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Sujet Droit de reprise de morceau avec un groupe de musique?

  • 11 réponses
  • 4 participants
  • 5 589 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Droit de reprise de morceau avec un groupe de musique?
Voila ma question me parrait assez simple.
Un groupe de musique qui souhaite jouer des chansons connus dans divers manifestation type mariage café concert etc...a t' il le droit de le faire? doit il demander a quelqu'un? un organisme?...ca serai cool si audiofanzine pouvais mettre un dossier sur le sujet car a mons avis je ne suis pas le seul à me posé cette questons et j'ai beau fouiller refouiller je trouve pas la réponse dans les forums...peut etre je sais mal chercher, peut etre je suis passer sur l'info sans la comprendre..alors si quelqu'un pouvait me l'expliquer en francais niveau débutant.

Merci d'avance pour cette ou ces ame bien veillante.

Bon courage à vous et merci d'avance pour toute vos réponses.
Music@lement Manu
2
Un ptit up en ce lundi matin :oops:
Music@lement Manu
3
Up up up :(((
Music@lement Manu
4
Changement du titre du message defois que ca attirer un peu plus d'aviseur :oops:
Music@lement Manu
5
Il faudrait que tu te renseigne avec la sacem peut être qu'ils ont la reponse https://www.sacem.fr/
... à part ça tes pas prof de musique par hasard :?!: :?:
parce que j'ai eu un prof du même nom...
BON Dié da mwen la force pou fé cét ou la fini décide pou mwen...DROP INTO MY WORLD
6
Quand on joue dans un bar/cafe concert/pub, on ne se pose pas la question car le gerant du lieu paye deja des droits a la SACEM pour pouvoir diffuser de la musique dans son etablissement.

Quand tu joues avec ton groupe, le lecteur CD du bar est eteint, et c'est toi qui joue les morceaux des "ayants droits" pour lesquels les droits sont deja payes par le gerant.

Apres pour un mariage ou autre, je n'en sais rien... on ne demande pas a des maries de payer la SACEM parce qu'il vont faire danser des gens sur de la musique. Par contre a partir du moment ou tu fais des thunes grace a des reprises ET que les droits ne sont pas deja payes par quelqu'un... alors la oui, peut-etre faut-il declarer qq chose. Sinon tu dis que tu fais ca en benevole et les thunes passent en liquide sous la table.
Heu... non rien...
7
Salut!

Bien sûr, tu as tout à fait le droit de reprendre des morceux existants, et de les produire devant un public, à la condition de payer les auteurs et compositeurs via la SACEM.

C'est à l'organisateur, et non à l'interprète, de s'acquitter de ces droits.
et là, on rentre dans la nébuleuse Sacem.

Le montant dépend d'un tas de paramètres: capacité d'accueil, entrée payante ou non, statut de l'organisateur, type de soirée, bénéfices, etc... Il y a tout un tas de formulaires qui permettront à la Sacem de te dire à combien s'élèvent les droits. Il m'est déjà arrivé, en tant qu'organisateur, de payer deux sommes différentes (et pas d'un peu!) d'une année à l'autre pour une soirée exactement semblable!

en général, on demande aux artistes de remplir une feuille jaune à l'issure de la soirée et d'y indiquer le répertoire qui a été joué. Il est bien de prévoir d'avoir quelques feuilles pré-remplies, ça évite la galère en fin de soirée!

Voila ce que je peux te dire pour l'instant!
Si Dieu existe, j'espère qu'il a une bonne excuse. (W.Allen)
8

Citation : on ne demande pas a des maries de payer la SACEM parce qu'il vont faire danser des gens sur de la musique


Excuse moi, mais il me semble que tu te trompes! Toute production publique doit s'accompagner d'un versement de droits sacem. Cela mène même à des abbhérations; par exemple, mon père s'occupe d'une chorale pour un club du 3ème âge, et ils ont fait une après-midi dansante et un mini récital entre eux, et bien la sacem leur a demandé de régler une certaine somme, arguant qu'on n'était pas dans un cadre privé; et pourtant, il n'y avait aucun argent en jeu, tout était gratuit et réservé aux membres du club: une soirée entre amis, quoi!

Après, bien sûr, pas vu pas pris, mais dans l'absolu, toute production sortant du cadre strictement familial(qui, si je ne m'abuse, s'arrête à la famille proche) devrait donner lieu à un versement.
Si Dieu existe, j'espère qu'il a une bonne excuse. (W.Allen)
9
D'accord avec toi Cox. Quand je disais "on ne demande pas a des maries bla bla..." je voulais dire: normalement on ne fait jamais chier des maries avec ca, question de morale ou de bon sens.

Maintenant sur le plan purement legal, tu as sans doute raison.

Mais bon: a l'organisateur de regler la note normalement :clin:
Heu... non rien...
10
Oula de pas d'avis je passe a quatre d'un coup d'un seul... :oo:
bon alors merci pour vos avis.
je vais résumé tous haut ce que j'ai cru comprendre.

1) on a le droit de reprendes des musiques en publiques
2) on doit payer des droit à la sacem
3) c'est l'organisateur qui doit les régler
4) je rempli en fin de concert une feuille euhh jaune ( si quelqu'un pouvait montrer un exemple de cette feuille :???:


c'est bien ca?
et si on organise sois meme un ptit concert dans la salle des fete du village...on la trouve ou la feuille bleu :oops:

encore merci a ce qui poste pour aidez un cancre d'afazien :(
Music@lement Manu