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Sujet La Sacem peut - elle remplacer un copyright si plagiat de compo ?

  • 2 réponses
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  • 3 followers
1 La Sacem peut - elle remplacer un copyright si plagiat de compo ?
Bonjour,

Toujours par soucis de protéger mes musiques au cas ou l' une d'entre elles décolle,
Je me pose une question : La Sacem remplace -t-elle le Copyright ?

Je parle là uniquement du cas ou l'on vous vole votre composition, c'est à dire, les notes, la mélodie, la basse, la façon de jouer .

En ce cas, vaut-il mieux avoir uploadé ces musiques sur Copyright France ( Pas cher genre 20euros) ou carrément sur le site américain de copyrights https://www.copyright.gov/about/fees.html ( Cher, 85 euros pour 10 titre max! )?

Ou est-ce que la SACEM remplace le copyright et permet d'attaquer en justice même à l'étranger ?

Aux états unis, depuis 2019, ils disent que sans preuve de copyright enregistré aux USA, ils refusent de poursuivre pour plagiat (ou vol de composition), mais le site copyright france peut-il fonctionner à la place ? Beaucoup de gens ont l'air de dire que le 'cd scellé envoyé à soi même' ne fonctionne plus, en tout cas sur les sites Anglais. Beaucoup disent aussi qu'un simple upload sur Youtube peut servir de preuve, mais apparamment, pas la cour du tribunal aux USA...

Note : Ma musique est tendance amérique du sud, donc, je me suis inscrite à l'Ascap, mais j'ai compris qu'ils ne traitent absolument la protection de mes compositions.
Je vais donc avoir un numéro IPI de compositrice , mais si on me vole ma compo en amérique du sud, c'est à dire l'arrangement et les accords et la mélodie, j'aurais l'air fine. (ne rigolez pas , car on m'a déjà volé une compo et carrément un enregistrement aux USA alors que j'étais en France, le gars vendait carrément mon enregistrement, récemment aussi un genre de plagiat d'une de mes mélodies de piano, bref ça commence)

Autre question :Pensez vous qu'un simple upload sur un distributeur ROUTENOTE peut suffir dans le cas ou on me vole ma composition pour attaquer en justice ? Faut-il absolument un Copyright ?
Si je suis à la SACEM, le copyright ne sert-il à rien ? Et pourquoi l'ASCAP ne protège pas ma musique, alors que la SACEM, le ferait ? En effet, on peut uploader ses mp3 sur les site de la SACEM, mais pas sur celui de l'ASCAP ou on peut juste déclarer un titre et son compositeur ... Bizarre!

[ Dernière édition du message le 09/12/2023 à 03:06:35 ]

2
Hello,
le copyright n'a pas de valeur légale en France.

La SACEM, (comme toutes les sociétés d'auteurs) quant à elle a pour but essentiel non pas de protéger les oeuvres mais de récupérer et procéder au versement des droits à ses sociétaires en cas de diffusion de leurs oeuvres enregistrées chez eux. Cela dit, le dépôt d'une oeuvre à la SACEM peut servir de preuve pour justifier de la possession et l'antériorité d'une oeuvre.
Etre affilié à une société d'auteurs étrangère peut être problématique pour le reversement des redevances à cause du fait que le sociétaire n'est pas fiscalement assimilié au pays de la dite société d'auteur.

Il y a beaucoup de threads à ce(s) sujet(s) ici, bonne lecture.

http://www.cachets-artistes.com/

3
Bonjour,

oui : Droits d'auteur et Copyright sont deux choses différentes.

Mais il me semble que le copyright est valable dans plus de 90 pays, selon une certaine convention ( dont j'ai zappé le nom ). Convention de Berne ?

Comme la musique est diffusé a l'étranger c'est valable.

La Sacem bosse avec ses sociétés-sœurs dans d'autres pays. Et te protège aussi.

Eco Copyright est l'endroit ou tu dépose officiellement tes copyrights, copyright-france n'est pas valable selon moi.

ça a un cout mais c'est officiel. Tu reçois d'ailleurs par courrier postal depuis les USA un document papier, quelques temps après le dépôt en ligne.


A mon avis, tu devrai passer par la Sacem si tu es en France. c'est ce qu'il faut faire, ensuite il y a des sociétés-sœurs comme la sacem partout dans le monde, et ce système te permet de recevoir tes droits d'auteurs même si ta musique est diffusé ou utilisé ailleurs dans le monde.


++
;)