeur / producteur et n'empêche pas des DA sacem ulterieurs. Mais cest juste une garantie par rapport au nombre élevé de gens qui oublient de payer les DA
14
Citation :
- avec un petit label etranger : fourniture du master contre une "avance sur royalties" correcte
- avec un musee, une prod, un chanteur, un cineaste : facture simple de prestation de service pour la réalisation et fourniture d'un enregistrement musical. (facturer des DA est plus compliqué à cause des cotisations sociales)

Effectivement, il ne s'agit pas de DA, et donc ça ne concerne en rien la Sacem ..

Vive les BPM !

15
Dans mon experience, le non paiement des DA est archi courant, meme par des grosses structures comme radio france (en fait ils paient des forfaits). Cest pour cela que je recommande d'obtenir du cash par tous les moyens quand on vend sa musique
16
Oui,
A ce sujet, la SACEM a établi un système permettant de valider des buy-outs par leur intermédiaire (ou peut-être plutôt avalisé par eux).
Je sais, ça peut surprendre mais ils sont obligés de s'y mettre, notamment par rapport aux gros artistes et jeux vidéos par exemple.
--
Au dernières nouvelles, la SACEM ne souhaite pas le crier sur tous les toits (ce que, à titre personnel je comprends mal), sans doute en raison de la différence entre l'établissement de "contrats type buy-out" et leur modèle de perception et reversement.
--
Voilà, je souhaite juste ajouter que, dans un monde parfait, le droit d'auteur à la française c'est vachement bien !
@+
17
Je te conseil de jeter un coup d'oeil à cet article.

http://www.dontbelievethehype.fr/2011/09/commercialiser-sa-musique-sur-internet-sans-etre-inscrit-sacem/
18
Beaucoup de contre-vérités et de manipulations dans cet article :

"L’artiste n’est pas une entité à part"
>> si justement. Le compositeur crée une oeuvre immatérielle qui est reproductible à l'infini. Au contraire du peintre qui vend ses toiles une par une et l'écrivain qui vend ses livres et est justement rémunéré pour chacun des exemplaires.


"Une autre croyance dit que sans la Sacem, un compositeur ne peut pas vivre…"
>> j'attends des éléments prouvant qu'un compo peut vivre en France sans la Sacem.


"C’est un système qui rémunère beaucoup les compositeurs «reconnus», mais qui n’est pas forcément adapté aux nouveaux talents."
>> ce n'est pas les compositeurs que la Sacem rémunère en premier, ce sont les oeuvres diffusées, peu importe si elles sont écrites par des compos reconnues ou débutants. Je suis sûr que Petit Biscuit (18 ans) avec son Sunset Lover a gagné beaucoup plus que beaucoup des morceaux d'anciens.

Pour finir, j'aimerai connaître la moyenne de rémunération des artistes sur BeMySound ..

Vive les BPM !

[ Dernière édition du message le 04/12/2017 à 15:38:19 ]