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Sujet Sp6 devient rienland

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1 Sp6 devient rienland
Le Groupe tribal rock "SP6MEN" est mis en demeure de cesser immédiatement toute utilisation du terme "SP6MEN", que ce soit comme pseudonyme, nom de domaine ou marque.

Au vu des moyens financiers dont nous disposons, nous ne pouvons nous permettre d'entamer un procès pour nous justifier face à cette mise en demeure et cela, même si le verdict pourrait être un coup de poker reposant uniquement sur l'appréciation du juge!

Pour tous ceux qui nous connaissent sous ce nom depuis 1996, nous sommes au regret de vous annoncer que nous sommes contraints de céder tous nos droits sur la marque que nous avons déposée le 04 Octobre 2005 à l'INPI ainsi que les noms de domaine www.sp6men.net acheté le 19 juillet 2004 et www.sp6men.fr acheté le 08 juin 2006. Et ce (forcément!), sans aucune compensation des personnes qui nous mettent en demeure.

Autant vous dire que nous sommes extrêmement déçus et peinés. Nous nous sentons dépossédés d'un nom sous lequel nous avons bati notre réputation depuis plus de 10 ans et, en ce qui me concerne, l'utilisation de ce pseudonyme remonte encore à bien plus loin... Bref.

Nous remerçions toutes les personnes qui nous ont suivi depuis le début sur notre forum et ce, malgré de nombreuses attaques de hacking!

et nous vous invitons à continuer cette aventure sous le nom de "RIENLAND" ...ça vous plait pas? ...Bah nous non plus!

Changement de nom donc! Mais même combat!

https://www.rIEnLand.fr

Groupe Tribal Rock Français

Si quelqu'un à une objection à faire sur le pseudonyme, le ou les noms de domaine ou la marque "RIENLAND" pour lesquels nous changeons, qu'il se manifeste de suite ou se taise à JAMAIS!!!

Je vais peindre sur toi un signe indélébile

2
C'est quoi cette histoire ?

>>>>>>> La fabrique du crétin digital ? <<<<<<<<<

======== Peut-on planer sous terre ? =========

===== des drones et des leds pas vilaines ======

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Celle-ci :fleche:

En 1996 j'ai eu ma première connexion à internet, après quelques rencontres "virtuelles" un internaute sous ma demande m' a "permis" d'utiliser son pseudonyme sp6men pour le nom de notre groupe de musique
J' ai par la suite réservé des noms de domaines gratuits http://sp6men.zik.mu / http://sp6men.mp3.ms / http://sp6men.fr.st
j'ai commencé à batir un univers graphique autour de notre groupe et aussi un concept lié intimement à nos compositions musicales, tout cela sous le sigle de "sp6men"

En février 2004, j'ai reçu un mail d'une société de post production "specimen" m'apprenant qu' elle existait depuis 1999 et que nous portions le même nom avec cette même écriture "spéciale"
Le message ne présentait aucune menace mais plutôt une interrogation sur notre souhait de conserver ce joli nom et aussi un peu d'arrogance..



J'ai répondu en renvoyant cette même arrogance sous entendant que c'était plutôt de la pub qu'ils risquaient nous faire plutôt que de l'ombre!
La communication s'est un peu arrétée là..

Pour continuer à protéger notre univers artistique, j'ai réservé en février 2004 une autre extension du nom de domaine http://sp6men.net
Par la suite et dès que le .fr a été proposé aux particuliers je l'ai également réservé le 05 janvier 2005 http://sp6men.fr. Entre temps dans une même logique il m'a paru bon de protéger notre créativité artistique en déposant la marque "sp6men" à l'inpi le 04 octobre 2005. J'ai en même temps averti par mail la société de post-production "specimen" qu'elle pouvait si elle le souhaitait s'opposer à mon dépot dans une durée de 4 mois après sa parution dans le journal officiel. Je n'ai eu aucune réponse et il n'y a pas eu d'opposition à ce dépot de marque.
Voici ce que je reçois le 19 octobre 2006 après plusieurs années de travail acharné de référencement, de publicité pour notre groupe sous ce nom qui nous est si familier...

Aux vues des moyens financiers dont nous disposons, nous ne pouvons nous permettre d'entamer un procès pour nous justifier face à cette mise en demeure et cela, même si le verdict pourrait être un coup de poker reposant uniquement sur l'appréciation du juge!

