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Intermittence du Spectacle

Sujet Intermittents du spectacle !

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1 Intermittents du spectacle !
Hééééééééé, vous etes au courant c'est la greve le 11juin2003 pour les metiers du spectacle , du cinema et de l'audiovisuel contre les reformes annoncées des annexes 8et10..
:furieux:
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91
Voici une tentative d'explication des mécanisme de calcul de nos indemnités
> Assedic, telles que prévues par l'accord signé par le Medef , la CFDT, la
> CFTC et la CGC.
>
> 1) 507 heures en 10 mois (10 mois et demi pour les artistes).
>
> Qu'est-ce qui est compté dans ces 507 heures ?
> - Les heures travaillées, mais uniquement dans le Spectacle. Les heures
> travaillées en "régime général" ne sont plus du tout comptabilisées ! (Dans
> l'actuel système, on avait la possibilité de faire 507 heures en cumulant :
> au moins 338h en régime Spectacle et 169h en régime général à condition
> d'avoir au moins 169h en Spectacle sur les trois derniers mois avant
> l'ouverture de droits. Ce ne serait plus possible, si le nouveau système
> est agréé par le gouvernement.) Premières victimes massives : les
> techniciens, dont certains employeurs n'ont pas le bon code NAF (ou APE),
> et dont les heures sont alors considérées comme "régime général".
>
> - Les jours d'arrêt maladie ou congé maternité, à raison de 5h par jour
> indemnisé par la Sécu (au lieu de 5,6h actuellement)
>
> 2) "Ouverture de droits pour 8 mois".
>
> Le mécanisme est différent du système actuel : il n'y a pas de "date
> anniversaire" au bout de huit mois. Il n'y a plus de date anniversaire du
> tout. En fait, on ouvrirait des droits pour 243 journées d'indemnisation,
> et ces droits resteraient ouverts tant qu'on aurait pas effectivement perçu
> ces 243 indemnités journalières. Comme chaque mois, en fonction des emplois
> effectués dans le mois, les Assedic nous calculeraient un certain nombre de
> jours non indemnisés (le "décalage", voir ci-dessous pour le calcul), ça
> décalerait d'autant le jour de notre fin de droits. Les "8 mois" peuvent
> donc s'étirer sur 9, 10, 15 mois ou plus, selon la succession des contrats
> effectués. Et c'est lorsque nous percevrions notre 243ème jour d'Assedic,
> que notre situation serait réexaminée et qu'on regarderait combien d'heures
> ont été effectuées sur les 10 ou 10,5 mois précédents...
> Exemple : ouverture de droits le 1er octobre, pour 243 jours. Chaque mois,
> en raison de petits contrats, seulement 20 jours d'Assedic sont versés. Au
> bout d'un mois, il reste encore 223 indemnités Assedic à percevoir, au bout
> de 2 mois, encore 203, etc. Au bout de 8 mois, il y a encore 243 - 8 X 20 =
> 83 indemnités en stock. 20 jours d'Assedic sont versés pour le 9 ème mois,
> 20 pour le 10 ème, le 11ème et le 12ème. Au bout d'un an, on a encore 3
> jours indemnisables et le réexamen du dossier intervient donc le 4
> octobre... Y a-t-il eu 507 heures depuis le 19 novembre (10 mois 1/2) ou 4
> décembre (10 mois) de l'année précédente ?...
>
> 3) Calcul du "taux", c'est-à-dire du montant de l'indemnité journalière.
>
> a - D'abord, au moment de l'ouverture des droits, on calcule le SAR
> (Salaire Annuel de Référence) et le SJR (Salaire Journalier de Référence),
> sensé correspondre à la moyenne des rémunérations par jour de travail
> durant les 10 mois (1/2) pris en compte pour l'ouverture de droits. Il est
> en fait calculé comme suit :
> SJR = SAR (total des salaires perçus sur les 10 mois, abattus et plafonnés)
> x 10 / nbre d'heures sur les 10 mois.
>
> Exemple : En 10 mois 1/2, Mme W, comédienne, à fait 50 cachets isolés payés
> chacun 100 euros brut. Elle a donc fait 50 X 12 = 600 heures. Comédienne,
> elle subit en général un abattement de 25% ; chaque cachet est donc
> comptabilisé à 75 euros (c-à-d 100 moins 25%) et son SAR est donc
> SAR = 50 X 75 = 3750 euros.
>
> Son SJR est par conséquent SJR = 3750 X 10 / 600 = 62,5 euros. (à noter que
> pour des salaires toujours égaux à 100 euros, on estime que sa moyenne est
> à 62,5 euros seulement !)
>
> b - Calcul de l'indemnité journalière. On utilise la formule IJ = 19,5 % du
> SJR + Partie Fixe (environ 10 euros) + 2,6 centimes par heure de travail
> sur les 10 mois (1/2)
>
> Dans le cas de mme W : IJ = 19,5% de 62,5 + 10 + 0,026 X 600, soit
> IJ = 12,19 + 10 + 15,60 = 37,79 euros
>
