Sujet Café des sports: analyse et commentaire de l'actualité sportive

Citation : Monsieur,


Nous avons eu la désagréable surprise de découvrir sur votre forum, des échanges de la version électronique de L’Equipe.


Nous vous rappelons donc que les internautes sont tenus de respecter les règles de droit de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, notamment :

De ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, information ou illustration, pour un usage autre que strictement personnel, ce qui exclut notamment toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion multiple en réseau ou par tout autre moyen (en particulier sur les forums de discussion) ;

De ne pas créer de lien hypertexte vers le site ;

De s’interdire de reproduire ou d’utiliser le terme « L’Equipe » en tout ou partie, qui est une marque enregistrée à l’INPI sous le numéro 1 377 003.


Si des faits similaires se renouvellent, soyez informés que toute infraction vis-à-vis de la législation pourrait nous mener à des procédures judiciaires prononçant de possibles sanctions ou dommages et intérêts.



Nous vous prions de croire, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Citation : De s’interdire de reproduire ou d’utiliser le terme « L’Equipe » en tout ou partie, qui est une marque enregistrée à l’INPI sous le numéro 1 377 003.