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Sujet Sans les droits quels risques ?

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Sujet de la discussion Sans les droits quels risques ?
Salut ,
je bose sur un projet de remix a partir d'acapella de nombreux rappeurs
américains (tupac ,big L, big pun, biggie ,ccents, bone thug, ...etc )
tout est terminé questions mixs, pochette presque mais le probléme c'est que
j'ai pris contact avec les organismes s'occupant des authorisations au etats
unis en leur disant que je compté en présser 3000 dans un premier temps et voir par la suite, bon je sais que 3000 exemplaire pour eux c'est ridicule et qu'il peuvent me taxé jusqu'a 90 %, a la rigeur je m'en fous de ca, mais le problème est que je souhaite tout faire dans la légalité pour une distribution plus simple et plus large .
mais questions rêponse de leur part c'est du style Nada, nienté, rien.
:((( comme quoi sa sert de vouloir faire les choses de facon legals. re:
:(((
donc voila mes questions :
- Comment convaincre des distributeurs de me distribuer quand meme?risquent-il quelquechose au niveau juridique ?
- es ce que j'obtiendrai les attestation sdrm pour le pressage ?
- et moi en tant que producteur-compositeur qu'es que je risque ?

P.S. : Help me, svp :clin:
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Tu devrais trouver les risque encouru sur le site de la sacem non?
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J'ai pris contact avec les organismes s'occupant des authorisations au etats unis...
en faite juste par mail, en envoyant un descriptif de mon projet. Au etats il a des entreprise spécialistes des droits des artistes et le job est de transmettre les demandes au détenteur des droits pour obtention ou non des droits.


Tu devrais trouver les risque encouru sur le site de la sacem non?

en faite non pas pour un cas aussi precis que le miens. mais par contre sur la sacem j'ai vu que les parodies de titre deja existant la répartition était de 80-20 et je ne suis pas sur que les artistes carricaturés sont toujours ok pour la sorti de titre dont il sont les "victimes".Donc peut etre que sans accord les pourcentages pris par l'artiste sont plus importante, je ne sais pas ....
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Deux choses:
-les droits editoriaux: les demandes pour l'utilisation des oeuvres doivent etre faites en france et non aux etats-unis, il faut demander à la sacem les coordonnées du sous-éditeur français (une major vraisemblablement vu les noms que tu cites) qui transmettra la demande.
-les droits masters (ou droits voisins): il faut contacter la maison de disque (enfin idem, le représentant français) qui détient les droits masters pour demander l'autorisation d'exploiter le remix (et c'est pas gagné...).
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Drolement au point sur le sujet. :bravo:
et dire que je me suis cassé la tete a rediger des messages en anglais a checher les sites, alors que la solution se trouver au bout de mon nez (la sacem).Comme quoi il me faut jamais chercher bien loin.
en tout cas merci pour le tuyaux et je sais a qui m'adresser en cas de nouvelle galère. :P:
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J'ai poster ma demande a la sacem cet nuit et ce matin coup de fil de leur part ( hyper rapide qund meme les mecs)et galère, en faite je ne m'etais pas tromper, il faut bien faire les demandes soit meme au orgisme que j'avais citer et en plus le type m'a dit net que mes chances était nul. :furieux:
je vais quand meme retenter le coup mais bon sans y croire.
sinon je le sortirais peut etre illegalement, adieu mais reve de pressage retour à la gravure et au pochette bidon...
a moin que quelqu'un est une autre solution a me proposer (ex: l'etranger, mais du vécu de preference.)ou si quelqu'un a deja reussir obtenir des authorisations aux etats unis qu'il n'hesite pas le sujet est ouvert.
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Derniere newz .apres le coup de fil de ce matin de la part de la sacem .
je recu un message de la sacem ou cet fois ci, il me proposait de m'adresser a la societe civiles des producteurs phonographiques qui pourrait rentrer en contact avec les détenteurs des droits voisins si je parvenais pas a le faire par moi meme, ce qui est le cas . DOnc je leurs est envoyer un message ce matin leur expliquant brievement en quoi consisté mon projet et la je suis en attente de reponse ...
Je vous tiens informer dés qu'un nouveau rebondissement est a signalé...
et si quelqu'un a deja a eu a faire a eux, quelques infos ne serait pas de refus, il gere d'pres ce que j'ai compris les droits des producteurs.
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Bizarre
comment s'appelle l'organisme US? :?!:

