Sujet Guso, c'est complexe pour l'employeur ?
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stickwoman
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je m'apprête prochainement à faire appel au Guso pour deux dates de concert concernant un artiste et ses musiciens (au nombre de 4) dans un cadre qui n'a pas pour habitude ni spécificité l'organisation de spectacles mais qui souhaite nous offrir leur lieu pour jouer...
Mais à ce jour, beaucoup d'interrogations concernant ce service, pourtant censé simplifié les démarches....
J'aimerais avoir des exemples précis, pour cela, je vais vous donner quelques indications : avec le futur employeur, on a parlé de rémunérations totales pour les 2 jours de 900 euros. Soit donc 450 € net pour l'ensemble du groupe et une soirée.
Donc de façon concrète, l'employeur doit prendre contact avec le guso mais après qu'advient-il des démarches ? Quelles sont les contraintes de l'employeur, les charges pour lui, c'est combien en moins, prises sur le brut ou le net ? Et donc comment négocier de façon à ce que chacun s'y retrouve....
Que percevra le groupe au final ?
Sinon, on m'a parlé de faire en sorte que l'employeur ne paye pas de charges, il resterait ainsi un tiers pour l'artiste...je ne sais pas si cela vous dit quelque chose...
Enfin, est-ce qu'il faut remplir une feuille pour chacun des musiciens + l'artiste (soit 5 guichets uniques) ou alors est-ce que l'employeur peut verser la totalité à l'artiste (tête d'affiche) qui reversera ensuite à ses musiciens ?
J'ai beaucoup d'interrogations, j'espère que vous arrivez à les percevoir et que vous pourrez m'apporter des éléments de compréhension..
A plus
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![greglegrincheux greglegrincheux](https://static.audiofanzine.com/img/user/avatars/generic.png?w=40&h=40&fm=pjpg&s=0d6213e9da38ef4cab8d0bdd3999c731)
greglegrincheux
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![:ange:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_ange.gif)
d'abord il faut que ton employeur soit insrit au Guso, si c'est le cas c'est mieux, comme ca il doit deja avoir les documents (DPAE;Feuillets GUSO;code d'accès pour les decla en ligne), sinon il faut l'inscrire....à toi de nous dire....
Ensuite, quand tu parle de rémunérations totales avec ton employeur cela signifient toutes charges comprise ( le cachet net des zicos + les cotisations versées au GUSO ) dans ce cas là ton Boss ne doit rien sortir de plus de sa poches
![:coucou:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_coucou.gif)
Pour les 2 jours reunis en 1 c'est pas un pb, tu as le droit de passer jusqu'à 5 cachets consécutifs chez le meme employeurs avant qu'il ne les compte en heure donc là: tu auras 2 cachet par feuillets GUSO (
![:police:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_police.gif)
Si on part sur une seule de tes dates, soit 450 € ( budget global ), pour toi et tes zicos , sa ferai approximativement, 254.15 € de salaires Net pour l'ensemble du groupe et 195.85 € de Cotisation Sociales que ton employeurs devrai verser au GUSO... Soit 50.83 € dans la poches de chaques musiciens (toi avec)... entre nous je trouve que tu as negocier bien bas votre prestation, meme pour 2 jours...
![:nawak:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/headbang.gif)
Si tu veux connaitre les montants exactes des cotisations tu dois appeler le GUSO par tel ou regarder ca en ligne et la tu as le detail...
Le trucs que le Boss ne paie pas ses charges ,j'ai jamais entendu parler, cependant ,dis toi bien que si il paie pas ses charges, toi tu n'y peux rien mais tu risque d'avoir tes feuillets rejetés par ton ASSEDIC ( qu'il ne compte pas , car l'ASSEDIC
![:zzz:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_sommeil.gif)
![:rocket:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_rocket.gif)
Pour ta dernière question, oui tu dois remplir un feuillet par zicos soit 5 feuillets, et ton Boss peut très bien donner le cachet Net global a un seul d'entre vous ( après vous vous le partager ,no soucis) cependant dans la theorie aucun versement en espece est autorisé ( preuve de paiement ) il vaudrait mieux un cheque pour eviter tout litige futur... Les Cotisations: ton Boss doit envoyer un cheque ou mandat au GUSO avec le montant des charges de tout le monde.... et voila...
![:P:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_razz.gif)
Attention: j'oubli une chose; les DPAE (decla de préembauche) doivent etre envoyer au GUSO dans les 15 jours precedant tes dates, soit sur papier VIA les PTT ( ton employeur doit avoir les dites feuilles DPAE) soit enregistrées en ligne ( mais il faut le code d'acces de ton Boss pour ca ... Dans certaine region, si tu d'abstien de faire les DPAE , tes feuillets GUSO ne sont egalement pas accepté.... à bonne entendeur...
J'espere avoir degrossit ton soucis, n'hesite pas , si tu veux des details...
Greglegrincheux
![:boire:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_boire.gif)
La patience , le travail mais pas sans passion...
