Sujet Votre avis sur un contrat de mise a disposition d'un stud toute équipé

Citation :
Contrat de mise a disposition



Entre les soussignés :

°) NOM , propriétaire des locaux d’enregistrement, demeurant à VILLE ( DEPARTEMENT )
Née a VILLE ( DEPARTEMENT ), DATE DE NAISSANCE ,


Ci-après dénommés « LE BAILLEUR »


°) NOM , membre du groupe NOM DU GROUPE , demeurant à VILLE ( DEPARTEMENT )
Née a VILLE ( DEPARTEMENT ), DATE DE NAISSANCE ,

Ci-après « LE PRENEUR »


DESIGNATION

Le présent contrat porte sur la mise a disposition d’un studio d’enregistrement et de répétition de 100M² en prise de son (60, 25 et 15M²), d’une cabine de chant d’environ 10M² et d’une régie de 35M² entièrement équiper de tout le matériel d’enregistrement présent dénommai ci-après, sise à l’adresse suivante « ADRESSE ».


Console : Amek Einstein Super E

Micros :
- 1 couple d’AKG C414 BXL II
- 1 couple de Neumann U87
- 1 couple de Neumann KM 184
- 1 Neumann TLM 103
- 1 couple d’audio technica 4040
- 1 couple d’audio technica 4033CL
- 1 audio technica ATM 450
- 1 Shure bêta 52A
- 1 couple de Shure SM 81
- 4 Shure SM57 LC
- 4 Shure bêta 98D/S
- 1 Audix D6
- 1 electro-voice RE20
- 4 sennheiser MD421 II
- 2 sennheiser E609


Pré ampli compresseur :
- 1 TL Audio C1 originale classic séries
- 1 Amek 9098CL
- 2 Urei 1176

Pré ampli :
- 2 Amek 9098 pré EQ
- 1 Universal audio 2-610

Égaliseur paramétrique a lampe :
- Tl audio indigo 2011

Convertisseur A/N N/A :
- 1 Apogee Rosetta 800 192K
- 1 Apogee AD16x
- 1 Apogee DA16x
- 1 Horloge maître apogee Big Ben

Système d’écoute :
- Enceintes de monitoring Fostex PM-1 et Adam S-3A
- 5 casque AKG K240 monitor
- ampli 6 casque DOD SR460

+ Divers processeur d’effet :

+ Le matériel acheter pendant la durée du bail. Acquisition prévue :

- 1 EQ manley massive passive
- quelques pré ampli haut de gamme type Neve 1073 Chandler TG2 etc.…
- Système pro tools HD 2 (3500&euro
- Divers petit processeur d’effet (2000&euro
- back line (batterie, ampli guitars, ampli bass)


CONSISTANCE

Les locaux sont mises a disposition dans leurs ensembles électricité et chauffage inclus. La durée hebdomadaire d’utilisation ne pouvant excédée 10H a la convenance du preneur, néanmoins l’utilisation a bute commercial par le bailleur prévôt sur celle du preneur qui n’aura d’autre solution que de reporter l’utilisation de celui-ci. Le bailleur s’engage à prévenir le preneur de la non disponibilité des locaux au minimum 48 H à l’avance.


ETAT DES LIEUX

Un état des lieux succins doit être effectué à chaque entrée dans les locaux en présence des deux parties. Toutes dégradation du matériel constater en sortie du preneur pourra lui être imputé a auteur de 100% des dommage. Le nettoyage des locaux restant a la charge du bailleur dans la limite d’une utilisation raisonnable de ceux-ci par le preneur.




DUREE

Ce bail est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de fin des travaux qui est estimé dans le courant du mois d’Août 2008.


LOYER

Le loyer est fixée a 5000€ pour l’ensemble de la durée du bail versable en une seul fois a la prise de jouissance du présent bail estimée au courant du mois de Août 2008 et pour une durée de 3 ans comme préciser ci-dessus.


CLAUSES DE RUPTURE DE CONTRAT

Par « le preneur »

Le preneur ne pourra en aucun cas récupérer son investissement correspondant au 2 première années de jouissance des locaux et ce même si la rupture de contrat intervient au lendemain de la signature de celui-ci. Il pourra néanmoins prétendre au remboursement de la dernières années a auteur de 70%.

Par « le bailleur »

Le bailleur quand a lui s’engage en cas de rupture de contrat a remboursé le preneur au prorata du temps de jouissance restant a hauteur de 150% et ce même si la rupture de contrat intervient au lendemain de la signature de celui-ci.


IMPOTS ET TAXES

Toute impôts et taxes ce rapportant aux locaux reste a la charge du bailleur, de même qu’il lui appartient d’assurée ceux si contre tous dommage matériel ou physique.


Signatures précéder de la mention « lu et approuvé »

Fait à VILLE en 7 exemplaires le / / .