Le rôle de la sacem c'est de te donner le nom du titulaire des droits éditoriaux en france. vu les noms, il y en a (presque) forcément un.
Car meme si tu déclares tes titres comme une reprise (en laissant aux auteurs-compos d'origine 100% des droits d'auteurs), il faut t'adresser à l'éditeur pour obtenir l'autorisation au titre du droit moral puisque tu modifies l'oeuvre (fragmentation, nouveraux arrangements,..).
Et bien sûr si tu prétends à une part des droits d'auteurs sur le nouveau titre.

Pour utiliser le master, il faut contacter la maison de disques, et en effet la scpp peut te dire à qui appartient le copyright si tu ne le sais pas déjà (mais ce n'est pas leur rôle de demander l'autorisation au producteur, leur mandat ne concerne que la collecte des droits voisins).
si c'est un petit label, l'autorisation peut se faire en direct, si c'est une major tu passeras forcément par la filiere française (la demande d'autorisation se fait toujours dans le pays de la future exploitation).
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Ce n'est pas un c'est des organismes ou le labels lui meme en fonctions des artistes , qui s'en occupe lApolt (tupac), BAD BOY RECORDS (biggie),rawkus (bigL), etc .
ensuite concernant la sacem voila le message qu'il m'ont envoyer :

Bonjour, A la lecture de votre demande d'autorisation il apparaît que vous souhaitiez utiliser des enregistrements pré-éxistant (repiquage) Nous vous rappelons, de la manière la plus formelle qui soit, que l'autorisation qui vous sera délivrée par la SDRM ne le sera qu'au seul titre du droit d'auteur à l'exclusion de tout autre, et notamment des droits voisins dont sont titulaires les producteurs phonographiques sur leurs enregistrements sonores. Il vous incombe donc d'obtenir, pour tous les enregistrements faisant l'objet d'un repiquage, l'autorisation du ou des producteur(s) original (aux). Si vous n'avez pas les coordonnées de celui-ci, vous pouvez prendre contact avec : LA SOCIETE CIVILE DES PRODUCTEURS PHONOGRAPHIQUES 159 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY S/SEINE (Tel. 01.41.43.03.03 - Fax. 01.46.40.13.17) ou LA SOCIETE CIVILE DES PRODUCTEURS DE PHONOGRAMMES EN FRANCE 22-24, rue de Courcelles 75008 PARIS (Tel. 01.53.77.66.55 - Fax. 01.53.77.66.44 ) chargées l'une et l'autre de gérer les droits des producteurs phonographiques. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire parvenir ces autorisations, nous restons à votre disposition pour tout complément d'information, Cordialement.

comme tu peux le voir il il s'agit bien des producteurs originaux qu'il me demande de contacter et si c'est Le rôle de la sacem de me donner le nom du titulaire des droits éditoriaux en france et bien il m'en ont pas parler du tout ,mais si t'es sur, je vais leur renvoyer un autre message.
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Citation : comme tu peux le voir il il s'agit bien des producteurs originaux qu'il me demande de contacter et si c'est Le rôle de la sacem de me donner le nom du titulaire des droits éditoriaux en france et bien il m'en ont pas parler du tout ,mais si t'es sur, je vais leur renvoyer un autre message.

oui c'est normal puisque tu utilises le master. il faut dealer avec la maison de disques (je prefere te prévenir que c'est probablement mission impossible), c'est-à-dire s'ils ne sont pas en major, avec le label d'origine.
pour les droits éditoriaux, c'est peut-etre normal qu'ils ne t'aient pas répondu, tout dépend comment tu leur a présenté les choses.
tu as formulé ça comment?