Pour tous ceux qui nous connaissent sous ce nom depuis 1997, nous sommes au regret de vous annoncer que nous sommes contraints de céder tous nos droits sur la marque que nous avons déposée le 04 Octobre 2005 à l'INPI ainsi que le nom de domaine www.sp6men.fr réservé le 05 janvier 2005. [color=red]Et ce (forcément!), sans aucune compensation des personnes qui nous mettent en demeure![/color]

Autant vous dire que nous sommes extrêmement déçus et peinés. Nous nous sentons dépossédés d'un nom sous lequel nous avons bati notre réputation depuis plus de 8 ans et, en ce qui me concerne, l'utilisation de ce pseudonyme remonte encore à bien plus loin... Bref.

Changement de nom donc! Mais même combat!

https://www.RIENLAND.fr

Groupe Tribal Rock Français

Je vais peindre sur toi un signe indélébile

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Je suis sceptique sur la validité de la "mise en demeure". Si vous aviez les premiers déposé le nom... De toutes façons, cette "mise en demeure" n'a aucune valeur juridique autre qu'une simple lettre.
Amha, l'avocat (puisque c'est de ça qu'il s'agit, le "conseil" ) à fait les grosses dents avec un peu de jargon juridique pour tenter de vous intimider pour vous faire lâcher le morceau.

Maintenant, je comprends que vous n'ayez pas spécialement envie de lutter. D'y dépenser temps et ressources, même si une société de prod audiovisuelle de deux personnes, c'est pas Louvin ;)

Par curiosité, j'ai fait en attendant ta réponse une recherche sur "spe6men" sur Google. S'il veulent vraiment foutre des procès, ils sont vraiment pas sortis de l'auberge

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Bon, la situation est complexe et ce n'est pas mon domaine premier de compétences.

Mais le sieur Billy Boy a raison : pour que cette demande soit valable, ils doivent justifier d'une antériorité légitime.

Pour faire court, il faut que tu comprennes quelques petites choses.

Celui qui aura un droit sur le pseudonyme, ou sur la marque, est en principe le premier à l'avoir déposé.

Par exception, celui qui l'a déposé peut l'avoir fait de manière "illicite" si, notamment, un tiers peut justifier d'une antériorité légitime sur ce nom.

En l'occurence, il semble que la société existe depuis 1999. C'est une antériorité légitime.

Mais, pour qu'ils puissent t'interdire d'utiliser ce nom, il faut encore prouver une chose : que l'utilisation de ce nom par toi va leur porter un préjudice au titre du parasitisme. C a d, que tu risques de créer une confusion dans l'esprit de leurs clients en vue de (ça doit être volontaire) détourner cette clientelle à ton profit.

C'est pourquoi un resto peut s'appeller 'Carlorimes' sans porter préjudice à l'entreprise de fabrication de semiconducteurs 'Carlorimes'.

De plus, lorsque tu déposes une marque à l'INPI, tu as une présomption d'antériorité légitime. En effet, quand tu déposes (et tu dois t'en souvenir), il y a un délai pendant lequel l'INPI publie ton dépot et effectue des vérifications d'antériorité légitime.

Cette présomption signifie que c'est à eux de prouver l'antériorité légitime. Sans cette preuve, NE FAIS RIEN. Ne changes surtout pas le nom.

Un bon conseil : prends tout ce que tu peux : vieux cachets, vielles affiches de concert, vieux dépôts de compos à la SACEM ou au SNAC, vielles photos de concerts, témoignages écrits et signés de fans de la première heure, vidéos ... Si ça remonte à 1997, ils ne peuvent rien t'imposer.

S'ils menacent d'aller en procès et que tu n'as pas les finances (j'aurais bien travaillé pro bono, mais dans ce domaine je ne suis pas spécialiste ... et mes amis spécialistes risquent de te prendre du 100/150 euros de l'heure au minimum ... si c'est pas ton gagne pain, oublie), alors négocie un arrangement. Du genre : eux s'appelleront SP6MEN Productions, et toi ça sera SP6MEN Le Groupe.

Quoi qu'il en soit, BB a raison : ils ont profité du jargon juridique pour essayer de te forcer à leur transférer ton nom. Et c'est bien encore ton nom, ne l'oublie pas.