> Pour chaque jour indemnisé par les Assedic, Mme W percevra donc 37,79 euros
>
> 4) Calcul du nombre de jours indemnisés au cours d'un mois.
>
> Le système change radicalement. Jusqu'à maintenant, on nous retenait en
> gros une journée d'Assedic pour une journée de travail (le calcul n'était
> pas si simple mais arrivait à peu près à ça). Si l'accord est agréé par le
> gouvernement, voici comment les choses se passeront : Chaque mois, les
> assedic attendront de recevoir nos feuillets Assedic pour calculer la somme
> des SALAIRES que nous aurons perçus au cours du mois. Ils diviseront ce
> total de salaires par notre SJR, et ça leur donnera le nombre de jours
> d'indemnités à nous supprimer pour ce mois-là. Exemple de Mme W. : en mai,
> elle fait deux cachets, un à 500 euros et un à 125 euros. Elle a perçu 500
> + 125 = 625 euros dans le mois, ce qui correspond à 10 fois son SJR : 625 /
> SJR (établi à 62,5) = 10. Les Assedic vont donc lui retirer 10 jours
> d'indemnités sur ce mois, et elle percevra 37,79 X 21 = 793,59 euros
> d'Assedic.
>
>
> Voici une conséquence "amusante" de ce système de calcul.
> Imaginons deux comédiens, U. et V. qui travaillent en mai sur le même film.
> Chacun a deux cachets, et est payé autant : 600 euros par cachet, donc 1200
> euros chacun. Seule différence entre eux : durant les mois précédant leur
> dernière ouverture de droits, U. faisait surtout du théâtre, avec de
> faibles cachets, et V. surtout du cinéma, avec de bons cachets. U. a un SJR
> de 50 euros et V. un SJR de 300 euros.
> Que va-t-il se passer à la fin du mois ? Les Assedic diront à U. : "Vous,
> vous êtes un pauvre, et 1200 euros correspondent à vos revenus sur 24 jours
> (car 1200 / 50 = 24) ; nous vous verserons donc 31 - 24 = 7 jours d'Assedic
> pour ce mois" alors que V. sera mieux considéré : "Cher M. V., votre train
> de vie est élevé, vous vivez à 300 euros par jour, nous allons donc vous
> retirer seulement 1200 / 300 = 4 jours d'Assedic pour ce mois-ci et vous
> percevrez 31 - 4 = 27 jours d'Assedic !"
>
> Voilà la philosophie idéale du Medef ! Retirer aux pauvres pour épargner
> les riches...
>
>
> Quelques conséquences prévisibles de ce système. La fraude ne sera
> absolument pas entravée !
>
> - Les grosses entreprises de l'audiovisuel qui, depuis des années, font
> passer leurs permanents pour des intermittents, en ne les déclarant que sur
> des périodes tronquées et en laissant les assedic compléter leurs revenus,
> sauront parfaitement s'adapter au nouveau système et offrir des
> arrangements qui permettront toujours de faire supporter aux Assedic le
> financement de leurs productions interne.
>
> - La tentation sera grande, pour ceux qui travaillent beaucoup, de
> "regrouper" leurs cachets afin d'avoir un meilleur SJR (donc meilleur taux
> ET plus de jours indemnisés chaque mois !), voire d'accepter du travail au
> noir dès qu'il ne sera pas assez bien rémunéré...
>
> Ce texte est donc susceptible d'avoir des effets contraires à ceux
> prétendument recherchés !
>
> Autres saloperies à prévoir : le Medef ne manquera pas de présenter bientôt
> les artistes comme des "privilégiés" puisqu'ils ont 10 mois ET DEMI au lieu
> de 10 pour faire leurs heures, et de justifier ainsi une baisse de telle ou
> telle protection, puis de montrer ensuite du doigt les techniciens qui,
> eux, auraient encore le bénéfice de cette protection-là... Et ainsi de
> suite.
>
> Plus fondamentalement encore : vous le savez, les "intermittents" subissent
> un privilège accordé à leurs employeurs : celui de pouvoir nous embaucher
> en CDD aussi souvent qu'ils le souhaitent. Dans le régime général, au bout
> de 3 CDD, un salarié peut exiger de passer en CDI. Pas nous. Le système
> d'Assedic Spectacle que nous avions était différent du régime général pour
> tenir compte de notre totale fléxibilité. Or, le système que Medef et CFDT
> veulent nous imposer ne diffère presque plus du régime général, et
> notamment de celui des intérimaires. Il ne serait pas étonnant, dans les
> années qui viennent de voir une campagne du style " Ces privilégiés du
> régime général, qui ont droit à un CDI au bout de 3 CDD, alors que les
> intermittents n'y ont même pas droit ! Abolissez les privilèges : rendez le
> CDD accessible à tous les employeurs de toutes les branches de l'industrie,
> sans limites !"...
>
>
> A bientôt !
92
Salut à Tous.
Depuis hier soir, un site a été créé à l’adresse suivante :