![bosley80 bosley80](https://static.audiofanzine.com/img/user/avatars/generic.png?w=40&h=40&fm=pjpg&s=0d6213e9da38ef4cab8d0bdd3999c731)
bosley80
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Pas contre y-a t-il un montant minimum...dans la convention collective normalement c'est 92 € et des brouettes, est-ce qu'un cachet brut à 78 € est valable...j'en sais rien...ce que je sais c'est qu'un groupe entier a sauté et tous les musiciens ont perdu leur statut car le montant des cachets étaient trop faible...est-ce-que c'est légal...pfff j'en sais rien....
![phoenix (was acapela) phoenix (was acapela)](https://img.audiofanzine.com/img/user/avatar/1/1/112965.jpeg?w=40&h=40&fm=pjpg&s=96713cc281d85eec8a823b0192f687a6)
phoenix (was acapela)
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Citation : Attention: j'oubli une chose; les DPAE (decla de préembauche) doivent etre envoyer au GUSO dans les 15 jours precedant tes dates, soit sur papier VIA les PTT ( ton employeur doit avoir les dites feuilles DPAE) soit enregistrées en ligne ( mais il faut le code d'acces de ton Boss pour ca ... Dans certaine region, si tu d'abstien de faire les DPAE , tes feuillets GUSO ne sont egalement pas accepté.... à bonne entendeur...
Les DPAE, sont effectivement les premières démarches à faire. C'est une déclaration (une pour chaque artiste) préalable à l'embauche (au moins 48 heures avant) qui nécessite en amont de récupérer les coordonnées sociales des artistes en question : nom, prénom, date et lieu de naissance et n° de sécurité sociale.
Donc, pour reprendre ce qu'a dit greglegrincheux :
1/ contacter le Guso si l'employeur n'est pas affilié pour qu'il le soit et reçoive tous les documents.
2/ récupérer les coordonnées sociales des salariés/artistes
3/ les documents reçus, passer les DPAE (la documentation Guso explique comment faire), une semaine avant, c'est bien
4/ en parallèle, se caler avec le Guso (le mieux est de leur téléphoner, le site internet n'est pas toujours au point, surtout pour une première fois...) au niveau des budgets : budget global, net, brut, etc. Ils expliquent comment remplir les feuillets Guso que l'employeur a en sa possession.
5/ les feuillets remplis, l'employeur émet les chèques :
1 pour le guso, qui va payer la totalité des charges, et 1 par artiste, à son nom, sur le montant du salaire net à payer. Attention, greglegrincheux, tu as tort sur ce point (par contre, je suis tout à fait d'accord avec toi sur les autres) : en AUCUN cas, un chèque de salaire ne peut être émis à l'ordre d'une autre personne que celle qui est nommé sur le bulletin de paie et/ou feuillet Guso. Je fais une note en bas de post ;)
6/ le jour du concert, après le spectacle, l'employeur remet à chacun des musiciens son enveloppe avec 1 chèque et un feuillet Guso.
Il met au courrier une autre enveloppe pour le Guso, avec le chèque des charges (un global convient parfaitement) et un double de feuillet Guso de la triplette. Il conserve ses exemplaire employeur précieusement.
En ce qui concerne le montant des cachets.Faute d'accord collectif (l'employeur Guso étant par définition occasionnel), il est tenu de se plier au Code du Travail, qui interdit de payer les gens en dessous du SMIC. Un cachet faisant 12 heures, le minimum est donc de 8,27 € x 12 : 99,24 € BRUT. En salaire net (le chèque que touche l'artiste), ça fait du 78 euros, et en budget global, environ 150 €, par personne.
Payer les gens en-dessous, c'est illégal. Même si certains employeurs le font (y compris des non-occasionnels...) ils risquent des sanctions, un redressement, et les salariés peuvent attaquer aux Prud'hommes et obtenir gain de cause sans le moindre souci. Quant aux dossiers Assedic, bonjour la cata, greglegrincheux a bien résumé la situation, Bosley de même...
NB : sur l'établissement des chèques. Là aussi, le Code du Travail est extrêmement clair, le salaire doit impérativement être perçu par le salarié, et l'employeur doit être en mesure de prouver que tel a été le cas. Cela signifie que si l'employeur fait un chèque à un autre ordre, il se met en faute, et les sanctions sont très sévères. Seuls les Impôts ont le droit de récupérer un salaire (et encore seulement partiellement) et dans des cas très précis (avis à tiers détenteur reçu par l'employeur).
Pour ceux qui connaissent, les 'mandataires de groupes' (c'est-à-dire les responsables) sont autorisés à récupérer les bulletins de paie des musiciens, certes, mais en aucun cas leur salaire. Alors que beaucoup de responsables de groupes et autres chefs d'orchestre font croire aux musiciens et aux employeurs qu'ils en ont le droit, sachez que c'est archi faux ! le mandataire peut récupérer, donc, les salaires, ce qui veut dire qu'il a le droit de récupérer les bulletins de paie, AEM, congés spectacles, et chèques (qui doivent être à l'ordre du salarié). Ensuite, il devra les remettre au salarié/musicien, qui certes l'a autorisé, mais seulement à cela.
