Sujet Peut on vendre ses CD (cd dont on est l'auteur) dans la rue de manière légale ?
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jonnyr9
1516
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
Sujet de la discussion Posté le 05/06/2006 à 17:48:48Peut on vendre ses CD (cd dont on est l'auteur) dans la rue de manière légale ?
Voilà je me suis dit que le jour où j'aurai envie de faire un CD( j'en suis pas encore à ce stade) que je ne voudrais pas me faire entuber par une maison de disques et donc je vendrais mes CD dans la rue. A t'on le droit légalement ? Ou sinon quelle peut être une manière légale (au niveau impôts, sacem et tout ça) ?
Maiak
314
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 22 ans
11 Posté le 12/06/2006 à 21:56:41
Citation : la sacem ne protege de rien du tout, elle te reversera juste un peu de thunes si tu lui en fais gagner beaucoup!
Navrant...
olix
1346
AFicionado·a
Membre depuis 19 ans
12 Posté le 12/06/2006 à 22:45:51
Une correction s'impose : tu lui en feras gagner un peu si tu en gagnes beaucoup.
Mon nouvel album "Zen Universe" vient de sortir :
http://www.qobuz.com/fr-fr/album/zen-universe-olivier-renoir/0806417200732
jonnyr9
1516
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
13 Posté le 14/06/2006 à 09:35:30
La sacem me sert à quoi alors ?
Anonyme
521410
14 Posté le 14/06/2006 à 09:39:30
Si on cré une association loi 1901 , on a le droit de vendre ses demos apres concert,via son site web,en depot vente dans des magasins ...?
jonnyr9
1516
AFicionado·a
Membre depuis 18 ans
15 Posté le 14/06/2006 à 09:55:46
Ben je pense que oui quand même, sauf que l'argent ne te revient pas directement. L'argent va à ton association ! Par contre, je ne vois pas bien l'utilité de créer une association. Ca me servirait à quoi ?
Maiak
314
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 22 ans
16 Posté le 14/06/2006 à 22:20:24
Citation : La sacem me sert à quoi alors ?
=> www.sacem.fr
Minimatic
32
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
17 Posté le 16/06/2006 à 12:45:28
En fait il y a plein de cas de figure :
déjà, quand tu parles de vendre tes CD..
est ce que tu comptes les graver chez toi ?
ou les dupliquer (via une boite type MPO ?)
si tu les graves chez toi, tu n'as aucun besoin de declarer a qui que ce soit (sauf si tu veux proteger ton droit d'auteur...mais cela n'a aucun rapport avec le disque en lui-meme, au fond)
si il y a dupli, tu es quasiment obligé de deposer Sacem a cause du prelevement SDRM...sauf si tu fais graver a l'etranger (espagne, tchequie...etc)
après c simplement une question classique de "vente" dans la rue...comme n'importe quel objet que tu pourrais te mettre à vendre dans la rue...tout depend où (brocante, marché, fete...etc) et dans quelles conditions ? mais ca c'est de l'ordre des lois qui régissent le commerce. Et pas la musique.
déjà, quand tu parles de vendre tes CD..
est ce que tu comptes les graver chez toi ?
ou les dupliquer (via une boite type MPO ?)
si tu les graves chez toi, tu n'as aucun besoin de declarer a qui que ce soit (sauf si tu veux proteger ton droit d'auteur...mais cela n'a aucun rapport avec le disque en lui-meme, au fond)
si il y a dupli, tu es quasiment obligé de deposer Sacem a cause du prelevement SDRM...sauf si tu fais graver a l'etranger (espagne, tchequie...etc)
après c simplement une question classique de "vente" dans la rue...comme n'importe quel objet que tu pourrais te mettre à vendre dans la rue...tout depend où (brocante, marché, fete...etc) et dans quelles conditions ? mais ca c'est de l'ordre des lois qui régissent le commerce. Et pas la musique.
jamjay
660
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
18 Posté le 16/06/2006 à 20:31:05
Tiens au passage, le cd de mon groupe va être pressé aux pays-bas, vous savez si je suis obligé de déposer mes morceaux à la sacem dans ce cas ou pas?
