Sujet de la discussionPosté le 05/02/2007 à 13:47:37La SACEM et les blogs ?
Salut, je voudrais savoir si on est inscrit à la SACEM, est-ce que l'on peut mettre sa musique, que l'on a comosée, sur son blog style skyblog, myspace ?
Merci.
En théorie non, mais pour l'instant le flou juridique regne, Myspace par exemple invoque le droit americain pour s'exonerer du paiement des droits sacem. Et pour l'instant personne n'a été rappellé à l'ordre pour autant que je sache, pour avoir mis ses oeuvres sur un Skyblog ou Myspace.
Sinon, la sacem dispense du paiement des droits les artistes qui mettent leur musique sur leur site, sous réserve qu'ils repertorient leur site sur le portail de la sacem.
Si on est membre de la sacem, on cède à la sacem la gestion de ses oeuvres et donc on ne peut plus faire avec elles ce qu'on veut, et cela quand bien même elles nous appartiennent. Ratafiole a parfaitement répondu.
La solution est de demander à la sacem d'être rayer de ses membres mais il semble que ça ne soit pas aussi simple.
Pour jouer des reprises, il faut, de toutes façons, l'autorisation des auteurs compositeurs ou de leurs ayant droits, à moins qu'elles ne soient tombées dans le domaine public (cas des musiques trad ou de plus de 70 ans je crois). S'il s'agit d'oeuvres gérées par la sacem (donc, l'auteur compositeur est membre de la sacem), l'hébergeur des reprises (le propriétaire du site) doit payer des droits d'auteurs à la sacem.