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Sujet Emprunt de musique classique et ayant droit?

  • 28 réponses
  • 8 participants
  • 3 959 vues
  • 1 follower
Sujet de la discussion Emprunt de musique classique et ayant droit?
Salut,

Nous sommes sur le point de sortir notre premier album (pour info :
style progressif). Dans cet album, sur un texte de Rimbaud (Bal des
pendus) quelque thèmes de la danse macabre de Camille Saint Saëns
viennent ornés une musique originale du groupe.

Nous avons donc pour être en règle demandé au label qui possède les
droits d'édition de Saint Saëns (Editions Durand) l'autorisation de
pouvoir emprunter les quelques thèmes de la danse macabre. Après
envoi de la mise à plat du morceau le label nous a dit qu'il fallait
qu'il fasse parvenir le titre aux héritiers pour que chacun donne
son feu vert. Quelques mois ont passé et le label nous répond enfin
que nous avons l'autorisation (plus précisément que les héritiers
ont donné leur accord mais qu'il fallait patienté encore quelques
temps pour que cette autorisation soit effective). Nous avons donc
patienté. Et là ce matin je reçois un coup de fil de "BMG
publishing" (??) nous disant que l'autorisation est bien effective
et que 50 % vont allé aux ayant droits de Saint Saens.

Alors voila je m'interroge sur :

D'après ce que j'avais compris (et ce que m'a laissé comprendre les
Editions DURAND) les héritiers étaient des personnes physiques,
chacun devait donner son avis et il n'y avait que des droits
d'éditions sur Saint Seans. Alors pourquoi tout à coup le dossier
est passé chez BMG (est-ce BMG qui en fait gère les ayant droit de
Saint Saëns, "les héritiers" n'ont rien écouté du tout, c'est avec
BMG que les éditions Durand ont traité? Quels sont ces droits des
droits d'auteur?
Quelle différence entre droits d'édition (à priori Ed Durand) et les
droit que nous demande BMG?

Ces 50% que BMG réclame sont des droits de SRDM ou des droits Sacem?
Et enfin 50% pour au total 1 minute 20 d'emprunt sur un morceaux qui
en fait 8 n'est pas exagéré? Peut-on négocier?

Bref que pensez vous de cette histoire? N'est-elle pas "louche" ou
est-elle dans le standard des demandes d'emprunt. Quelles sont vos
expériences à ce sujet? (nous au départ nous pensions que juste
l'accord était nécessaire et qu'il n'y aurait pas de part à
reverser :-)))

Merci d'avance pour votre éclairage nous sommes novices dans ce
domaine...

~ Raziel ~
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o==]::::::::::::::>
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"Mon âme brûlait paisiblement"
---------------
http://www.maldoror-web.com
"Mon âme brûlait paisiblement" http://www.maldoror-web.com
2

Citation : Rainbaud (Bal des
pendus) quelque thèmes de la danse macabre de Camille Saint Seans



grandiose. : ) jui traumatisé là aaaaaaaaaaajjjjhhhhhjhjhjhj

encore plus avec une orthographe correcte pour le reste ahahah
3
Rimbaud est mort en 1891 et Camille Saint-Saëns en 1921. À moins qu'il y ait eu une enculade du type de celle de Ravel, les travaux respectifs de ces artistes sont dans le domaine public puisque ça fait légèrement plus de 50 ans, non ? On peut donc supputer que les droits réclamés appartiennent à l'ensemble des imaginaires purs. Paye les en kumkas virtuels.
4
Il faut d'abord préciser que BMG Publishing[b] est un éditeur. On parle donc des mêmes droits tout au long de ta petite histoire: les droits d'auteurs.
Je ne connais pas l'arrangement qu'il y a entre tous ces gens (BMG est peut etre l'administrateur de l'oeuvre, qui est éditée par les Editions Durand), et je ne sais pas si l'oeuvre en question est dans le domaine public. Si ce n'est pas le cas, tu dois bien sûr partager tes droits d'auteurs. Ceci étant négociable en théorie, il faut pour cela que les différentes parties prennantes veuillent bien négocier.
De plus, il faut que tu comprenne qu'il n'y a pas d'histoire "louche" dans tout ca étant donné que tu demande le droit d'utiliser quelque chose qui ne t'appartient pas (à moins que le truc ne soit dans le domaine public), et que tout est dans le rapport de force entre l'offre et la demande.

Je suppose qu'on parle ici de 50% des droits de reproduction mécaniques (ce que tu appelle droits SDRM, je pense), sachant que les autres droits (droits d'execution publique, ce que tu appelle les droits SACEM) sont fixés et donc non négociables.

Si tout cela n'est pas clair (et au cas ou je me plante) je te conseil d'appeller la SACEM (01 47 15 47 15, je crois).

Bon courage,

J.
5
[/quote]grandiose. : ) jui traumatisé là aaaaaaaaaaajjjjhhhhhjhjhjhj

encore plus avec une orthographe correcte pour le reste ahahah[quote]

Oui bon ca va Rimbaud et Camille Saint Saëns.. si tu veux l'histoire est assez sérieuse j'ai tapé au KM et basta.. et mis à part l'orthographe c quoi qui te traumatise.. il t'en faut bien peu... c sans doute pour ajouter un post de plus à ton compteur tu vas bientôt passer dans la catégorie "Vie après AF" et ça c vachement important je comprend :cobra: ...

~ Raziel ~
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6
Lol si tu savais ahahah

nan mais c'etait saugrenu de faire juste ces fautes là ou presque, sur des tittres que tu utilise dans ta musique !!!! sinon scuze moi c vrai lol
7

Citation : Lol si tu savais ahahah

nan mais c'etait saugrenu de faire juste ces fautes là ou presque, sur des tittres que tu utilise dans ta musique !!!! sinon scuze moi c vrai lol



Nom mais je connais l'ortho précise mais bon mon point faible c de pas relire et c vrai je fais souvent des boulette de ce style... bon c vrai j'ai pas assuré :)
"Mon âme brûlait paisiblement" http://www.maldoror-web.com
8

Citation : Dans cet album, sur un texte de Rimbaud (Bal des
pendus) quelque thèmes de la danse macabre de Camille Saint Saëns
viennent ornés une musique originale du groupe.



Petite précision (peut être un peu con ma question) : les thèmes en question c'est vous qui les jouez ?

zéro degré | melatonine | MWTE

9
Salut,

bon premiere chose:la regle

art L 123-1 du code de la propriété intellectuelle:(en résumé)
Le droit d'auteur perdure pendant 70 ans apres la mort de l'auteur

donc ces deux oeuvres sont tombées dans le domaine public si on compte bien

Mais ATTENTION:
ces oeuvres sont tombées dans le domaine public au niveau financier:les héritiers, ne peuvent plus réclamer d'argent pour l'exploitation de l'oeuvre

Mais il existe également le droit moral de l'auteur
Et ce droit moral est imprescriptible, c'est à dire que les héritiers, s'ils estiment que ta musique dénature l'ouevre, bla bla, ils peuvent s'opposer à son utilisation. et ca sans limite de temps
c pour ca que tu as besoin de l'autorisation des héritiers
Mais en aucun cas tu ne dois leur donner des sous, que ca soit clair.

mais j ai quand meme une question au cas où:
les thèmes de saint saens, c vous qui les jouez, oubien estce que c du sample?
La ca change tout

Et BMG, ils se sont présentés à quel titre? Représentants des héritiers,...

Dis m en plus
une ptite démo du GT2 et une autre
10
Et sinon les thèmes de sainssense, c'est vous qui les jouez ?

zéro degré | melatonine | MWTE