Sujet SACEM, cas d'étude

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Giansolo

Nouvel·le AFfilié·e

Premier post

1 Posté le 30/10/2021 à 15:45:58

Hello à toutes et à tous,
Je dépose mes œuvres à la SACEM, et je me retrouve dans un cas qui pourrait potentiellement servir de cas d'étude.
Je travaille avec un chanteur (auteur) qui a déposé ses textes il y a 20 ans à la SACEM.
Aujourd'hui nous avons composé de nouvelles chansons dont certaines utilisent les mêmes textes.
Que doit-on faire pour le dépôt en pratique. Deux choix s'offrent à nous et je suppose qu'un seul soit possible:
Option (A) : Déposer cette chanson comme étant une nouvelle oeuvre, en mettant le chanteur comme auteur, il gardera ainsi les droits sur son texte qu'li à déjà déposé par ailleurs.
Option (B) : Déposer la chanson, mais en utilisant le choix "cette oeuvre à déjà fait l'objet d'une déclaration" et donc y joindre le code ISWC correspondant à l'oeuvre princeps, avec la problématique que ce n'est plus la même chanson (mais possédant un texte / paroles identique). Donc la composition change mais le texte reste.

Quelle est l'option à privilégier ? Sachant que du point de vue relationnel tout se passe très bien?

Merci par avance pour vos éclairages!

Kssk

496

Posteur·euse AFfamé·e

2 Posté le 10/01/2022 à 22:36:24

Appelle la Sacem ou envoie un mail directement, ça te permettra d'éviter des déboires par la suite !

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