![bosley80 bosley80](https://static.audiofanzine.com/img/user/avatars/generic.png?w=40&h=40&fm=pjpg&s=0d6213e9da38ef4cab8d0bdd3999c731)
bosley80
![110 posts au compteur 110 posts au compteur](https://static.audiofanzine.com/images/audiofanzine/forum/avatars/new/3.png)
Ha, et puis tu fait un contrat d'engagement pour chaque musicien, même si les feuillets font office de contrat, tu les as toujours après le spectacle, et moi j'aime pas avoir mon contrat de travail après avoir travaillé...
Sur le contrat, tu mentionnes que les paiement des charges sociales seront à payer au guso conformément à l'article (je ne sais plus) qui rend obligatoire le guso pour les organisateurs occasionnels. (ça les calme quand ils commencent à dire, ha oui, mais on veut pas être employeur : dans ce cas mes arguments : 1 comme je l'ai dit c'est obligatoire - 2 - Si ils veulent vraiment pas : pas de problème on passe par une structure de spectacle par contre vous rajoutez 5,5 % de TVA et 20% de com de la boite...normalement après ça, ça passe beaucoup mieux...faut juste savoir y faire)
Bon courage.
![phoenix (was acapela) phoenix (was acapela)](https://img.audiofanzine.com/img/user/avatar/1/1/112965.jpeg?w=40&h=40&fm=pjpg&s=96713cc281d85eec8a823b0192f687a6)
phoenix (was acapela)
![2795 posts au compteur 2795 posts au compteur](https://static.audiofanzine.com/images/audiofanzine/forum/avatars/new/moderator_thematic.png)
Hors sujet : Roh, comment t'y vas, Bosley ! 20 % ?!! Sérieux, y'a des boites qui prennent vraiment 20 % ??
Pour compléter, je rajoute que si tu dois téléphoner au Guso, il vaut mieux éviter de dire qu'on est "l'artiste" : en effet, seuls les employeurs sont supposés pouvoir faire ces démarches. Il y a quelques années, les carnets Guso des artistes ont été supprimés pour qu'ils ne puissent plus prendre en charge les démarches. Motif : trop de magouilles et d'abus (employeurs fictifs, etc.).
![sweetycalliope sweetycalliope](https://static.audiofanzine.com/img/user/avatars/generic.png?w=40&h=40&fm=pjpg&s=0d6213e9da38ef4cab8d0bdd3999c731)
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moi j'ai un autre soucis. je bosse pour un groupe, constitué en asso, et ayant la licence d'entrepreneur du spectacle. Pour l'instant je fais du booking, chargée de prod, manager...et il faut bien trouver une manière pour me rémunérer, même ponctuellement...et pour cela l'asso doit me faire des cachets sur certaines dates ou résidences...mais ayant la licence, on ne peut pas passer par le guso si j'ai bien compris...Alors je dois le faire moi-même (au nom de l'asso bien sûre!) car je ne crois pas que les zicos du groupe puissent le faire...alors est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer les différentes étapes pour les différentes déclarations aus différentes caisses, histoire que je ne me loupe pas sur un truc?
merci!
![sweetycalliope sweetycalliope](https://static.audiofanzine.com/img/user/avatars/generic.png?w=40&h=40&fm=pjpg&s=0d6213e9da38ef4cab8d0bdd3999c731)
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![:?!:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/headscratch.gif)
Personnellement, je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas passer par le GUSO, puisque à la base c'étaient eux qui l'utilisaient (si mes souvenirs sont exacts). Là, faudrait peut être poser la question à Acapela...
Ceci dit, moi , à ta place, je bigophonerai le GUSO, ils sont toujours de bon conseilles quand il sagit de savoir comment faire des déclarations ( autre chose que le ASS...C
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Mais essai de nous clarifier ta situation parce que tu sais .... nous ne sommes pas des Dieux non plus... hein....
![:lol:](https://img.audiofanzine.com/images/audiofanzine/interface/smileys/icon_lol.gif)
Greg.
La patience , le travail mais pas sans passion...
![phoenix (was acapela) phoenix (was acapela)](https://img.audiofanzine.com/img/user/avatar/1/1/112965.jpeg?w=40&h=40&fm=pjpg&s=96713cc281d85eec8a823b0192f687a6)
phoenix (was acapela)
![2795 posts au compteur 2795 posts au compteur](https://static.audiofanzine.com/images/audiofanzine/forum/avatars/new/moderator_thematic.png)
Par contre, si l'asso a obtenu sa licence, c'est qu'elle est inscrite à toutes les caisses (Urssaf, Assedic/Garp, Congés Spectacles, Audiens, Afdas, CMB).
Du coup, l'asso est tenue de faire les cachets et de reverser les charges régulièrement aux caisses de cotisations.
J'espère que vous êtes suffisamment structurés pour ça
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