Sujet Qu'est ce qui vous navre automatiquement ?
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le reverend
Bon, celui-là il me manquait comme thread.
J'ai mis longtemps à le conceptualiser, mais là, je crois que c'est bon.
C'est parti...
Putain, 22 ans que je traine sur AF : tout ce temps où j'aurais pu faire de la musique ! :-( :-)
Anonyme
Le souci, si la cour de cassation confirmait l'arrêt de la cour d'appel, c'est que le doit des interprètes ne serait alors plus du tout reconnu comme droit voisin des droits d'auteur/compositeur, et que ça aurait valeur légale définitive.
Après, concrêtement, ça change pas grand chose : à part quelques dizaines de personnes en France, les interprètes ne reçoivent que l'équivalent d'un os donné à ronger à un chien.
TheStratGuy
Le souci, si la cour de cassation confirmait l'arrêt de la cour d'appel, c'est que le doit des interprètes ne serait alors plus du tout reconnu comme droit voisin des droits d'auteur/compositeur, et que ça aurait valeur légale définitive.
...jusqu'à cassage par la cour européenne. Mais de toute façon le simple principe consistant à dire "donner son autorisation pour une exploitation à titre onéreux implique de la donner aussi à titre gratuit" est bancal et absurde en soi-même, sinon autant dire "accepter de bosser 15 heures par semaine en CDD, ça équivaut à accepter de trimer toute sa vie sans rien toucher et en fermant sa g....." le temps qu'on y est. Bref, du grand nawak, comme souvent. Et ça prétend se faire appeler "justice"...
Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.
Javier Guante Hermoso
tihouss
L'appétit vient en mangeant ; la réforme, c'est pas sorcier ; le campement léger en plein air, non. Cupidon
TheStratGuy
http://www.aufaitmaroc.com/pictures/0049/4069/poutine__russie__judo__muscles.jpg
Et puis la sensibilité aussi, non mais j'me marre franchement! Les mecs, les vrais, ça chiale pas comme ça à la moindre ér... heu, élection:
Et puis au moins, avec cette loi, ils échapperont au remake de "Brokeback Mountain" qui était en préparation:
Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.
tihouss
Anonyme
Citation :
..jusqu'à cassage par la cour européenne.
Je suis pas tout à fait certain de la possibilité qu'un arrêt européen puisse casser un arrêt de la cour de cassation.
Je dis bien que je suis pas certain, ni dans un sens ni dans l'autre. (c'est ce qu'on appelle prendre parti )
Pictocube
Rien ne peut revenir sur une décision de justice sauf une nouvelle loi en théorie et on ne peut pas juger quelque chose 2 fois, donc ça risque de pas être évident.
Tant qu'il y aura des couilles en or, il y aura des lames en acier
Doc Plus
Ceux qui recopient un bout de nos avis dans les petites annonces !
Avertissement: ce message peut contenir des arachides.
TheStratGuy
Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.
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