Il n'a pas le droit de te mettre en demeure de lui transférer ce nom de domaine. S'il veut y arriver, je te le répète, il doit justifier d'une antériorité légitime !

Pareil pour le nom de domaine. Tout le monde à le droit de prendre un nom de domaine tant qu'il est utilisé.

Envoie moi un message privé, je te transmets mes coordonnées, ça sera plus facile par téléphone. Je vais essayer de voir ce que je peux faire (appeller l'avocat adverse, par exemple, pour essayer de voir ce qu'il a dans le bide).

En tout cas, ne te laisse surtout pas impressionné. Tu as tout fait comme il fallait (sauf qu'il fallait déposer ton nom plus tôt).

Bon courage, et en espérant t'avoir un peu aidé.
Laissez un message après le bip sonore. Merci ! Biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiip
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Citation : En l'occurence, il semble que la société existe depuis 1999. C'est une antériorité légitime.



Citation : En 1996 j'ai eu ma première connexion à internet, après quelques rencontres "virtuelles" un internaute sous ma demande m' a "permis" d'utiliser son pseudonyme sp6men pour le nom de notre groupe de musique
J' ai par la suite réservé des noms de domaines gratuits http://sp6men.zik.mu / http://sp6men.mp3.ms / http://sp6men.fr.st


Il ne précise pas combien de temps plus tard, après 1996, mais si le dépôt est antérieur à 1999, il me semble que ça constitue une antériorité légitime, non ?

Hors sujet : Merci Maître Krukru d'être viendu jeter un oeil. :bise:

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Il existe un paquet de consultation juridiques gratuites (mairies, assurances, mutuelles, ...)qui pourraient, au moins, t'indiquer quelle est la vraie valeur de la lettre de l'avocat. Il est aisé pour quelqu'un du métier, de sortir 2, 3 textes de loi et d'impressionner le béotien.
Je me rappelle que certains se sont fait des c.....es en or en achetant des noms de domaine (sony.com, ...) qu'ils ont ensuite cédés aux boîtes en question.

Bon courage en tout cas.
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Tout à fait ... Un nom de domaine PEUT constituer une antériorité légitime à une marque (par contre, à une dénomination sociale je ne sais pas, mais je ne vois pas pourquoi ça ne pourrait pas l'être ...). Les tribunaux français adoptent des jugements dans ce sens assez fréquement.

Conformément à l'article L 711-4 b) du code de la propriété intellectuelle, la dénomination sociale est une antériorité légitime à une marque (et à un nom de domaine) "s’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public" ... C'est donc à cet avocat de prouver, quoi qu'il arrive (c a d même si tu n'arrives pas à prouver ton antériorité légitime sur le nom), ce risque.

Sans qu'il ne t'ai apporté cette preuve de façon indéniable, irréfutable, alors tu ne FAIS RIEN.

Et même s'il te l'apporte, n'oublie pas que tu as peut être une antériorité légitime sur le nom ... antérieure à celle de la boite de prod.

Bref, sa mise en demeure, garde la, envoie moi en une copie, et donne moi TOUS les détails, chronologiquement, dans un mail.

Si tu as des preuves des dates, fournis les aussi.

Envoie un message perso sur ma fiche AF, je te donnerai mon mail pro.

Bon courage !
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Excellent le coup de l'arrangement amiable visant à leur céder gracieusement ta marque et le nom de domaine. Il doute de rien le gars. :lol:

Ce genre d'intimidation est très courant dans ce milieu, mais il faut savoir y répondre dans les règles, Kruci pourra certainement t'y aider.

Affiliation : Dirigeant Fondateur d'Orosys - Two notes Audio Engineering

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Hors sujet :

Citation : Excellent le coup de l'arrangement amiable visant à leur céder gracieusement ta marque et le nom de domaine. Il doute de rien le gars.



Tu m'étonnes ... C'est ce genre de trucs qui me fait regretter de bosser pour un cabinet plein d'avocts aux dents longues ... Sauf que nous, au moins, on essaye pas d'arnaquer de pauvres gens, on s'en prend juste au CAC40 et eux, ils font pas trop les durs pour payer :mrg:

Enfin ... tout ça pour dire que dans la profession, il y en a pas mal qui n'ont pas de morale ... et il ose parler de déontologie ...

Je me demande si la déontologie ne lui impose pas de ne pas mentir ? Ha non, sinon ça serait la mort de la profession :lol:

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