http://intermittents33.free.fr

Y seront déposées les informations relatives au mouvement en cours, les textes officiels, les analyses, les propositions d’actions, des adresses utiles, et toutes les contributions que vous voudrez bien y apporter (commentaires, fichiers, analyses, adresses, propositions d’actions, etc...).

Faites passer l’info...
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Citation : Infraction permanente !
Appel du 28 juin

Ce 28 juin, le mouvement des intermittents se durcit. Occupation de la Grande Halle de La Villette, annulation en vue du festival Montpellier Danse. Manifestons-nous !
Au moment des saluts, il est d'usage que les acteurs tombent le masque. La très mauvaise pièce qui s'est jouée dans la nuit du 26 au 27 juin, répétée en coulisses par ses principaux co-producteurs (Medef et CFDT), et jouée à huis clos au sein d'un théâtre de l'avenue Pierre 1er de Serbie, n'échappe pas à cette règle. A l'issue de la représentation, l'un des principaux acteurs de cette farce tragique a bien vite tombé le masque. Le baron Ernest-Antoine Seillière de Laborde, qui joue dans cette pièce le rôle de «M. le Medef» vient en effet de déclarer sur Radio Classique : «Le milieu du spectacle est habitué à ce qu'on ne touche pas à ses privilèges, on y touche comme à d'autres, et c'est ça qu'on appelle la réforme» ; avant de dénoncer «des gens qui vivent de l'assurance chômage au lieu de vivre de leur travail». La réponse des bergers intermittents à la bergère du Medef pourrait être la suivante: le milieu du grand patronat est habitué à ce qu'on ne touche pas à ses privilèges, eh bien on va se mettre à y toucher, et c'est ça qu'on appelle la dignité. Le baron Seillière ferait bien de se tenir à carreau, lui qui vit confortablement de l'assurance héritage et de ses jetons de présence au lieu de vivre de son travail.
Car il faut avoir les œillères du Figaro pour oser écrire (Le Figaro économie, 28-29 juin): «Signé au petit matin entre les trois organisations patronales et trois syndicats l'accord sur la réforme du système d'indemnisation chômage des intermittents du spectacle met un terme à quinze ans de bataille entre les partenaires sociaux, gestionnaires de l'Unedic, et la profession»! Loin de mettre un terme à «quinze ans de bataille», ce pseudo-accord crée la bataille... Les nombreuses occupations de théâtres, de studios de télévision, de locaux du Medef et de la CFDT; l'annulation des premiers spectacles du Festival de Montpellier, la grève au Festival d'Avignon qui ajourne d'ores et déjà les premières représentations prévues, sont les premières flammes d'un brasier qui n'est pas près de s'éteindre.

N'en déplaise au ministre de la Culture qui s'est réjoui, au micro de France-Inter, de ce que «l'intermittence soit sauvée». Imaginons un instant qu'un voyageur, condamné à mort dans un lointain pays pour un délit qu'il n'aurait pas commis, ne soit finalement, après moult protestations internationales, que condamné à l'amputation de ses bras et de ses jambes. Qui aurait l'impudeur de crier victoire? C'est pourtant ce qui se passe avec le régime des intermittents du spectacle et de l'audiovisuel. De l'aveu même des organisations patronales et syndicales qui ont signé l'accord sur les annexes 8 et 10 de l'Unedic, 10 à 30 % des intermittents actuellement indemnisés vont se trouver éjectés du système. Cet «accord entre partenaires sociaux» est en soi une sinistre plaisanterie. Que le gouvernement ne soit plus la seule instance à légiférer sur tout, et s'en remette aux « partenaires sociaux », pourquoi pas? Mais en l'espèce, qui représente qui? Aucun des employeurs du spectacle vivant n'adhère au Medef. Et une infime minorité des salariés de ce secteur sont syndiqués à la CFDT, à la CFTC ou à la CGC, qui ont contresigné cet accord. Et les dispositions arrêtées ce 27 juin reflètent, au mieux, une très profonde méconnaissance de l'organisation du travail dans les entreprises culturelles, des conditions de la création contemporaine et de sa diffusion, comme de la précarité dans laquelle se débat déjà une grande majorité d'acteurs, danseurs, musiciens, techniciens, etc., du spectacle vivant.
Jean-Pierre Raffarin sait-il que la musique qui meuble l'attente du standard de Matignon est jouée par des interprètes intermittents des Arts Florissants? On suppose qu'Ernest-Antoine Seillière ignore jusqu'à cette musique: quand on dirige le Medef, on n'a pas besoin de passer par le standard de Matignon. La CFDT, nouvellement introduite en cour lors du dossier sur les retraites, a dû rejoindre le Medef dans ce privilège. Mais François Chérèque a peut-être des enfants ou petits-enfants; peut-être a t'il été témoin de leur joie lorsqu'un marionnettiste, un conteur ou un musicien, certainement intermittent, est venu jouer en classe? Sans doute pas, puisqu'aux yeux de la CFDT, les «salariés des secteurs de l'industrie et du commerce» n'ont «pas vocation à financer la politique culturelle de notre pays». Les salariés de l'industrie et du commerce devraient donc se satisfaire, selon la CFDT, de tous les ersatz de Star Academy? C'est gentil pour eux...

