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Sujet Contrat d'exlusivité auteur compositeur sur un artiste, ça existe ?

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1 Contrat d'exlusivité auteur compositeur sur un artiste, ça existe ?
Bonjour,
est-il possible de sceller une collaboration d'auteur compositeur avec un artiste en mettant en place un contrat d'exclusivité ? De sorte d'être le seul auteur compositeur de cet artiste sur une periode donnée ?
Existe-t-il sur le net des matrice d'un tel contrat ? (ou autre).
Merci
2
Une simple convention libre de droit privé doit pouvoir faire l'affaire. Mais quel serait l'intérêt d'un artiste-interprète d'accepter un tel contrat? Quelle est la contrepartie à son avantage?

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Citation :
Mais quel serait l'intérêt d'un artiste-interprète d'accepter un tel contrat? Quelle est la contrepartie à son avantage?


très bonne question en effet pourquoi l'artiste interprète accepterai t'il ça ? c'est quoi son avantage à lui ? tu lui garantie quoi de ton coté pour le vérouiller comme ça sur un contrat lié avec toi comme auteur compositeur ?

si tu lui file de la thune OK pourquoi pas , mais si tu lui fait juste des promesses et des possibilité que dans bla bla bla bla de temps ( il se peut que ???? bla bla ça marche ) heuuuuu là non lol :lol: c'est mort

autre possibilité pour qu'il accèpte ça , prouve lui que tu met de la thune dans les projets que en gros que tu paye tout de A à Z et là peut être c'est possible qu'il accèpte mais uniquement sur preuve réel prise de risque. pas des promo du net à deux balle que n'importe qui peut faire je parle de vrai prise de risques genre :

tu paye un gros studio + le mastering + le préssage + la sdrm
le clip vidéo
ou encore une demi page quadri dans un magazine de zic connu de la france entière.

ça c'est des preuves des vrais ;)

4
C'est exactement ce que je propose.:bravo:

D'ou ma volonté d'encadrer le projet par ce type de contrat. Et ou puis-je en trouver un exemple ? Je ne sais pas du tout comment ça se présente.(sur le fond et la forme)
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Je doute fort qu'il existe un exemple. Mais si tu peux vraiment financer tout ça en échange de l'exclusivité, 2 ou 300 euros pour demander à un avocat spécialisé de rédiger le contrat ne devraient pas représenter grand chose par rapport au budget total.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


6
Euh, pour ma part, je ne vois pas comment tu va faire.
Dans le métier ça ne marche pas comme ça.
De plus les obligations de ce genre (contraintes d'exclusivités) doivent être extrêmement bien rédigées pour tenir la route.
Tape plutôt un deal de production ou de réal, à mon avis.
Obliger un artiste à travailler avec un compositeur c'est à dire l'obliger à interpréter des titres à venir relève selon moi de l'utopie, voire pire !!
@+
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Flag
Al bundy vs Georges abitbol
8
Citation :
Obliger un artiste à travailler avec un compositeur c'est à dire l'obliger à interpréter des titres à venir relève selon moi de l'utopie, voire pire !!


ce genre de deal bien que peu courant peu éventuellement ce faire à partir du moment ou tu allonge l'oseille et que tu rémunère le chanteur sur chaque séance d'enregistrement. sans quoi non je pense pas
9
Si tu arrives à lui faire signer un tel contrat demande lui de le faire avec une goutte de son sang.
10
Pour moi, ce type de contrat n'existe pas car il repose sur une clause clairement abusive tel que tu présentes la chose. Elle repose sur un net déséquilibre entre ce que tu apportes et les obligations que tu attends en retour de la partie contractante, quand bien même tu serais un auteur compositeur de renommée internationale.
La seule solution, serait de transposer ce contrat en contrat de travail avec une clause de non-concurrence, ton artiste devenant ton employé.
On sort donc du cadre des contrats qui se pratiquent en musique pour entrer dans le cadre du droit du travail. Et encore en cas de succès, je pense qu'il te serait impossible d'apporter la preuve que ce sont tes morceaux qui ont fait le succès et non pas le talent de l'artiste, et on retombe dans la clause abusive en cas de rupture, même là ce serait pas gagné.

Autre solution, tu montes un label, tu signes un contrat où ton artiste est coproducteur et tu inclus une clause de préférence sur un contrat de licence ou tout simplement un contrat d'artiste tout ce qu'il y a de plus classique avec clause de préférence également.
Là, l'équilibre entre les parties peut tenir la route.

[ Dernière édition du message le 15/02/2013 à 19:55:11 ]