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Sujet Nom de groupe volé!

  • 26 réponses
  • 7 participants
  • 2 694 vues
  • 1 follower
Sujet de la discussion Nom de groupe volé!
Salut à tous
Voila, on a sortit un disque sous un certain nom il y a quelques temps et voilà qu'aujourd'hui des types ont pris le meme nom que nous pour sortir le leur! :8O: :??: :((( :furieux:
Sachant que notre morceau à bien sur été déposé à la sacem et sortit dans le commerce (donc une preuve) quel serait notre recour? ou les démarches nécessaires?
Je tiens à préciser qu'on n'a pas déposé le nom à l'INPE (vue que nous étions assez fauchés!) :(
:???:

My Mixes:

http://www.mixcloud.com/Miango/

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21
Tiens, et celui là, je voulais jeter un oeil au programme tv, mieux vaut faire le .fr :
http://www.france2.com

https://burzinski.bandcamp.com/

22
Là on s'égare .....

My Mixes:

http://www.mixcloud.com/Miango/

23
:oops: oui djzapman,

non la meilleure solution est peut être de contacter l'inpi afin de connaître la portée de la protection de la "marque".
il n'existe pas d'organismes en france qui puissent conseiller sur une solution ? Style asso d'aide aux musiciens ?

https://burzinski.bandcamp.com/

24
T'es sûr de ton info? :oo:
Si c'est vrai c'est les boules! :(
Fretza
25
Donc Mika, t'es en train de nous dire que mème si le nom est déposé à l'INPI, le type derriere qui fait un carton plus gros que le tiens à donc le droit de garder le méme nom que toi et donc, logiquement, peut te le faire changer en plus! Mais alors que ce passe t-il quand un contrat à été signé sous le nom de ce groupe?????
:??: :??: :??: :??: Ouais pas tres clair....quand mème!

My Mixes:

http://www.mixcloud.com/Miango/

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Après renseignements aupres de mon label, il s'avere tres compliqué de leur interdire d'utiliser le mème nom que nous, sachant en + que notre contrat n'est valable qu'en France, il faudrait en plus les talents d'un avocat :oo: et avoir de sérieux arguments! comme tu le dit Mika!
Bref autant lacher l'affaire! :(
Par contre je crois qu'on va s'y prendre autrement pour notre nouvelle prod et déposer le nom si on sent que ça va marcher!

My Mixes:

http://www.mixcloud.com/Miango/

27
Si le nom de ton groupe est déjà pris, tu peut le déposer
en tant que "incorporated" (machin machin inc.), ce qui le différencie
du nom déjà pris et l'avantage intéressant c'est que tu n'est pas
obligé de l'écrire (le inc.), donc le nom reste le meme...

j'ai vu un groupe faire ça, apparemment ya pas de pb