Contrairement à ce que l'on pourrait croire, ce n'est pas pour l'intermittence que l'accord signé dans la nuit du 26 au 27 juin est le plus tragique. Que 10 à 30 % d'intermittents soient désormais orientés vers le RMA ou l'Armée du Salut n'est certes pas très rigolo, mais leur sort n'est pas plus scandaleux que celui des deux millions de sans-emploi et du sort de ceux qui, en France même, survivent avec un niveau de ressources insuffisant. Non, ce n'est pas l'intermittence en tant que telle qui est la plus concernée par ces nouvelles mesures; c'est la permanence même d'une vie artistique et culturelle dans ce pays (et au-delà, de sa force d'entraînement dans le monde entier). Dans un entretien réalisé en 1997, alors qu'il présidait le Centre Pompidou, Jean-Jacques Aillagon déclarait notamment «On ne peut pas s'intéresser à la culture du XXe siècle sans s'interroger sur le rôle qu'ont joué toutes les expériences marginales. Ce n'est pas dans la pérennisation des phénomènes académiques, mais aux marges que s'est fait le renouvellement de la création». Nous sommes certes entrés dans le XXIe siècle, mais ce constat demeure valable. Or, si les nouvelles règles d'indemnisation des intermittents sont validées par le gouvernement, la «pérennisation des phénomènes académiques» n'a certes rien à craindre ; alors que les «marges» du renouvellement de la création seront très vite asséchées. Qu'est-ce qu'une page privée de marge?
Il n'y a guère de miracle à attendre de l'actuel ministre de la Culture. Les mesures annoncées (un label de «festival d'intérêt national» qui ne serait accordé qu'à une poignée de festivals), les propos lâchés ici ou là («trop de compagnies médiocres»), vont tous dans le sens d'une «rationalisation» budgétaire de la gestion des affaires culturelles, au détriment de toute vision qui puisse être portée par le geste artistique et sa puissance de création.

Le ministre de la Culture peut encore se ressaisir, à condition que nous l'y aidions! Or, dans le conflit des intermittents, on a bien trop peu entendu les directrices et directeurs d'institutions culturelles, de théâtres, de festivals, qui en sont aujourd'hui à se lamenter que leurs manifestations soient menacées. De même le Parti socialiste, qui dénonce aujourd'hui l'accord signé par le Medef et quelques syndicats, a-t-il laissé s'installer, de prorogation en prorogation, une situation pourrissante faute de saisir à bras-le-corps la question du financement de ce régime.
Puisque, in fine, l'argent est le nerf de la guerre (en tout cas, de cette guerre à l'emploi et au partage des richesses que mènent de concert le Medef et le gouvernement libéral de M. Raffarin) ; les entreprises et institutions culturelles de ce pays devraient efficacement soutenir le mouvement des intermittents, bien au-delà des louables déclarations d'intention:

-en bloquant le paiement des cotisations patronales et salariales des personnels permanents, qui sont comptabilisées depuis quelques années dans une caisse distincte de celle des intermittents;
-en refusant de reverser à l'Etat les nombreuses taxes (sur subventions, billetterie, etc.) que génère l'activité culturelle de ce pays, et en affectant ces sommes considérables à un fonds de soutien à la création contemporaine et aux structures indépendantes du spectacle vivant.

Puisque le gouvernement s'apprête à agréer un accord illégitime qui sacrifie sur l'autel de la rentabilité économique le vivant même de la création vivante; entrons en infraction. En revendiquant le maintien absolu de l'intermittence, nous ne défendons que notre permanence dans ce monde.

Jean-Marc Adolphe,
Rédacteur en chef de Mouvement
28 juin 2003


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