1Posté le 04/03/2011 à 17:30:25A l'aide - cachet - nbre de representation - heures de repétition
Bonjour,
J'ai parcouru les différents post en apprenant qu'on pouvait donc déclarer des heures de répétitions.
J'ai bien compris qu'on ne pouvait pas déclarer plus de 8 h, qu il fallait bien différencier le cachet des heures de répétitions tout en étant toujours au dessus du smic horaire (108€ pour un cachet).
Peut on déclarer 2 cachets dans la même journée si:
2 séances distinctes (une à 14 h et l'autre a 16h)
Le public est different a chaque fois ?
Peut on déclarer 2 cachets sur 2 jours si l'employeur est le même et que notre temps de présence sur les lieux dépassent les 24 heures ?
Les heures de répétions doivent elle impérativement être la veille de la séance ou peuvent-elle se faire 2 ou 3 jours avant ?
Exemple: Un cachet "x" le vendredi, un cachet "y" le samedi ==> comment déclarer les répétitions de "y" par rapport a "X"
Voilà. J'espère avoir de vos nouvelles bientôt si le cas s'est présenté pour l'un d'entre vous afin d'être en conformité.
D'abord, résonner en terme de "majorité des CC" n'a aucun sens, la seule qui compte est celle qu'applique l'employeur (qui est obligé d'en choisir une du spectacle pour le GUSO s'il n'en applique pas par ailleurs).
Ensuite, les CC définissent toujours des minima. Et au pire, le SMIC horaire s'applique.
Donc, cf mon message précédent: ça dépend de la CC de l'employeur, et je complète en disant que ça dépend aussi de l'emploi exercé.
En effet il est obligatoire depuis 2011 de mentionner une cc du spectacle pour le Guso. MAIS, certaines cc ne sont pas étendues et ne prévoient pas de minimum. Là, bien sûr, on doit tenir compte du temps de présence pour la prestation et payer au minimum au smic horaire, et on en conclura que le montant minimum d'un cachet peut être en théorie égal pour 1 h de présence à 9 euros environ (pour info je rappelle qu'un cachet n'EST PAS EGAL à 12h). Maintenant si la cc de l'employeur prévoit un minimum, il faut évidemment en tenir compte.
