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Sujet Quels droits pour un producteur electro ?

  • 26 réponses
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Sujet de la discussion Quels droits pour un producteur electro ?
Salut,

Je suis musicien/producteur de musique électronique, et je suis actuellement sur un projet de titre avec une chanteuse.

Il s'agit à l'origine d'un morceau instrumental que j'ai fait il y a quelques temps (et déposé au SNAC d'ailleurs), et sur lequel la chanteuse est venue ensuite ajouter son texte et une ligne de chant qu'elle a inventé.

Nous ne sommes ni l'un ni l'autre encore inscrits à la SACEM, mais si le titre a le potentiel qu'on espère, il va se poser plusieurs questions au niveau de la répartition, et j'aimerais éviter les conflits.

Au niveau des droits d'exécution publique, la logique à mon sens était qu'elle soit auteur, et que je sois compositeur et arrangeur (si on oublie un éventuel éditeur pour le moment).
Mais on m'a dit que :
- on ne peut être à la fois compositeur et arrangeur du même titre. C'est vrai ? J'ai survolé le règlement SACEM et je n'ai rien vu.
- bien souvent, seule la mélodie chantée est ce qui compte pour la composition. Même s'il y a un gimmick accrocheur par ailleurs dans le morceau, ce serait considéré seulement comme de l'arrangement.

Cela voudrait dire dans mon cas, que je suis au pire à 2/24e (moi arrangeur et elle auteur-compositeur ), au mieux à 25% (moi co-compositeur et elle 100% auteur). Je vous avoue que, vu la répartition des heures de travail et l'histoire de ce morceau, ça ne m'apparait pas forcément super équitable :)

Donc comment on fait dans ces cas là ? Est-ce qu'on rééquilibre ensuite au niveau de la répartition des DRM (chaude négo en vue ...) ?
D'ailleurs que représente les DRMs en valeur par rapport aux DEPs, en général ?

Ou bien est-ce qu'il faut forcément que je monte mon label pour espérer être rétribué indirectement pour tout le taf de production musicale, de mixage qu'il y a derrière le titre, et qui n'est pas très bien pris en compte dans les droits SACEM ?

Dernière question : comment ça se passe dans le cas (encore hypothétique) d'une signature en major : y a un contrat d'artiste aussi pour le producteur (au sens musical, càd moi) ?

Merci :)
2
Le plus simple et le plus juste c'est de faire part compositeur pour toi, et part auteur pour elle, meme si elle pourrait en effet prétendre à une part de composition.

pour une signature avec un label, il suffit de vous signer en tant que groupe, et donc de faire figurer dans le contrat le partage des royalties.
tu ne serais pas producteur du titre mais co-interprete (ce qui est le cas puisque tu as joué et interprété toutes les parties hors lyrics).
G-SWING Records
3
Tu peux être compositeur et arrangeur du même morceau rien ne te l'en empêche.

tu peux très bien déclarer :

toi : compositeurs 50% et arrangeur 100%

elle : compositeur 50% et auteur 100%

pour ce qui est des label je connai pas très bien le sujet....

après pour la déclaration sacem ils vont te demander déjà une cotisation (un peu plus de 100 euros maintenant) et un certificat comme quoi au moins 5 de tes oeuvres ont été joué au minimum 5 fois en public payant. Ou si tu n'a pas ça il te faut sortir un album produit ou autoproduit mais déclaré.
4

Citation : - on ne peut être à la fois compositeur et arrangeur du même titre.

ça n'aurait aucun sens puisque la part d'arrangeur est prise sur la part de composition.
G-SWING Records
5
Tu veux dire qu'on peux le faire ou ne pas le faire?
6
Merci !

Ratafiole, ok donc contrat d'artiste normal c'est aussi possible dans mon cas.
Mais ça ne prend pas bien en compte le boulot de mixage/production voire mastering que j'aurai fait moi-même, alors que dans un groupe "normal" tout cela est bien souvent à la charge du label.

Est-ce que dans le cas "produit fini en sortie du home studio", ce ne serait pas plus avantageux d'être producteur (et j'imagine donc, d'avoir une structure de type label), et de faire un contrat de licence (car par contre je ne sais m'occuper ni de promotion ni de distribution) ?
7
C'est sans doute plus interessant pour toi, mais pas forcément pour ton artiste-interprete puisque elle aura un contrat d 'artiste avec ta structure et non avec la major, ce qui divise encore ses royalties (à moins que tu ne lui consente un taux particulierement favorable, comme 50% des sommes nettes encaissées ou quelque chose d'approchant).
par ailleurs le fait d'etre en licence chez une major t'oblige à fournir un produit fini, mixé masterisé, + artwork, etc
G-SWING Records
8
:8) COMPOSITEUR = celui qui crée la musique et la mélodie vocale du chant

si tu fait que la zic , t'es compositeur à moitier
9
Bonjour,

As-tu besoin d'avoir une strucuture genre Label pour se déclarer producteur d'un morceau?
10
Pour etre producteur au sens de 'propriétaire du master', non.
en revanche une structure est nécessaire pour exploiter.

au sens de 'réalisateur artistique', un contrat de réalisation avec un label suffit.
G-SWING Records