Apostrophes
144
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 20 ans
19 Posté le 17/06/2006 à 00:11:42
Hello moi j'ai besoin d'un éclaircissement rapide (21 juin oblige !) :
J'ai pressé mon cd en france donc déclaration SDRM mais nous ne sommes pas inscrit a la SACEM.
On a pas vraiment peur de se faire piquer les morceaux. On a 500 cds a vendre a 8 euros.
Nous aimerions les vendres lors de la fete de la musique et donc est-ce légal ?
C'est une association qui encaisse les bénéfices.
J'ai pressé mon cd en france donc déclaration SDRM mais nous ne sommes pas inscrit a la SACEM.
On a pas vraiment peur de se faire piquer les morceaux. On a 500 cds a vendre a 8 euros.
Nous aimerions les vendres lors de la fete de la musique et donc est-ce légal ?
C'est une association qui encaisse les bénéfices.
LekMan
82
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 22 ans
20 Posté le 18/06/2006 à 15:04:14
POur vous aider, voici un site plutôt sympa qui explique pas mal de chose pour l'autoproduction, notamment dans sa FAQ : http://www.studiotremplin.com/faq.php
Sinon la SACEM c'est plutôt utile si tu es diffusé où que tu vas l'être. C'est un organisme de collecte de droits. Ils sont bien renseignés et dès lors qu'un média diffuse tes titres, ils réclament les droits relatifs. Ils prélèvent une commission (c'est pas des philanthropes non plus) mais la grosse part est pour toi. Et puis ils font quand même un taf que toi tu ne peux pas faire.
Par contre, quand tu vends un CD, il y a aussi une partie qui va à la SACEM (si je dis pas de conneries).
Moi je pense que si c'est pour vendre 500 exemplaires autour de toi, y a pas trop besoin de s'emmerder avec quelque loi que ce soit. Ils vont pas te mettre en taule pour ça, y a d'autres chats à fouetter en ce moment.
En revanche, si tu as l'ambition d'en vendre plus et d'être diffusé, le mieux c'est quand même de déclarer à la SACEM et de créer une association (voir le lien vers la FAQ plus haut. Facile) ne serait-ce que pour être clair niveau finances si tu as un groupe (l'argent est quand même une grosse source de conflits alors autant être transparent).
Voilà. J'espère que j'ai aidé quelques-uns d'entre vous. Bon courage et jetez un oeil sur mon site (autopromo ).
Sinon la SACEM c'est plutôt utile si tu es diffusé où que tu vas l'être. C'est un organisme de collecte de droits. Ils sont bien renseignés et dès lors qu'un média diffuse tes titres, ils réclament les droits relatifs. Ils prélèvent une commission (c'est pas des philanthropes non plus) mais la grosse part est pour toi. Et puis ils font quand même un taf que toi tu ne peux pas faire.
Par contre, quand tu vends un CD, il y a aussi une partie qui va à la SACEM (si je dis pas de conneries).
Moi je pense que si c'est pour vendre 500 exemplaires autour de toi, y a pas trop besoin de s'emmerder avec quelque loi que ce soit. Ils vont pas te mettre en taule pour ça, y a d'autres chats à fouetter en ce moment.
En revanche, si tu as l'ambition d'en vendre plus et d'être diffusé, le mieux c'est quand même de déclarer à la SACEM et de créer une association (voir le lien vers la FAQ plus haut. Facile) ne serait-ce que pour être clair niveau finances si tu as un groupe (l'argent est quand même une grosse source de conflits alors autant être transparent).
Voilà. J'espère que j'ai aidé quelques-uns d'entre vous. Bon courage et jetez un oeil sur mon site (autopromo ).
Site du groupe : http://www.LoGGo.fr
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